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Territoire, environnement - La documentation française - La documentation Française
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Territoire, environnement
2000
Mission d'inspection générale sur la préservation du plateau de l'Arbois (Bouches-du-Rhône)
Consulter2005
Bilan des plans d'actions régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les pesticides dans le cadre du premier plan national
Consulter2004
Retour d'expérience sur la capture et la vente illicite d'un esturgeon en criée aux Sables-d'Olonne (Vendée)
Consulter2005
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les instruments de la politique de développement durable
Consulter2004
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004
Consulter2005
Rapport à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement : l'économie de l'environnement en 2003
Consulter2003
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Edition 2003
Consulter2005
Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
"Pour s'inscrire dans la durée : une loi en 2006 sur la gestion durable des déchets radioactifs" ; Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 16 mars 2005 ; Annexe au procès-verbal de la séance du 16 mars 2005
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