Rapports récents

 
50 résultats pour Rapports récents
 

2018

Rapport des délégués nationaux à l'accès aux soins

Auteur(s) :
AUGROS Sophie, DOINEAU Elisabeth, MESNIER Thomas
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

L'éducation prioritaire

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2018

Nouvelle gouvernance du sport

Auteur(s) :
BAYEUX Patrick, LEFEVRE Laurence
FRANCE. Ministère des sports
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2018

Les taxes affectées : des instruments à mieux encadrer

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil des prélèvements obligatoires
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2018

Du Grand Paris à Paris en grand

Auteur(s) :
CASTRO Roland
FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires
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2018

Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et contrôle des politiques publiques, sur l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif

Auteur(s) :
JUANICO Régis, TAMARELLE-VERHAEGHE Marie
FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
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2018

Rendre effectif le congé maternité pour toutes les femmes

Auteur(s) :
RIXAIN Marie-Pierre
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Rapport d'activité 2017 de l'Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale
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2018

L'évolution de la protection juridique des personnes - Reconnaître, soutenir et protéger les personnes les plus vulnérables

Auteur(s) :
CARON DEGLISE Anne
FRANCE. Ministère de la justice; FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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2018

Faire ensemble pour mieux vivre ensemble - Mission coworking territoires travail numérique

Auteur(s) :
DUPONT Emmanuel, LEVY-WAITZ Patrick, SEILLIER Rémy
FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires
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2018

TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?

Auteur(s) :
BONDUELLE Antoine, GOUJON Stéphanie
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Rapport d'activité 2017 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2018

Renforcer la lutte contre le racisme et l'antisémitisme sur Internet - Rapport à M. le Premier ministre

Auteur(s) :
AMELLAL Karim, AVIA Laetitia, TAIEB Gil
FRANCE. Premier ministre
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2018

Mission pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Auteur(s) :
ARMAGNAC Marie-Christine, BADONNEL Anne, BOULARD Jean-Claude, DUMONT Claude, GUILHEMSANS Marie-Françoise, LAMBERT Alain
FRANCE. Premier ministre
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2018

La lecture publique à l'échelle des intercommunalités du département de la Nièvre

Auteur(s) :
CAUDRON Olivier
FRANCE. Inspection générale des bibliothèques
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2018

Les dépenses de santé en 2017 - Résultats des comptes de la santé - Édition 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
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2018

Organisation du débat public sur l'alimentation

Auteur(s) :
BARDON Eric, MERCIER Elisabeth, ROCQ Sylvie
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2018

RSE et environnement. Economie circulaire, gouvernance et responsabilité environnementale

Auteur(s) :
BOUCHERAND Sylvain, FRIES Aurore, PIERRAT Alain, VIENNE Geoffroy de
France Stratégie
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Adapter les formations aux enjeux actuels du système de santé

Auteur(s) :
RIOM Isabelle, RIST Stéphanie, TESNIERE Antoine
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Transformer les conditions d'exercice des métiers de la communauté hospitalière

Auteur(s) :
AUTUME Appui de Christine d', ROUSSEAU Aurélien
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Modes de financement et de régulation

Auteur(s) :
AUBERT Jean-Marc
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Repenser l'organisation territoriale des soins

Auteur(s) :
NABET Norbert, PRIBILE Pierre
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Inscrire la qualité et la pertinence au coeur des organisations et des pratiques

Auteur(s) :
CERETTI Alain-Michel, LE GULUDEC Dominique, LYON-CAEN Olivier
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Propositions pour une maîtrise des langues vivantes étrangères - Oser dire le nouveau monde

Auteur(s) :
MANES-BONNISSEAU Chantal, TAYLOR Alex
FRANCE. Ministère de l'éducation nationale
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2018

L'enseignement supérieur culture face aux regroupements universitaires et aux politiques de site

Auteur(s) :
BORDRY Guillaume, CHANTEPIE Philippe, DELPECH DE SAINT GUILHEM Jean, OPPERMANN Fabien, PIRE Jean-Miguel
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; FRANCE. Inspection générale des affaires culturelles
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2018

Les personnels enseignants et hospitaliers, 60 ans après l'ordonnance de 1958 : propositions d'évolution

Auteur(s) :
ROUSSEL Isabelle, SIAHMED Hamid
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

La juste prestation pour des prestations et un accompagnement ajustés

Auteur(s) :
CLOAREC-LE NABOUR, DAMON Julien
FRANCE. Premier ministre
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2018

L'amélioration de l'information des usagers et des professionnels de santé sur le médicament

Auteur(s) :
KIERZEK Gérald, LEO Magali
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée

Auteur(s) :
DUPUIS Bruno, FOREST Henri, LANOUZIERE Hervé, LECOCQ Charlotte
FRANCE. Premier ministre
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2018

La mobilité internationale des Français

Auteur(s) :
GENETET Anne
FRANCE. Premier ministre
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2018

Un monde commun, un avenir pour chacun - Rapport sur la modernisation de la politique partenariale de développement et de solidarité internationale

Auteur(s) :
BERVILLE Hervé
FRANCE. Présidence de la République; FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de l'Europe et des affaires étrangères; FRANCE. Ministère de l'économie et des finances
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2018

Evaluation du congé de paternité

Auteur(s) :
GOSSELIN Hervé, LEPINE Carole
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Terrorisme : faire face. Enjeux historiques et mémoriaux

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de la justice
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2018

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Accélérer le virage numérique

Auteur(s) :
COURY Annelore, PON Dominique
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le réseau de l'enseignement français à l'étranger

Auteur(s) :
DELAHAYE Vincent, FÉRAUD Rémi
FRANCE. Sénat. Commission des finances
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2018

Ressources de la Société du Grand Paris

Auteur(s) :
CARREZ Gilles, CROLAIS Arnaud, RUAT Lucie
FRANCE. Premier ministre
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2018

Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique - Edition 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Direction générale de l'administration et de la fonction publique
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2018

D'un continuum de sécurité vers une sécurité globale

Auteur(s) :
FAUVERGUE Jean-Michel, THOUROT Alice
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de l'intérieur
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2018

Rapport annuel 2017 de l'Observatoire de l'épargne réglementée

Auteur(s) :
OBSERVATOIRE DE L'EPARGNE REGLEMENTEE (France)
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2018

Les aménagements d'épreuves d'examens pour les élèves et étudiants en situation de handicap

Auteur(s) :
BIGAUT Christian, DELÉCLUSE Yves, GAVINI-CHEVET Christine
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2018

L'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Auteur(s) :
KLEIN Mathieu, PITOLLAT Claire
FRANCE. Premier ministre
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