Campagne de numérisation d’anciens rapports publics

Dans le cadre de sa mission patrimoniale, la BRP vient de numériser un premier ensemble de rapports diffusés entre 1995 et 2000.
 
32 résultats pour Campagne de numérisation d’anciens rapports publics
 

2000

Le Droit des étrangers en France

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'intérieur
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2000

Rapport sur la création d'un office des professions paramédicales : rapport remis au Premier ministre, au Ministre de l'emploi et de la solidarité, au Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Auteur(s) :
NAUCHE Philippe
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de l'emploi et de la solidarité; FRANCE. Secrétariat d'Etat à la santé et aux personnes handicapées
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1999

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Auteur(s) :
MOSSE Eliane
FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
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1998

La Multiplicité des collectivités territoriales est-elle un facteur de surcoûts financiers ? Etude réalisée pour la DATAR

Auteur(s) :
GILBERT Guy, GUENGANT Alain, KISSIN Cécile
GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE (Paris); CENTRE DE RECHERCHE RENNAIS EN ECONOMIE ET EN GESTION; FRANCE. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
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1998

Guide de bonnes pratiques de désinfection des dispositifs médicaux

Auteur(s) :
BAYLET R, BELLON O, BRUNET P
FRANCE. Direction des hôpitaux
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1998

L'Accueil des élèves dans les établissements

Auteur(s) :
POURCHET Gérard
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale
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1997

Guyane 1997 : état des lieux et propositions : rapport à M. le secrétaire d'Etat à l'outre mer

Auteur(s) :
MERLE Jean-François
FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
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1997

Transparence financière des associations : rapport

Auteur(s) :
ARNOULT-BRILL Edith, LECOLLE Michel
FRANCE. Conseil national de la vie associative
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1997

La Production de la solidarité

Auteur(s) :
LAGROYE Jacques, BRUNETEAUX Patrick
FRANCE. Mission interministérielle recherche expérimentation
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1996

Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi

Auteur(s) :
DEMOUSTIER Danièle, HOFMANN Bernard, RAMISSE Marie-Laure
FRANCE. Mission interministérielle recherche expérimentation; EQUIPE DE SOCIO-ECONOMIE ASSOCIATIVE ET COOPERATIVE (Saint-Martin d'Hères, Isère )
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1996

Fibres minérales artificielles et amiante

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère du travail et des affaires sociales; GROUPE SCIENTIFIQUE POUR LA SURVEILLANCE DES ATMOSPHERES DE TRAVAIL (France)
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1996

L'Organisation du soutien à domicile des personnes âgées dépendantes : déterminants économiques et familiaux

Auteur(s) :
JOEL Marie-Eve, MARTIN Claude
FRANCE. Mission interministérielle recherche expérimentation; FONDATION DE FRANCE
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1996

Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales

Auteur(s) :
DUPUIS Jean-Marc, EL MOUDDEN Claire
FRANCE. Mission interministérielle recherche expérimentation; UNIVERSITE DE CAEN. Laboratoire d'études et de recherches économiques
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1996

Mission générale concernant la prescription et l'utilisation des médicaments psychotropes en France

Auteur(s) :
ZARIFIAN Edouard
FRANCE. Ministère du travail et des affaires sociales
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1996

Les Attentes des consommateurs en matière de qualité de service de télécommunications : étude

Auteur(s) :
INSTITUT FRANCAIS D'OPINION PUBLIQUE; FRANCE. Direction générale des postes et télécommunications
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1996

L'Agriculture des pays membres de l'Union Européenne à la veille de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC)

Auteur(s) :
COLSON François, CHATELLIER Vincent, BLOGOWSKI Alain
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (France); FRANCE. Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation. Direction des affaires financières et économiques
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1996

Coûts de transport, économies d'échelle et organisation spatiale de la production industrielle : rapport final

Auteur(s) :
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS; FRANCE. Ministère de l'environnement. Direction générale des affaires économiques et internationales
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1995

Propriété et protection de l'environnement

Auteur(s) :
COLLARD DUTILLEUL François, ROMI Raphaël
FRANCE. Ministère de l'environnement
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1995

Exclusion et pauvreté en milieu scolaire

Auteur(s) :
CHAPUIS Robert
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale
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1995

La Place et le rôle des acteurs sociaux dans les services publics : étude réalisée pour le Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Direction des affaires économiques et internationales

Auteur(s) :
RESEAUX SERVICES PUBLICS (Paris); FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme. Direction des affaires économiques et internationales
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1995

Les Conseils de prud'hommes à l'épreuve de la décision : la départition prud'homale

Auteur(s) :
SERVERIN Evelyne, VENNIN Françoise
CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES CRITIQUES SUR LE DROIT (Saint-Etienne); FRANCE. Ministère de la justice. Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation
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1995

Réflexion stratégique sur les centres d'appui technique aux industries alimentaires : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche

Auteur(s) :
CAUGANT Michel, GOMA Gérard, COLOMBEL Raymond
FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche; FRANCE. Ministère de l'agriculture et de la pêche
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1995

Atlas des services déconcentrés de l'Etat : 33 propositions pour rendre plus efficace l'administration territoriale de l'Etat

Auteur(s) :
VALLEMONT Serge
FRANCE. Comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
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1995

Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

Auteur(s) :
DRON Dominique, COHEN DE LARA Michel, LEPAGE Corinne
FRANCE. Ministère de l'environnement
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1995

Universités : relever les défis du nombre : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Auteur(s) :
LAURENT Daniel, ARDANT Philippe, BOISHUE Jean de
FRANCE. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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