Rapports récents

 
50 résultats pour Rapports récents
 

2017

Expertise sur la maîtrise des risques des travaux en souterrain - Premier rapport suite à l'incident de chantier du 30 octobre 2017

Auteur(s) :
CARTIER Gilles, GUITTONNEAU Francis, PANET Marc
FRANCE. Ministère de la transition écologique et solidaire
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2017

Agir sur les comportements nutritionnels : réglementation, marketing et influence des communications de santé

Auteur(s) :
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (France)
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2017

Les retraités et les retraites - Edition 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
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2017

Les soins palliatifs et la fin de vie à domicile

Auteur(s) :
DUHAMEL Gilles, MEJANE Julien, PIRON Priscilla
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

La contribution additionnelle à l'impôt sur les sociétés de 3% sur les revenus distribués (dividendes) - Mission d'enquête

Auteur(s) :
LEPETIT Marie-Christine, CHOUC Antoine, GAZZANO Jérôme
FRANCE. Inspection générale des finances
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2017

Les retraités et les retraites - Edition 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
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2017

Les conséquences des séparations parentales sur les enfants

Auteur(s) :
COTON Pascale, ROY Geneviève
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Bilan chiffré du droit au logement opposable 2008-2016

Auteur(s) :
FRANCE. Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
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2017

Quelle politique pour les pôles de compétitivité ?

Auteur(s) :
GRIVOT Frédéric
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Prospective des métiers, qualifications et emplois liés à l'enseignement technique agricole

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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2017

L'état de santé de la population en France - Edition 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
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2017

Les missions des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

Auteur(s) :
CAROTTI Sabine, FALAIZE Benoît, BOUYSSE Viviane, WELTZER Michèle, DEBROSSE Philippe, REBERRY Damien
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2017

Evaluation de la généralisation du tiers payant

Auteur(s) :
FAUCHIER-MAGNAN Emilie, ROGER Juliette, MEJANE Julien, VIOSSAT Louis-Charles
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Evaluation de l'action des forces de l'ordre à Calais et dans le Dunkerquois

Auteur(s) :
DIAZ Charles, OUALI Ramdane, PAQUETTE Olivier, MASUREL Hervé, JAMEL Medji, DUCLAP Michel
FRANCE. Inspection générale de la police nationale; FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale de la gendarmerie nationale
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2017

Gestion sédimentaire de l'estuaire de la Rance

Auteur(s) :
CAUDE Geoffroy, CLEMENT Pascal, PILLET Didier, VINDIMIAN Eric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
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2017

Le panorama des établissements de santé : édition 2017

Auteur(s) :
TOUTLEMONDE Fabien
FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
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2017

Organisation de la transplantation hépatique au sein des Hospices Civils de Lyon

Auteur(s) :
ANASTASY Christian, SEGADE Jean Paul
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Evolution des missions et de l'armement des Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) Atlantique et Manche-Mer du Nord

Auteur(s) :
BARADUC Bruno, GAROT Jean-Marc, LABIA Patrick, MANNIC Jean-Pierre
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Inspection générale des affaires maritimes
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2017

Minima sociaux et prestations sociales - Edition 2017. Ménages aux revenus modestes et redistribution

Auteur(s) :
FRANCE. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
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2017

Audit de suivi des politiques de prévention des risques naturels et technologiques en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Auteur(s) :
DOMALLAIN Denis, DORISON Alain, PIPIEN Gilles
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable; FRANCE. Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Evaluation du programme national nutrition santé 2011-2015 et 2016 (PNNS 3) et du plan obésité 2010-2013

Auteur(s) :
BATZ Charles de, FAUCON Félix, VOYNET Dominique
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Evaluation de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH)

Auteur(s) :
CORLAY Delphine, EMMANUELLI Julien, BEDEL-TUAL Hélène, MALLET Philippe, ROUSSARIE Dominique, BOURDET Didier, MAURY Frédéric
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Le grand plan d'investissement 2018-2022 : rapport au Premier ministre

Auteur(s) :
PISANI-FERRY Jean
FRANCE. Premier ministre
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2017

Les réseaux de soins

Auteur(s) :
DURAND Nicolas, EMMANUELLI Julien
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
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2017

Les transports en 2016 (tome 1) : 54e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) :
FRANCE. Commission des comptes des transports de la nation
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2017

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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2017

Certification environnementale des exploitations agricoles

Auteur(s) :
DOMMALLAIN Denis, ROMAN-AMAT Bernard
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Haute autorité de santé
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2017

La prise en compte des classements internationaux dans les politiques de site

Auteur(s) :
CHARPIN Jean-Michel, FILLIATREAU Ghislaine, AIMÉ Pascal, DULBECCO Philippe, FOUCAULT Marc
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2017

Les finances des collectivités locales en 2017 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENE Charles
FRANCE. Observatoire des finances et de la gestion publique locales
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2017

La scolarisation en petite section de maternelle

Auteur(s) :
LELOUP Marie-Hélène, AUDRY-ILJIC Françoise, BRISSET Laurent, DUPUIS Monique, LEPETIT Marie-Laure
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale
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2017

Accessibilité du Limousin et des territoires limitrophes

Auteur(s) :
DELEBARRE Michel
FRANCE. Premier ministre
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2017

La formation continue des enseignants de l'enseignement agricole public

Auteur(s) :
BOUILLIER-OUDOT Marie-Hélène, GALLON Jacques, GOSSET Georges, GOZARD Danielle
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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2017

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes, sur les relations entre l'Union européenne et la Turquie

Auteur(s) :
LECONTE Yves, REICHARDT André
FRANCE. Sénat. Commission des affaires européennes
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