Rapports récents

 
35 résultats pour Rapports récents
 

2018

Engagement des entreprises pour l'emploi des travailleurs handicapés

Auteur(s) :
LELLOUCHE Frédérique, DUMONT Brigitte, POUZYREFF Natalia
France Stratégie
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2018

Pour une Constitution garante de l'égalité femmes-hommes - Avis relatif à la révision constitutionnelle

Auteur(s) :
BOUSQUET Danielle, SENAC Réjane, GAYRAUD Alice, GUIRAUD Claire
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2018

Contribution au rapport au Parlement sur la mise en oeuvre du tiers-payant généralisable

Auteur(s) :
DEBEAUPUIS Jean, MARTY-CHASTAN Clémence
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la sécurité routière

Titre de couverture : "Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité"

Auteur(s) :
RAISON Michel, VULLIEN Michèle, FICHET Jean-Luc
FRANCE. Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable; FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2018

Mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes

Auteur(s) :
MARCON André
FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires
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2018

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport d'activité 2016 et premier semestre 2017

Auteur(s) :
BLISKO Serge
FRANCE. Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
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2018

Pour des élèves en meilleure santé

Auteur(s) :
NATON Jean-François, BOUVET DE LA MAISONNEUVE Fatma
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Les leviers permettant de dynamiser le travail d'intérêt général

Auteur(s) :
PARIS Didier, LAYANI David
FRANCE. Ministère de la justice
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2018

Rapport du groupe de travail "Verbalisation du harcèlement de rue"

Auteur(s) :
AUCONIE Sophie, AVIA Laetitia, BALANANT Erwan, FAJGELES Elise, KARAMANLI Marietta
FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2018

Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission post-bac - Compte rendu de l'audition publique du 16 novembre 2017 et de la présentation des conclusions des 8 et 15 février 2018

Auteur(s) :
VILLANI Cédric, LONGUET Gérard
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2018

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le viol

Auteur(s) :
AUCONIE Sophie, RIXAIN Marie-Pierre
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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2018

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les enjeux des compteurs communicants

Auteur(s) :
LAVERGNE Célia de
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
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2018

Voyage au pays des bibliothèques - Lire aujourd'hui, lire demain...

Auteur(s) :
ORSENNA Erik, CORBIN Noël
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2018

72 propositions pour une politique ambitieuse d'intégration des étrangers arrivant en France

Auteur(s) :
TACHÉ Aurélien, FOURCADE Sabine, HESSE Catherine, BABILOTTE Justin
FRANCE. Premier ministre
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2018

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les enjeux des compteurs communicants - Compte rendu de l'audition publique du 14 décembre 2017 et de la présentation des conclusions des 8 et 15 février 2018

Auteur(s) :
VILLANI Cédric, LAVERGNE Célia de, LONGUET Gérard
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale
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2018

L'avenir du transport ferroviaire

Auteur(s) :
SPINETTA Jean-Cyril
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2018

Plan cancer 2014-2019 : quatrième rapport au Président de la République

Auteur(s) :
INSTITUT NATIONAL DU CANCER (France)
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2018

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport au Président de la République - 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Cour de discipline budgétaire et financière
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2018

21 mesures pour l'enseignement des mathématiques

Auteur(s) :
VILLANI Cédric, TOROSSIAN Charles
FRANCE. Ministère de l'éducation nationale
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2018

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2018

Inégalités entre les femmes et les hommes dans les arts et la culture - Acte II : après 10 ans de constats, le temps de l'action

Auteur(s) :
FRIMAT Stéphane, GRUMET Anne, ARTHUR Brigitte, GUIRAUD Claire
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2018

Evaluation des Cap emploi et de l'accompagnement vers l'emploi des travailleurs handicapés chômeurs de longue durée

Auteur(s) :
ROUGIER Isabelle, LEGRAND-JUNG Bénédicte
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Evaluation du plan interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (2015-2017)

Auteur(s) :
CANNARD Philippe, COLMOU Yves, AZEMA Ariane, MECHERI Hervé
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2018

Douzième rapport au Gouvernement et au Parlement de l'Observatoire national de la protection de l'enfance

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national de la protection de l'enfance
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2018

La modernisation de la délivrance des prestations sociales

Auteur(s) :
FUZEAU Michel, WALRAET Emmanuelle, CAUSSAT Laurent, DELATTRE Antoine
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale des finances
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2018

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne

Auteur(s) :
MICHELS Thierry
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2018

Le maintien de l'ordre au regard des règles de déontologie

Auteur(s) :
FRANCE. Défenseur des droits
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