Collectivités territoriales

Les collectivités territoriales sont concernées par de profondes mutations et évolutions depuis plusieurs années. Notre sélection d’ouvrages propose des synthèses claires sur les grands thèmes les concernant: réformes territoriales, décentralisation, naissance de nouvelles collectivités, démocratie locale, rôle des élus etc.
 
21 résultats pour Collectivités territoriales
 
Collectivités territoriales

Les collectivités territoriales et la décentralisation

- 10e édition

Auteur(s) :
Michel Verpeaux
Christine Rimbault
Franck Waserman
La Documentation française
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Résumé

Les collectivités territoriales connaissent depuis quelques années des évolutions majeures : loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM). En 2014, loi portant nouvelle organisati...

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Aménagement du territoire

Contrats de plan État-Région : histoire et perspectives

Un partenariat au service des territoires

Auteur(s) :
Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
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Résumé

La 6e génération des contrats de Plan couvre la période 2015-2020. Cet ouvrage revient sur les origines et les principes de la contractualisation Etat-Région ainsi que sur les évolutions des cinq précédentes générations de contrat...

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Institutions

La Ve République et ses évolutions

n°397

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Les institutions font-elles toujours consensus ? Quels changements a apporté le quinquennat dans les pratiques institutionnelles ? L’affaiblissement des partis a-t-il ou aura-t-il des implications sur le fonctionnement des institu...

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Aménagement du territoire

L'aménagement du territoire en France

- 2e édition

Les Etudes n°5420-21

Auteur(s) :
Xavier Desjardins
Isabelle Géneau de Lamarlière
La Documentation française
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Résumé

Depuis les années 1960, époque d’affirmation de la politique de l’aménagement du territoire en France avec la création de la Datar, acteurs, objectifs et méthodes de l’aménagement du territoire ont été profondément renouvelés. L’o...

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Collectivités territoriales

Collectivités territoriales

La nouvelle donne

Cahiers français n°391

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Nous sommes entrés dans l’acte III de la décentralisation.  L’organisation territoriale aborde désormais une nouvelle phase ; la nouvelle contrainte budgétaire, ajoutée à la fin de la clause de compétence générale pour les régions...

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Finances publiques - Collectivités territoriales

Les finances publiques locales

Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics - octobre 2015

Auteur(s) :
Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
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Résumé

La Cour publie sont troisième rapport consacré aux finances publiques locales. Ce rapport s’appuie à la fois sur les contrôles des chambres régionales des comptes, l’analyse des données budgétaires et comptables relatives aux coll...

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Collectivités territoriales

Collectivités territoriales, quel avenir ?

- 2e édition

Les Etudes n°5416-17

Auteur(s) :
Marc Thoumelou
La Documentation française
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Résumé

La décentralisation à la française, toujours en mouvement, redistribue les cartes entre les protagonistes de l’action locale (communes, départements, régions, État, établissements publics intercommunaux…). Elle s’inscrit dans un p...

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Collectivités territoriales

La loi NOTRe et ses incidences sur les personnels

n°10-2015

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

Troisième volet de la réforme des territoires entreprise par l'actuel gouvernement, la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoire de la publique, dite "loi NOTRE" a été publiée au Journal officiel du...

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Collectivités territoriales

Chantiers ouverts au public

Auteur(s) :
La 27e Région
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Résumé

Avec cet ouvrage collectif, La 27e Région actualise le concept de « design des politiques publiques » et nous propose un état de l’art, des méthodes et des outils  pour imaginer de nouvelles façons de conduire les politiques publiques et redonner à la créativité sa place dans les collectivités et les services. de l’État.

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Collectivités territoriales

Encourager l'investissement public des collectivités territoriales

n°2015-21

Auteur(s) :
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
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Résumé

Dans un contexte de baisse de la dotation de l’État aux collectivités territoriales, les dépenses d’investissement marquent le pas alors qu’elles revêtent un caractère essentiel dans la phase de reprise que connaît l’économie franç...

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Fiscalité locale et entreprises

- Mai 2014

Auteur(s) :
Conseil des prélèvements obligatoires
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Résumé

Si la fiscalité locale, des collectivités territoriales, constitue un thème traditionnel d’étude, son lien avec les entreprises est en revanche un domaine moins exploré. L’approche retenue dans ce rapport est en ce sens novatrice ...

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Collectivités territoriales

Le maire, la prévention et la sécurité

Cahiers de la sécurité et de la justice n°26

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Le domaine de la prévention de la délinquance, dévolu aux collectivités territoriales, a constamment évolué au cours des dernières décennies et a contribué à placer davantage le maire au centre du dispositif. De nouveaux services ...

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Collectivités territoriales - Santé, bioéthique

Collectivités territoriales et santé

Actualité et dossier en santé publique n°82

Auteur(s) :
Haut conseil de la santé publique (HCSP)
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Résumé

Les collectivités territoriales sont au coeur de la question des territoires et de la santé. Les enjeux du partage et de la répartition des rôles, des compétences, de la gouvernance sont majeurs pour une politique de santé que l'o...

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Collectivités territoriales

Les collectivités territoriales : trente ans de décentralisation

Cahiers français n°362

Auteur(s) :
Philippe Tronquoy
La Documentation française
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2015

Gouvernance des politiques numériques dans les territoires

Auteur(s) :
OURAL Akim
FRANCE. Secrétariat d'Etat au numérique
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2015

Les finances des collectivités locales en 2015 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENÉ Charles
FRANCE. Observatoire des finances locales
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