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Société - La documentation française - La documentation Française
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Société
1999
Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche
Consulter2000
Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 15 mars 2000 : Titre de couverture : "Contribution à la réforme de la loi du 30 juin 1975 sur les établissements sociaux et médico-sociaux"
Consulter2000
L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité
Consulter2000
La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation
Consulter2000
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions
Titre de couverture : "Transparence et sécurité de la filière alimentaire française : bilan et propositions" ; Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 29 mars 2000
Consulter2000
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale
Annexe au procès verbal de la séance du 24 mai 2000 ; Titre de couverture : "Application de la loi de financement de la sécurité sociale. Un bilan à mi-parcours"
Consulter2000
La Place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard
Consulter2000
Accueils provisoires et placements d'enfants et d'adolescents : des décisions qui mettent à l'épreuve le système français de protection de l'enfance et de la famille
Consulter2000
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relative à la contraception d'urgence
Titre de couverture : "Contraception d'urgence : une approche responsable en faveur des femmes et des jeunes filles" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 24 octobre 2000
Consulter2000
Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et recommandations : rapport d'étape au directeur général de la santé
Consulter2001
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
Titre de couverture : "Contraception, IVG : actualiser les droits pour aider toutes les femmes" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 24 janvier 2001
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