Sélection d’ouvrages, revues et rapports

 
16 résultats pour Sélection d’ouvrages, revues et rapports
 
Finances publiques

La fiscalité sectorielle

- Un colloque organisé par le Conseil d'État à l'École nationale d'administration, le 5 juin 2015

n°17

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

L’actualité de la fiscalité sectorielle est abondante et les questions juridiques qu’elle pose sont souvent délicates. Le colloque du 5 juin 2015 a examiné toutes ces questions. La première table ronde a porté sur le choix de l’ou...

Papier
15,00
 
Finances publiques

Comprendre la fiscalité

Problèmes économiques n°HS n° 9

Auteur(s) :

La Documentation française
plus
 
Résumé

Ce dossier est organisé en trois parties. Il commence par évoquer les principaux éléments théoriques de la politique fiscale (objectifs, contraintes) et donne des éclairages sur sa mise en œuvre pratique. Une deuxième partie est c...

Papier
9,10
Numérique
PDF
5,44
 
 
Finances publiques

Fiscalité : à l'aube d'une révolution ?

Cahiers français n°373

Auteur(s) :
Céline Persini
La Documentation française
plus
 
Résumé

Alors que le Gouvernement a annoncé les grandes lignes de sa stratégie fiscale dans son projet de loi de finances pour 2013, ce numéro des Cahiers français dresse un état des lieux de notre système fiscal pour mieux en envisager l...

Papier
9,80
Numérique
PDF
7,84
 
 
Finances publiques

Parlons impôts en 30 questions

- 2e édition

Auteur(s) :
Jean-Marie Monnier
La Documentation française
plus
 
Résumé

Les impôts font régulièrement l’objet de réformes en France.De nouvelels mesures ont été prises avec le budget 2013 (intégration des revenus du
capital au barème de l’impôt sur le revenu, durcissement de l’ISF...). Comment comprend...

Papier
5,90
Numérique
EPUB
4,99
 
Numérique
PDF
4,99
 
 

Fiscalité locale et entreprises

- Mai 2014

Auteur(s) :

Conseil des prélèvements obligatoires
plus
 
Résumé

Si la fiscalité locale, des collectivités territoriales, constitue un thème traditionnel d’étude, son lien avec les entreprises est en revanche un domaine moins exploré. L’approche retenue dans ce rapport est en ce sens novatrice ...

Papier
15,00
 
Concours administratifs - L'Europe aux concours - Se former en finances publiques

Finances publiques

- 4e édition

Auteur(s) :
Jean-Marie Monnier
La Documentation française
plus
 
Résumé

Une synthèse claire, précise et objective, qui est à la fois un instrument de travail pour les praticiens, mais aussi un outil indispensable pour bien se préparer aux concours administratifs avec un solide socle de connaissances sur les finances publiques.

Papier
25,00
Numérique
EPUB
14,99
 
Numérique
PDF
14,99
 
 
Finances publiques

Impôts sur le revenu, CSG, quelles réformes ?

Auteur(s) :

Conseil des prélèvements obligatoires
Cour des comptes
plus
 
Résumé

Le système français d’imposition des revenus reste marqué par des principes structurants, comme son caractère familial et progressif. Mais, sa légitimité est aujourd’hui fragilisée par la complexité d’un système dual, composé d’un...

Papier
15,00
 
Finances publiques

Le budget de l'Etat en 2014

- Mai 2015

Auteur(s) :

Cour des comptes
plus
 
Résumé

La Cour des comptes a rendu public, le 27 mai 2015, son rapport sur le budget de l’État en 2014, établi en application de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (Lolf). Il repose notamment 59 analyses par m...

Papier
15,00
 
Protection sociale, retraite - Finances publiques

Impôt et cotisation : quel financement pour la protection sociale ?

Un colloque organisé par le Conseil d'Etat le 27 juin 2014

n°15

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Ou comment clarifier la lisibilité du système de financement de la protection sociale.

Papier
15,00
 

2015

Comité de suivi du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Rapport 2015

Auteur(s) :
BERNARD Claire, BRUN-SCHAMMÉ Amandine, NABOULET Antoine, PISANI-FERRY Jean
FRANCE. Commissariat général à la stratégie et à la prospective
Consulter

2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le e-commerce : propositions pour une TVA payée à la source

Auteur(s) :
BOUVARD Michel, CARCENAC Thierry, CHIRON Jacques, DALLIER Philippe, GENEST Jacques, LALANDE Bernard, MONTGOLFIER Albéric de
FRANCE. Sénat. Commission des finances
Consulter

2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'économie collaborative : propositions pour une fiscalité simple, juste et efficace

Auteur(s) :
BOUVARD Michel, CARCENAC Thierry, CHIRON Jacques, DALLIER Philippe, GENEST Jacques, LALANDE Bernard, MONTGOLFIER Albéric de
FRANCE. Sénat. Commission des finances
Consulter

2014

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances

Auteur(s) :
RABAULT Valérie
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Consulter

2014

Rapport sur la fiscalité des ménages

Auteur(s) :
AUVIGNE François, LEFEBVRE Dominique
FRANCE. Premier ministre
Consulter


Europe

La fiscalité dans les pays européens en 2013

Réf. : C001777
Source : Questions internationales, L'euro, un dessein inachevé (n°76 novembre-décembre 2015)

 

16 résultats pour Sélection d’ouvrages, revues et rapports