Nouveautés

 
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Annales corrigées - Concours administratifs - Collectivités territoriales

Adjoint technique principal de 2e classe 2018. Concours et examen professionnel

- Concours externe, interne, 3e concours et examen professionnel d'avancement de grade. Catégorie C

n°82

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

Ces annales corrigées concernent les secteurs professionnels suivants : bâtiment, travaux publics, voirie et réseaux divers, espaces naturels, espaces verts, mécanique, électromécanique, restauration, environnement, hygiène, commu...

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Protection sociale, retraite

Questions sur la protection sociale

n°399

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Ce dossier propose une étude approfondie du système de protection sociale français ; il s’intéresse notamment à la part respective de l’assurance et de l’assistance, à la notion d’investissement social et à la question de l’égalité...

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Relations internationales

Le nouveau désordre international

n°85-86

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Retour des tensions entre États, montée des populismes, crises économiques, inégalités croissantes, réseaux du crime organisé, menaces sur l’environnement, pandémies … : le nouveau désordre international semble partout gagner du t...

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Bricolage
Convention collective Agrandir l'image
Travail, droit du travail

Bricolage

n°3232

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992

Champ d'application :
La présente convention réglera les rapports entre, d'une part :
les entreprises ayant une surface minimale...

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Arts - Métiers

Métiers d'art. Commercialisation et diffusion

Auteur(s) :
Institut National des Métiers d'Art (INMA)
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Résumé

Une connaissance approfondie de l’écosystème des métiers d’art pour inventer de nouveaux modes de commercialisation

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Administration

Conseil d'Etat Rapport public 2017

Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2016

n°68

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

Le rapport annuel du Conseil d'État présente l’activité juridictionnelle et consultative de la juridiction administrative au cours de l'année 2016. Il rassemble les indicateurs d’activité en dates et chiffres clés et propose une sé...

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Justice, droits fondamentaux

Le procès politique

XVe-XXe siècle

n°27

Auteur(s) :
Denis Salas
Association française pour l'histoire de la justice
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Résumé

Fait historique et tentation permanente, tel nous apparaît le procès politique. Nul régime politique n’y échappe. Nul ne peut affirmer qu’il n’en usera jamais. Dans cette perspective, jamais la défense du procès équitable n’aura e...

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Administration

La juridiction administrative

Auteur(s) :
Patrick GÉRARD
La Documentation française
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Résumé

En France, la justice est rendue par des juridictions relevant de deux ordres : l’ordre administratif, avec à sa tête le Conseil d’État et  l’ordre judiciaire, avec à sa tête la Cour de cassation ; L'ordre administratif est soumis...

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Administration

Rapport annuel 2016 de la Commission supérieure de codification

Vingt-septième rapport annuel

n°4513

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Au cours de l’année 2016, la Commission supérieure de codification a tenu quatre réunions plénières : trois ont donné lieu à un avis sur le code des pensions militaires d'invalidité et  des victimes de guerre ; la quatrième a été ...

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Finances publiques

Le budget de l'Etat en 2016

Résultats et gestion - mai 2017

Auteur(s) :
Cour des comptes
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La Cour des comptes présente chaque année un rapport sur le budget de l’État pour l’exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d’assistance au Gouvernement et au Parlement et en application de la loi ...

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