Rapports récents

 
57 résultats pour Rapports récents
 

2017

Formation à l'égalité filles-garçons : faire des personnels enseignants et d'éducation les moteurs de l'apprentissage et de l'expérience de l'égalité

Auteur(s) :
BOUSQUET Danielle, VOUILLOT Françoise, COLLET Margaux, FOURTIC Yseline
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2017

Comité de suivi de la Loi de refondation de l'Ecole - Rapport annuel 2016 au Parlement

Auteur(s) :
DURAND Yves
FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2017

Les écoles de service public et la diversité

Auteur(s) :
ROUSSELLE Olivier, PANNIER Pauline
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la fonction publique
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2017

L'avenir de la profession d'avocat

Auteur(s) :
HAERI Kami
FRANCE. Ministère de la justice
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2017

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur l'avenir de la prévention spécialisée

Auteur(s) :
JACQUAT Denis, BOUZIANE-LAROUSSI Kheira
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
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2017

Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants

Auteur(s) :
PAJARES Y SANCHEZ Catherine, SAOUT Christian
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2017

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport au Président de la République - 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Cour de discipline budgétaire et financière
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2017

L'intégration et l'optimisation de la flotte océanographique française : rapport sur la mission confiée par le secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche - 1ère étape

Auteur(s) :
JACQ François
FRANCE. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche; FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche
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2016

La Poste : une transformation à accélérer

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2016

Rapport annuel 2015 des Inspections générales

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale; FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2016

Commission de suivi de la détention provisoire : rapport annuel 2015-2016

Auteur(s) :
FRANCE. Commission de suivi de la détention provisoire
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2016

Agence Erasmus+ - France éducation formation programme Erasmus+ (2014-2020) Audit de supervision

Auteur(s) :
GICQUEL Rémy, NARVAEZ Jean, KRETCHNER Astrid
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2017

L'épidémie de grippe à l'EHPAD Korian Berthelot de Lyon

Auteur(s) :
MEUNIER Alain, LOPEZ Alain
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2016

Recrutement, formation et parcours professionnels des membres du corps de l'inspection du travail

Auteur(s) :
VILLE Christian, CARSIN Charlotte, LE GALLO Florian
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Rapport 2016 du Médiateur de l'Assurance retraite

Auteur(s) :
LE GRAND Valérie, MALET Elodie, PAULINE Nina, PERINEL Claude
CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE (France). Médiateur
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2016

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2015

Auteur(s) :
BLISKO Serge
FRANCE. Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
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2017

Le travail d'encadrement. Quelles évolutions ? Quels parcours ? Actes du séminaire "Ages et travail", mai 2015

Auteur(s) :
CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
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2016

Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais

Auteur(s) :
SUBILEAU Jean-Louis, DUVAL François, HELARY Jean-Louis, MARECHAL Isabelle
FRANCE. Ministère du logement et de l'habitat durable
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2016

Rapport annuel 2015 de la Commission d'enrichissement de la langue française

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2016

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Commission d'accès aux documents administratifs
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2016

Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale

Auteur(s) :
DULIN Antoine
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Audit du système "Titres Electroniques Sécurisés" - Ministère de l'intérieur

Auteur(s) :
POUPARD Guillaume, VERDIER Henri
FRANCE. Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale; FRANCE. Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique
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2016

Laïcité et fonction publique

Auteur(s) :
ZUCCARELLI Emile, REBERRY Damien, VILLETTE Vincent
FRANCE. Ministère de la fonction publique
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2016

Rapport sur l'aménagement de la zone du Grand Bourget

Auteur(s) :
DEPRESLE Bruno, DUFAY Jean-Pierre, RAVERAT Laurent
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Synthèse des comptes des concessions autoroutières : exercice 2015 - Rapport annuel

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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2016

Rapport sur la vaccination - Comité d'orientation de la concertation citoyenne sur la vaccination

Auteur(s) :
FISCHER Alain
FRANCE. Ministère des affaires sociales et de la santé
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2016

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
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2016

La mobilisation du parc privé à des fins sociales

Auteur(s) :
ROBERT Christophe
FRANCE. Ministère du logement et de l'habitat durable
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2016

Le renforcement du bénévolat et du volontariat de sécurité civile

Auteur(s) :
RAVERAT Laurent, BELLUROT Nadine, MEJANE Julien, REIX Patrick, SAUZEY Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2016

La révolution numérique et le marché du logement - Nouveaux usages, nouveaux acteurs, nouveaux enjeux

Auteur(s) :
VORMS Bernard, CUSSET Pierre-Yves
France Stratégie; FRANCE. Ministère du logement et de l'habitat durable; FRANCE. Ministère de l'économie et des finances
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2016

Le modèle économique des missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes

Auteur(s) :
ARAMBOUROU Simon, CAUSSAT Laurent, PASCAL Alexandre, VARENE Charles
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2016

Mission Bien-être et santé des jeunes

Auteur(s) :
MORO Marie-Rose, BRISON Jean-Louis
FRANCE. Présidence de la République; FRANCE. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche; FRANCE. Ministère des affaires sociales et de la santé; FRANCE. Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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2016

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'évaluation de la loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel

Auteur(s) :
CROZON Pascale, GEOFFROY Guy
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
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2016

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Auteur(s) :
DEFLESSELLES Bernard, LAMBERT Jérôme, LEROY Arnaud
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
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2016

Le sport à la télévision en France : pour l'accès du plus grand nombre, pour la diversité des pratiques et des disciplines exposées

Auteur(s) :
ASSOULINE David
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la culture et de la communication; FRANCE. Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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2016

Evaluation du dispositif expérimental confiant à six caisses primaires d'assurance maladie le contrôle des arrêts maladie des fonctionnaires

Auteur(s) :
SIMONI Marie-Louise, FOURNALÈS Renaud, MARTIN SAINT LÉON Véronique, HAVARD Henri, JOYEUX Julie
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2016

Droit fondamental à l'éducation : une école pour tous, un droit pour chacun - Rapport Droits de l'enfant 2016

Auteur(s) :
TOUBON Jacques, AVENARD Geneviève
FRANCE. Défenseur des droits; FRANCE. Défenseur des enfants
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2016

Le suivi de la mise en oeuvre des propositions du groupe de dialogue sur la lutte contre les discriminations en entreprise

Auteur(s) :
SCIBERRAS Jean-Christophe, BARBEZIEUX Philippe
FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social; FRANCE. Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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2016

Politique de prévention de la délinquance et de la radicalisation : neuvième rapport au Parlement - Année 2015

Auteur(s) :
FRANCE. Comité interministériel de prévention de la délinquance
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2016

Mission parlementaire sur la pratique des "Arts martiaux mixtes" couramment appelés MMA

Auteur(s) :
VIGNAL Patrick, GROSPERRIN Jacques
FRANCE. Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
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2016

Mission d'appui au Département de Mayotte sur le pilotage de la protection de l'enfance

Auteur(s) :
ABALLEA Pierre, RABINEAU Yves
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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