Rapports récents

 
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2017

Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité

Auteur(s) :
SERRES Jean-François
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes, sur les relations entre l'Union européenne et la Turquie

Auteur(s) :
LECONTE Yves, REICHARDT André
FRANCE. Sénat. Commission des affaires européennes
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2017

Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des finances
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2017

Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (édition 2016)

Auteur(s) :
FRANCE. Direction générale de l'administration et de la fonction publique
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2017

Etude individuelle nationale des consommations alimentaires 3 (INCA 3)

Auteur(s) :
AGENCE NATIONALE DE SECURITE SANITAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL (France)
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2017

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil supérieur de la magistrature
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2017

Rapport d'activité 2016 du médiateur national de l'énergie

Auteur(s) :
GAUBERT Jean
FRANCE. Médiateur national de l'énergie
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2017

Revenu minimum social garanti

Auteur(s) :
GRARD Marie-Aleth, VIGNAU Martine
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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2017

Le budget de l'Etat en 2016 : résultats et gestion

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Les drones dans les forces armées »

Auteur(s) :
PERRIN Cédric, ROGER Gilbert, BOCKEL Jean-Marie, VALL Raymond
FRANCE. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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2017

La transformation digitale de la formation professionnelle continue

Auteur(s) :
AMAR Nicolas, BURSTIN Anne, MONTJOTIN Paul
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2016

Auteur(s) :
HAZAN Adeline
FRANCE. Contrôleur général des lieux de privation de liberté
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2017

Mission de préfiguration de la Commission de refondation du code du travail

Auteur(s) :
YAHIEL Michel, PROUET Emmanuelle, NABOULET Antoine, GARNER Hélène
France Stratégie
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2017

Evaluation des actions publiques en faveur de la mixité des métiers

Auteur(s) :
MESNIL DU BUISSON Marie-Ange du, GEMEGO Paulo, WACHEUX Frédéric
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales
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2017

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2016-2017

Auteur(s) :
BIANCO Jean-Louis
FRANCE. Observatoire de la laïcité
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2017

L'aide aux victimes - Livre blanc

Auteur(s) :
FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'aide aux victimes
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2017

Livre blanc sur l'immobilier pénitentiaire

Auteur(s) :
LECERF Jean-René
FRANCE. Ministère de la justice
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2017

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - Année 2016

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale consultative des droits de l'homme
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2017

Du baluchonnage québécois au relayage en France : une solution innovante de répit

Auteur(s) :
HUILLIER Joëlle
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes âgées et à l'autonomie
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2017

Pour un centre de ressources et de résilience : réparer et prendre soin de la vie

Auteur(s) :
RUDETZKI Françoise
FRANCE. Présidence de la République; FRANCE. Secrétariat d'Etat à l'aide aux victimes
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2017

Formation à l'égalité filles-garçons : faire des personnels enseignants et d'éducation les moteurs de l'apprentissage et de l'expérience de l'égalité

Auteur(s) :
BOUSQUET Danielle, VOUILLOT Françoise, COLLET Margaux, FOURTIC Yseline
FRANCE. Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
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2017

Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2016

Auteur(s) :
TOUBON Jacques
FRANCE. Défenseur des droits
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2017

Mémoire de l'esclavage, devoir d'avenir - Rapport de préfiguration de la Fondation pour la mémoire de l'esclavage, de la traite et de leurs abolitions

Auteur(s) :
ZINSOU Lionel, BAYLE Marc-René
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère des outre-mer; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2017

Mission relative à la tarification et aux perspectives d'évolution des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Auteur(s) :
LABAZEE Georges
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Secrétariat d'Etat aux personnes âgées et à l'autonomie
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2017

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2017

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2017

Comité de suivi de la Loi de refondation de l'Ecole - Rapport annuel 2016 au Parlement

Auteur(s) :
DURAND Yves
FRANCE. Assemblée nationale; FRANCE. Sénat
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2017

Les écoles de service public et la diversité

Auteur(s) :
ROUSSELLE Olivier, PANNIER Pauline
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la fonction publique
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