Rapports publics - La documentation française - La documentation Française

Textes mis à jour au 25 mars 2013

 Ce code fixe les règles de la circulation routière. Il rassemble les textes législatifs et réglementaires concernant :
- les dispositions générales (définition ; responsabilité ; recherche et con...

L’étude du Haut Conseil s’attache à éclairer le débat sans parti pris, en termes techniques, scientifiques et économiques. La coexistence des différents modes de production OGM, conventionnels ou biologiques se pose tout au long d...

Le comité  de suivi de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) dresse le constat général d’une amélioration des conditions d’habitat dans les quartiers concernés par le programme national de rénovation urbaine (PNRU)....

Après l’échec de la conférence de Copenhague en décembre 2009 à faire émerger un nouveau protocole succédant à celui de Kyoto, qu’en est-il des politiques environnementales amorcées au cours des précédentes décennies ? Où en sont ...

Après l’échec de la conférence de Copenhague en décembre 2009 à faire émerger un nouveau protocole succédant à celui de Kyoto, qu’en est-il des politiques environnementales d’envergure amorcées au cours des précédentes décennies ?...

Depuis la dernière édition, ce code  inclut les dernières modifications législatives et réglementaires :
- Décret n° 2012-1463 du 26 décembre 2012 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2010-638 du 10 juin 2010 portant suppress...

Ce livret d'apprentissage est obligatoire pour suivre la formation pratique à la conduite des bateaux de plaisance à moteur.

Comment gérer les conséquences de l’activité humaine sur le très long terme ? Les impacts envisagés portent couramment sur plusieurs centaines, milliers, voire millions d’années… Cette perspective du très long terme interroge la g...

Près de 80 millions de touristes étrangers accueillis chaque année (ce qui fait de la France la première destination au monde), une consommation touristique intérieure de l’ordre de 140 milliards d’euros, un solde annuel du poste «...

Ce dossier de la Documentation photographique propose de croiser les regards portés sur les deux pays de l’Amérique anglo-saxonne : les États-Unis et le Canada. Tout en présentant des visages assez différents, ils ont connu et con...