Nouveautés

 
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Défense, sécurité

Pour l'autonomie stratégique de la France

Auteur(s) :
Union-IHEDN
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Résumé

Cet ouvrage rassemble les travaux présentés lors du forum annuel qui s’est structuré autour de trois rubriques : un état des lieux de l’autonomie française, une série d’enjeux parmi lesquels les facteurs traditionnels (ressources ...

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Administration - Arts

Rapport annuel 2018 de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins

Auteurs, artistes-interprètes, producteurs, éditeurs

Auteur(s) :
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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Résumé

La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement  un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2018 ont porté sur les sujets suivants :

- en premier lieu, la Commission poursuit son analyse des flux et ratios financiers pour la période 2014-2016 de la gestion collective de la perception et de la répartition des divers droits à leurs titulaires, ainsi que les frais de fonctionnement et la trésorerie des 25 organismes de gestion actuellement en activité ;

- en second lieu, la Commission a étudié de façon plus approfondie les charges de gestion de quatorze organismes de gestion collective, leur mode de financement, leur évolution sur la période 2011-2016, notamment les charges de personnel et les dépenses relatives aux systèmes d’information.

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Justice, droits fondamentaux - Institutions

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2016

Auteur(s) :
Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
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Résumé

Le présent recueil réunit les extraits les plus significatifs, d'une part, des arrêts et jugements notifiés en 2016 par les juridictions financières, d'autre part, des communications envoyées par la Cour et CRTC et non publiées so...

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Vie politique

La fin du clivage gauche-droite ?

Cahiers français n°404

Auteur(s) :
La Documentation française
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Le paysage politique est en recomposition. La social-démocratie recule dans de nombreux pays. En France, une nouvelle force politique a balayé les traditionnels partis de droite et de gauche aux dernières élections. Jusqu’où ira c...

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Justice, droits fondamentaux - Institutions

Le juge et la mondialisation dans la jurisprudence de la Cour de cassation

Etude annuelle 2017

Auteur(s) :
Cour de cassation
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Résumé

Cette étude de la Cour de cassation envisage la place et le rôle du juge français confronté à la circulation planétaire des personnes, des capitaux, des biens, des services et des informations : comment le juge national, rattaché ...

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Justice, droits fondamentaux

L'effectivité des droits de l'homme dans les outre-mer - année 2017

Auteur(s) :
Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH)
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Résumé

Dans cet ouvrage, la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) examine l'effectivité des droits de l'homme dans les outre-mer. Cette institution met en lumière des violations et discriminations à l’égard des ...

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Justice, droits fondamentaux

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - année 2017

Auteur(s) :
Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH)
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Résumé

La Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) remet chaque année au Gouvernement un rapport qui dresse un état des lieux du racisme, de l’antisémitisme et de la xénophobie en France, ainsi que des moyens de lu...

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Institutions

Rapport d'activité 2017 Commission nationale de l'informatique et des libertés

Auteur(s) :
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
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Résumé

La CNIL propose son rapport d'activité pour l'année 2017, marquée cette année, par un certain nombre d'événements importants : la numérisation de l'Education nationale où la CNIL s’implique dans cette transition numérique et appel...

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Histoire - Vie politique

Voter, de 1789 à nos jours

Documentation photographique - Les dossiers n°8122

Auteur(s) :
Mathilde Larrère
La Documentation française
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Depuis deux siècles, en France, l’histoire du vote est marquée de tâtonnements, de flux et de reflux. Et si la Seconde République accorde le droit de vote aux hommes, elle le refuse aux femmes, qui doivent patienter jusqu’en 1945 ...

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Entreprise, industrie

L'entreprise à l'épreuve du terrorisme international

Sécurité et stratégie n°28

Auteur(s) :
Club des directeurs de sécurité des entreprises
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Plus aucune entreprise n’est aujourd’hui à l’abri de la menace terroriste : celles recevant du public ou exerçant une activité dans des domaines sensibles, mais également celles qui sont situées à proximité d’un lieu sensible comm...

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Politiques sociales

La mystérieuse disparition de Jako

La préfecture de Police racontée aux enfants

n°118

Auteur(s) :
Préfecture de Police de Paris
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Ce numéro spécial s’adresse aux enfants. Il est conçu comme une petite enquête policière : Sacha et Juliette, deux enfants de CP et CM2, vont devoir retrouver le perroquet de la gardienne de leur école. Pour mener à bien leur miss...

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