Collectivités territoriales

 
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Environnement

Les villages du futur

Auteur(s) :
La 27e Région
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Résumé

Vers une coproduction des politiques publiques. Ou comment penser à la fois la transformation des villages et celle de l'action publique.

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Collectivités territoriales

Collectivités territoriales

La nouvelle donne

Cahiers français n°391

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Nous sommes entrés dans l’acte III de la décentralisation.  L’organisation territoriale aborde désormais une nouvelle phase ; la nouvelle contrainte budgétaire, ajoutée à la fin de la clause de compétence générale pour les régions...

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Finances publiques - Collectivités territoriales

Les finances publiques locales

Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics - octobre 2015

Auteur(s) :
Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
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Résumé

La Cour publie sont troisième rapport consacré aux finances publiques locales. Ce rapport s’appuie à la fois sur les contrôles des chambres régionales des comptes, l’analyse des données budgétaires et comptables relatives aux coll...

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Collectivités territoriales

Collectivités territoriales, quel avenir ?

- 2e édition

Les Etudes n°5416-17

Auteur(s) :
Marc Thoumelou
La Documentation française
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Résumé

La décentralisation à la française, toujours en mouvement, redistribue les cartes entre les protagonistes de l’action locale (communes, départements, régions, État, établissements publics intercommunaux…). Elle s’inscrit dans un p...

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Collectivités territoriales

La loi NOTRe et ses incidences sur les personnels

Informations administratives et juridiques n°10-2015

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Troisième volet de la réforme des territoires entreprise par l'actuel gouvernement, la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoire de la publique, dite "loi NOTRE" a été publiée au Journal officiel du...

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Collectivités territoriales

Chantiers ouverts au public

Auteur(s) :
La 27e Région
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Résumé

Avec cet ouvrage collectif, La 27e Région actualise le concept de « design des politiques publiques » et nous propose un état de l’art, des méthodes et des outils  pour imaginer de nouvelles façons de conduire les politiques publiques et redonner à la créativité sa place dans les collectivités et les services. de l’État.

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Collectivités territoriales

Encourager l'investissement public des collectivités territoriales

n°2015-21

Auteur(s) :
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
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Résumé

Dans un contexte de baisse de la dotation de l’État aux collectivités territoriales, les dépenses d’investissement marquent le pas alors qu’elles revêtent un caractère essentiel dans la phase de reprise que connaît l’économie franç...

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Fiscalité locale et entreprises

- Mai 2014

Auteur(s) :
Conseil des prélèvements obligatoires
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Si la fiscalité locale, des collectivités territoriales, constitue un thème traditionnel d’étude, son lien avec les entreprises est en revanche un domaine moins exploré. L’approche retenue dans ce rapport est en ce sens novatrice ...

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Logement

Les villes moyennes et l'habitat

Portraits de territoires et stratégies habitat

Auteur(s) :
Fédération des villes moyennes
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Livrant une cartographie complète et détaillée de l'habitat sur les territoires des villes moyennes, cette étude présente les caractéristiques socio-économiques de la population qui y réside. Le diagnostic réalisé met en évidence ...

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Ville et urbanisme

Les villes dans la globalisation

Problèmes économiques n°3093

Auteur(s) :
La Documentation française
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Depuis le XVIIIe siècle, les principales villes de la planète n’ont cessé de se transformer. Certaines sont devenues des "villes-monde", comme New York, Londres, Paris ou Shanghai. D'autres, comme Détroit, après avoir connu un apo...

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Collectivités territoriales

Le maire, la prévention et la sécurité

Cahiers de la sécurité et de la justice n°26

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Le domaine de la prévention de la délinquance, dévolu aux collectivités territoriales, a constamment évolué au cours des dernières décennies et a contribué à placer davantage le maire au centre du dispositif. De nouveaux services ...

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Collectivités territoriales - Santé, bioéthique

Collectivités territoriales et santé

Actualité et dossier en santé publique n°82

Auteur(s) :
Haut conseil de la santé publique (HCSP)
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Les collectivités territoriales sont au coeur de la question des territoires et de la santé. Les enjeux du partage et de la répartition des rôles, des compétences, de la gouvernance sont majeurs pour une politique de santé que l'o...

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Collectivités territoriales

Les collectivités territoriales : trente ans de décentralisation

Cahiers français n°362

Auteur(s) :
Philippe Tronquoy
La Documentation française
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2015

Gouvernance des politiques numériques dans les territoires

Auteur(s) :
OURAL Akim
FRANCE. Secrétariat d'Etat au numérique
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2015

Les finances des collectivités locales en 2015 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, GUENÉ Charles
FRANCE. Observatoire des finances locales
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