Logement

 
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Trier par  Date Titre

2017

Evaluation du Prêt social de location-accession

Auteur(s) :
HELARY Jean-Louis, TARDIVON Pascaline
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

La mobilisation du foncier

Auteur(s) :
BOLLIET Anne, FRIBOURG Michaël, TROTTMANN Charles, WITCHITZ Christophe, BAÏETTO-BEYSSON Sabine, MALERBA Jean-Michel, TREGLODÉ Hervé de
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2014

Diagnostic sur les indices statistiques des coûts de construction et sur les marges des entreprises du secteur

Auteur(s) :
BAULINET Christophe, TAILLARDAT Olivier, LAURENTY Arnaud, COLAS Florian, LE RU Nicolas, DEBIESSE Georges, NATAF Jean-MICHEL
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Etude de l'instauration d'un mécanisme de consignation des dépôts de garantie locative

Auteur(s) :
DEPRESLE Bruno, VERLHAC Eric
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2017

Comment mieux répondre aux besoins en logement dans les territoires ?

Auteur(s) :
ROUDIL Isabelle
FRANCE. Conseil économique, social et environnemental
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Papier
12,00
Numérique
EPUB
7,99
 
Numérique
PDF
7,99
 
 

2017

Rapport déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides à la propriété

Auteur(s) :
LINKENHELD Audrey, PIRON Michel
FRANCE. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
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2016

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement - Deuxième rapport

Auteur(s) :
REPENTIN Thierry
FRANCE. Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
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2015

La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement - Premier rapport

Auteur(s) :
REPENTIN Thierry
FRANCE. Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
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2013

Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final

Auteur(s) :
SCHMIT Philippe, BONNAL Philippe
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2016

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

Auteur(s) :
GOLDBERG Daniel
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
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2015

Compte du logement 2013 - Premiers résultats 2014

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général au développement durable
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2014

Compte du logement 2012 - Premiers résultats 2013

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général au développement durable
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2013

L'état du logement en 2011

Auteur(s) :
FRANCE. Commissariat général au développement durable
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