Population-migration

 
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Trier par  Date Titre

2013

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail "Mobilités sociales"

Vers une politique française de l'égalité

Auteur(s) :
DHUME Fabrice, HAMDANI Khalid
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social; FRANCE. Ministère de la réussite éducative
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2013

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail "Protection sociale"

Auteur(s) :
BOUILLE-AMBROSINI Isabelle, GENTIAL Dominique, GOYAUX Nathalie, MADELIN Bénédicte
FRANCE. Premier ministre
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2013

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail "Connaissance - reconnaissance"

Auteur(s) :
LAMARRE Chantal, MAFFESSOLI Murielle
FRANCE. Premier ministre
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2013

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail "Habitat"

L'habitat facteur d'intégration

Auteur(s) :
KHIROUNI Chaynesse, TALLAND Chantal
FRANCE. Premier ministre
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2013

Rapport sur les modalités d'éloignement de Leonarda Dibrani

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2013

L'hébergement et la prise en charge financière des demandeurs d'asile

Auteur(s) :
AUTUME Christine d', BATTESTI Jean-Pierre, HAUTIER Alban, SAINT-MARTIN Jean-Philippe de, TEYSSIER Arnaud, VACHEY Laurent, VALAT Florian
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2011

Mission d'appui sur les coûts des centres d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA)

Auteur(s) :
COSTE Philippe, LAROQUE Michel, SUN Aristide, THOUROUDE Hervé
FRANCE. Inspection générale des affaires sociales; FRANCE. Contrôle général économique et financier
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2010

Les mineurs isolés étrangers en France

Auteur(s) :
DEBRE Isabelle
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de la justice et des libertés
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2006

Immigration sélective et besoins de l'économie française

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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2005

Femmes de l'immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle; FRANCE. Ministère de la justice
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1999

L'Exclusion sociale dans les communautés françaises à l'étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l'emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères

Auteur(s) :
CERISIER BEN GUIGA Monique
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Ministère de l'emploi et de la solidarité; FRANCE. Ministère des affaires étrangères
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2000

La politique de la nationalité en 1998 : données chiffrées et commentaires

Auteur(s) :
GAEREMYNCK Jacques
FRANCE. Sous-direction des naturalisations
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1999

L'Etranger en France, face et au regard du droit : les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique

Auteur(s) :
FREGOSI Franck, MESSNER Francis, WEIBEL Nadine
UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN. Centre CNRS Socété, Droit et Religion en Europe; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DROIT ET JUSTICE (France)
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1999

L'Etranger en France, face et au regard du droit : rapport

Auteur(s) :
BIDAUD GARON Christine, CORNUT Etienne, DEVERS Alain, FULCHIRON Hugues
CENTRE DE DROIT DE LA FAMILLE (Lyon); GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DROIT ET JUSTICE (France)
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2008

Pour une politique des migrations transparente, simple et solidaire

Auteur(s) :
MAZEAUD Pierre
FRANCE. Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
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2002

Immigration, marché du travail, intégration : rapport du séminaire présidé par François Héran

Auteur(s) :
AOUDAI Maryse, HERAN François, RICHARD Jean-Luc
FRANCE. Commissariat général du plan
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