Rapports récents

 
50 résultats pour Rapports récents
 

2017

Le grand plan d'investissement 2018-2022 : rapport au Premier ministre

Auteur(s) :
PISANI-FERRY Jean
FRANCE. Premier ministre
Consulter
 
2017

Les réseaux de soins

Auteur(s) :
DURAND Nicolas, EMMANUELLI Julien
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
Consulter
 
2017

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de la qualité de service des transports
Consulter
  
2017

Les transports en 2016 (tome 1) : 54e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) :
FRANCE. Commission des comptes des transports de la nation
Consulter
 
2017

Les finances des collectivités locales en 2017 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENE Charles
FRANCE. Observatoire des finances et de la gestion publique locales
Consulter

2017

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Haute autorité de santé
Consulter
 
2017

Certification environnementale des exploitations agricoles

Auteur(s) :
DOMMALLAIN Denis, ROMAN-AMAT Bernard
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter

2017

La prise en compte des classements internationaux dans les politiques de site

Auteur(s) :
CHARPIN Jean-Michel, FILLIATREAU Ghislaine, AIMÉ Pascal, DULBECCO Philippe, FOUCAULT Marc
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Consulter

2017

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Consulter
  
2017

La scolarisation en petite section de maternelle

Auteur(s) :
LELOUP Marie-Hélène, AUDRY-ILJIC Françoise, BRISSET Laurent, DUPUIS Monique, LEPETIT Marie-Laure
FRANCE. Inspection générale de l'éducation nationale
Consulter

2017

Accessibilité du Limousin et des territoires limitrophes

Auteur(s) :
DELEBARRE Michel
FRANCE. Premier ministre
Consulter
  
2017

La formation continue des enseignants de l'enseignement agricole public

Auteur(s) :
BOUILLIER-OUDOT Marie-Hélène, GALLON Jacques, GOSSET Georges, GOZARD Danielle
FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Consulter
 
2017

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes, sur les relations entre l'Union européenne et la Turquie

Auteur(s) :
LECONTE Yves, REICHARDT André
FRANCE. Sénat. Commission des affaires européennes
Consulter

2017

Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité

Auteur(s) :
SERRES Jean-François
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
Consulter

2017

Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des finances
Consulter
 
2017

Etude individuelle nationale des consommations alimentaires 3 (INCA 3)

Auteur(s) :
AGENCE NATIONALE DE SECURITE SANITAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL (France)
Consulter
 
2017

Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (édition 2016)

Auteur(s) :
FRANCE. Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Consulter
    
2017

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de la magistrature
Consulter
     
2017

Rapport d'activité 2016 du médiateur national de l'énergie

Auteur(s) :
GAUBERT Jean
FRANCE. Médiateur national de l'énergie
Consulter
 
2017

Revenu minimum social garanti

Auteur(s) :
GRARD Marie-Aleth, VIGNAU Martine
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
Consulter
 
2017

Le budget de l'Etat en 2016 : résultats et gestion

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
Consulter
 
2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Les drones dans les forces armées »

Auteur(s) :
PERRIN Cédric, ROGER Gilbert, BOCKEL Jean-Marie, VALL Raymond
FRANCE. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Consulter
 
2017

La transformation digitale de la formation professionnelle continue

Auteur(s) :
AMAR Nicolas, BURSTIN Anne, MONTJOTIN Paul
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
Consulter

50 résultats pour Rapports récents