Amenagement-du-territoire

 
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Trier par  Date Titre

2007

Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP

Auteur(s) :
PERRET Bernard
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2004

Compétences hydrauliques

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts; FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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2007

Audit sur l'estimation du patrimoine routier national non concédé

Auteur(s) :
DETERNE Jean, DIQUET Jean-Claude
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2006

Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)

Auteur(s) :
BURDEAU Michel, LEGENDRE Henri, NAU François
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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2006

Urbanisation derrière les digues : rapport complémentaire au rapport du 10 juin 2005

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale de l'environnement; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2006

Mission d'inspection pour la préservation de la voie sacrée dans le département de la Meuse

Auteur(s) :
LEVY Francis, PERIGNON Jean-Michel
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Direction de la nature et des paysages; FRANCE. Direction de l'architecture et du patrimoine
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2005

Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006-2010

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2002

Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'environnement; FRANCE. Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts; FRANCE. Conseil général des mines; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2006

Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)

Auteur(s) :
BINET Christian, FARRAN Pierre, LECOMTE Chantal, PEIGNE Hubert, VIGNERON Jacques
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2006

La faisabilité financière des programmes d'infrastructures

Auteur(s) :
VALLETOUX Philippe
FRANCE. Conseil économique et social
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2000

Projet de port de vracs énergétiques de Port-Louis, en Guadeloupe, au regard de la convention de RAMSAR

Auteur(s) :
MERLE Jean-Pierre, MONADIER Pierre
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2003

Rapport sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'environnement; FRANCE. Inspection générale du tourisme; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2003

Un premier bilan de la régionalisation ferroviaire

Auteur(s) :
CHAUVINEAU Jacques
FRANCE. Conseil économique et social
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