Rapports récents

 
50 résultats pour Rapports récents
 

2018

Voyage au pays des bibliothèques - Lire aujourd'hui, lire demain...

Auteur(s) :
ORSENNA Erik, CORBIN Noël
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2018

72 propositions pour une politique ambitieuse d'intégration des étrangers arrivant en France

Auteur(s) :
TACHE Aurélien, FOURCADE Sabine, HESSE Catherine, BABILOTTE Justin
FRANCE. Premier ministre
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2018

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les enjeux des compteurs communicants - Compte rendu de l'audition publique du 14 décembre 2017 et de la présentation des conclusions des 8 et 15 février 2018

Auteur(s) :
VILLANI Cédric, LAVERGNE Célia de, LONGUET Gérard
FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale
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2018

Inégalités entre les femmes et les hommes dans les arts et la culture - Acte II : après 10 ans de constats, le temps de l'action

Auteur(s) :
FRIMAT Stéphane, GRUMET Anne, ARTHUR Brigitte, GUIRAUD Claire
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2018

L'avenir du transport ferroviaire

Auteur(s) :
SPINETTA Jean-Cyril
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2018

21 mesures pour l'enseignement des mathématiques

Auteur(s) :
VILLANI Cédric, TOROSSIAN Charles
FRANCE. Ministère de l'éducation nationale
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2018

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2018

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport au Président de la République - 2018

Auteur(s) :
FRANCE. Cour de discipline budgétaire et financière
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2018

Plan cancer 2014-2019 : quatrième rapport au Président de la République

Auteur(s) :
INSTITUT NATIONAL DU CANCER (France)
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2018

Evaluation des Cap emploi et de l'accompagnement vers l'emploi des travailleurs handicapés chômeurs de longue durée

Auteur(s) :
ROUGIER Isabelle, LEGRAND-JUNG Bénédicte
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2018

Evaluation du plan interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (2015-2017)

Auteur(s) :
CANNARD Philippe, COLMOU Yves, AZEMA Ariane, MECHERI Hervé
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2018

Douzième rapport au Gouvernement et au Parlement de l'Observatoire national de la protection de l'enfance

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire national de la protection de l'enfance
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2018

La modernisation de la délivrance des prestations sociales

Auteur(s) :
FUZEAU Michel, WALRAET Emmanuelle, CAUSSAT Laurent, DELATTRE Antoine
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale des finances
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2018

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne

Auteur(s) :
MICHELS Thierry
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2018

Le maintien de l'ordre au regard des règles de déontologie

Auteur(s) :
FRANCE. Défenseur des droits
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2018

La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) - Evaluation de la mise en oeuvre et propositions d'évolution

Auteur(s) :
LAVARDE Patrick, BARTOLI Fabienne, LESTEVEN Pierre, MOQUAY Viviane, VEDEAU François
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2018

Propositions pour un contentieux des autorisations d'urbanisme plus rapide et plus efficace

Auteur(s) :
MAUGUE Christine
FRANCE. Ministère de la cohésion des territoires
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2018

Situation du CHU de Grenoble

Auteur(s) :
COUTY Edouard
FRANCE. Ministère des solidarités et de la santé
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2017

Mission de médiation relative au projet d'aéroport du Grand Ouest - Rapport

Auteur(s) :
BOQUET Anne, BADRÉ Michel, FELDZER Gérard, CONSTANTIN Emmanuel
FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2017

Tendances et analyse des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'économie et des finances; FRANCE. Ministère de l'action et des comptes publics
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2018

Concertation sur les soldes : rapport de la Commission de concertation du commerce (3C)

Auteur(s) :
KOEBERLÉ William
FRANCE. Ministère de l'économie et des finances
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2018

Mobilité du quotidien : répondre aux urgences et préparer l'avenir

Auteur(s) :
DURON Philippe, ROCHE Pierre-Alain, MEGRAUD Mélanie, RITZ Dominique
FRANCE. Ministère des transports
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2017

Les nouvelles formes du travail indépendant

Auteur(s) :
THIERY Sophie
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Certification environnementale des exploitations agricoles

Auteur(s) :
DOMMALLAIN Denis, ROMAN-AMAT Bernard
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Evaluation du fonctionnement du Centre National Relais (CNR 114)

Auteur(s) :
SAUZEY Philippe, BODINO Philippe, RAYMOND Michel
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2017

Rapport annuel de l'Observatoire de la récidive et de la désistance - 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Observatoire de la récidive et de la désistance
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2017

Ouverture de l'assurance chômage aux travailleurs indépendants

Auteur(s) :
CHARPIN Jean-Michel, CARRAUD Pierre-Marie, DURRIEU Claire, FREPPEL Camille, CAUSSAT Laurent, ROBERT Eve, CADORET Clément, BAUBRY Solène
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

La transition écologique et solidaire à l'échelon local

Auteur(s) :
DUCHEMIN Bruno
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2018

Organisation et fonctionnement du dispositif de soins psychiatriques, 60 ans après la circulaire du 15 mars 1960

Auteur(s) :
LOPEZ Alain, TURAN-PELLETIER Gaëlle
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Signalements relatifs aux dispositifs médicaux de la société Haemonetics

Auteur(s) :
LESTEVEN Pierre, MORIN Alain, CHAIGNEAU Aurélie
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine

Auteur(s) :
GUEDJ Jérôme, MORIN Alain, CHAIGNEAU Aurélie
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue

Auteur(s) :
PANONACLE Sophie, AUCONIE Sophie
FRANCE. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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2018

Les Humanités au coeur de l'école - Rapport sur la valorisation des langues et cultures de l'Antiquité

Auteur(s) :
CHARVET Pascal, BAUDUIN David
FRANCE. Ministère de l'éducation nationale
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2018

Donnons-nous les moyens de l'inclusion

Auteur(s) :
BORELLO Jean-Marc, BARFETY Jean-Baptiste
FRANCE. Ministère du travail
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2017

La prise en charge à l'hôpital des femmes victimes de violences : éléments en vue d'une modélisation

Auteur(s) :
BRANCHU Christine, VANACKERE Simon
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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