Amenagement-du-territoire

 
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2003

Rapport sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'environnement; FRANCE. Inspection générale du tourisme; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2003

Un premier bilan de la régionalisation ferroviaire

Auteur(s) :
CHAUVINEAU Jacques
FRANCE. Conseil économique et social
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2006

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Auteur(s) :
MARIOTTI Jean-Alain
FRANCE. Conseil économique et social
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2004

Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne

Auteur(s) :
POLLET André, TERROIR Patrick, WELLHOFF François
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
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2005

Le risque d'éboulement des Ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?

Auteur(s) :
DURVILLE Jean-Louis, MADIER DE CHAMPVERMEIL Paul, HUET Philippe, BADRE Michel
FRANCE. Inspection générale de l'environnement; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2004

Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

Auteur(s) :
JAILLET Marie-Christine
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2004

Construire ensemble un développement équilibré du littoral

Auteur(s) :
FRANCE. Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
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2005

Propositions pour une meilleure sécurité juridique des autorisations d'urbanisme

Auteur(s) :
PELLETIER Philippe
FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer; FRANCE. Ministère de la justice
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2004

La situation foncière au Pays Basque : pour une politique publique d'intervention foncière

Auteur(s) :
KORSAK Bernard de, CABANEL Christiane, BETH Olivier
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'agriculture
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