Economie collaborative : enjeux, développement et régulation

En pleine expansion, l‘économie collaborative est née de modes alternatifs de consommation basés sur des échanges de biens et services entre réseaux d’individus et communautés connectées. Cette forme d’économie recouvre une multitude de pratiques et de modèles, allant d’une logique de partage et d’entraide, à une logique de profit. C’est cette diversité qui pose encore un certain nombre de questions, particulièrement en termes de régulation : fiscalité, protection de l’emploi, protection sociale, etc. Un rapport remis au Premier ministre vient alimenter la réflexion sur les enjeux liés aux plateformes collaboratives. Retrouvez les rapports rendus publics sur ce sujet depuis un an.Les rapports y sont présentés par ordre chronologique inverse.
 
6 résultats pour Economie collaborative : enjeux, développement et régulation
 

2016

Rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative

Auteur(s) :
TERRASSE Pascal, BARBEZIEUX Philippe, HERODY Camille
FRANCE. Premier ministre
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2016

Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil national du numérique
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2015

Construire le monde positif que nous voulons pour les générations futures à l'horizon 2030

Auteur(s) :
ATTALI Jacques
FRANCE. Présidence de la République
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2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'économie collaborative : propositions pour une fiscalité simple, juste et efficace

Auteur(s) :
BOUVARD Michel, CARCENAC Thierry, CHIRON Jacques, DALLIER Philippe, GENEST Jacques, LALANDE Bernard, MONTGOLFIER Albéric de
FRANCE. Sénat. Commission des finances
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2015

Révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)

Auteur(s) :
DUCHEMIN Bruno, MAREMBAUD Olivier
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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