Rapports récents

 
50 résultats pour Rapports récents
 

2018

Rapport sur la cohésion des territoires

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général à l'égalité des territoires
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2018

Mission Alsace Grand Est - Rapport au Premier ministre

Auteur(s) :
MARX Jean-Luc
FRANCE. Premier ministre
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2018

Les aménagements d'épreuves d'examens pour les élèves et étudiants en situation de handicap

Auteur(s) :
BIGAUT Christian, DELÉCLUSE Yves, GAVINI-CHEVET Christine
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2018

L'accueil des observateurs extérieurs des activités de police

Auteur(s) :
LELIEVRE Jean-François, MICHELIN Bertrand, PAQUETTE Olivier
FRANCE. Inspection générale de la police nationale
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2018

Comité de suivi des retraites : cinquième avis

Auteur(s) :
FRANCE. Comité de suivi des retraites
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2018

Evaluation de la recommandation temporaire d'utilisation de TRUVADA® dans la prophylaxie pré-exposition de l'infection par le VIH : un enseignement pour la santé publique

Auteur(s) :
DREZET Alexandre, DUHAMEL Gilles, MORELLE Aquilino
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Les actes sexistes durant le suivi gynécologique et obstétrical - Des remarques aux violences, la nécessité de reconnaître, prévenir et condamner le sexisme

Auteur(s) :
BOUSQUET Danielle, COLLET Margaux, COURAUD Geneviève
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2018

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de la magistrature
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2018

Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires

Auteur(s) :
JOSEPH Jean-Louis, MARMIER Dominique
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Personnes handicapées - Sécuriser les parcours, cultiver les compétences (Tome I) - Proches aidants - Préserver nos aidants : une responsabilité nationale (Tome II)

Auteur(s) :
GILLOT Dominique
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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2018

Etat de la menace liée au numérique en 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation ministérielle aux industries de sécurité et à la lutte contre les cybermenaces
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2018

Observation de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
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2018

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Dix-neuvième rapport d'activité 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
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2018

Prévenir les ruptures dans les parcours en protection de l'enfance

Auteur(s) :
DULIN Antoine
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Evaluation de l'application de la loi du 2 février 2016 sur la fin de vie

Auteur(s) :
BARRET Luc, FILLION Stéphanie, VIOSSAT Louis-Charles
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme

Auteur(s) :
FASQUELLE Daniel, SARLES Nathalie
FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
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2018

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2017, prévisions 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Commission des comptes de la sécurité sociale
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2018

Plus simple la vie : 113 propositions pour améliorer le quotidien des personnes en situation de handicap

Auteur(s) :
SERRES Jean-François, TAQUET Adrien
FRANCE. Premier ministre
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2018

Intrusion et faits de violence perpétrés dans un amphithéâtre de l'UFR droit et science politique de l'université de Montpellier

Auteur(s) :
BOUTET-WAISS Françoise, LACROIX Didier
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2018

Assurer le premier accès aux soins - Organiser les soins non programmés dans les territoires

Auteur(s) :
MESNIER Thomas
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2018

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2017-2018

Auteur(s) :
BIANCO Jean-Louis
FRANCE. Observatoire de la laïcité
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2018

Mal-logement, mal-logés - Rapport 2017-2018 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
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2018

Développement des véhicules autonomes - Orientations stratégiques pour l'action publique

Auteur(s) :
IDRAC Anne-Marie
FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire; FRANCE. Ministère de l'intérieur; FRANCE. Secrétariat d'Etat au numérique
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2018

Mission « Finances locales » - Rapport sur la refonte de la fiscalité locale

Auteur(s) :
BUR Dominique, RICHARD Alain
FRANCE. Premier ministre
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2018

Vivre ensemble, vivre en grand : pour une réconciliation nationale

Auteur(s) :
BORLOO Jean-Louis
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires
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2018

Engagement des entreprises pour l'emploi des travailleurs handicapés

Auteur(s) :
DUMONT Brigitte, LELLOUCHE Frédérique, POUZYREFF Natalia
France Stratégie
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2018

Pour une Constitution garante de l'égalité femmes-hommes - Avis relatif à la révision constitutionnelle

Auteur(s) :
BOUSQUET Danielle, GAYRAUD Alice, GUIRAUD Claire, SENAC Réjane
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2018

Contribution au rapport au Parlement sur la mise en oeuvre du tiers-payant généralisable

Auteur(s) :
DEBEAUPUIS Jean, MARTY-CHASTAN Clémence
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport d'activité 2016 et premier semestre 2017

Auteur(s) :
BLISKO Serge
FRANCE. Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
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2018

Pour des élèves en meilleure santé

Auteur(s) :
BOUVET DE LA MAISONNEUVE Fatma, NATON Jean-François
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la sécurité routière

Titre de couverture : "Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité"

Auteur(s) :
FICHET Jean-Luc, RAISON Michel, VULLIEN Michèle
FRANCE. Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable; FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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2018

Rapport du groupe de travail "Verbalisation du harcèlement de rue"

Auteur(s) :
AUCONIE Sophie, AVIA Laetitia, BALANANT Erwan, FAJGELES Elise, KARAMANLI Marietta
FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2018

Mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes

Auteur(s) :
MARCON André
FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires
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2018

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le viol

Auteur(s) :
AUCONIE Sophie, RIXAIN Marie-Pierre
FRANCE. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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