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Lutter contre le jihadisme

[Le jihadisme : un défi mondial], pour plus d'information, consulter la description longue en dessous de cette illustration

Le Pentagone, quartier général du département de la Défense à Arlington en Virginie, près de la capitale fédérale de Washington, le 11 septembre 2001.
© Wikimedia Commons

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Le coût humain du jihadisme mondial, mal connu, est immense. 80 % des victimes seraient des musulmans, une faiblesse potentielle pour ces mouvements qui prétendent combattre au nom de l’islam.

Les faiblesses intrinsèques à Daech

Relations familiales et terrorisme au cœur d’un séminaire réunissant imams et hommes et femmes politiques à Nouakchott, en Maurétanie, le 19...

Relations familiales et terrorisme au cœur d’un séminaire réunissant imams et hommes et femmes politiques à Nouakchott, en Maurétanie, le 19 mars 2012.

© Wikimedia Commons

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Aussi novateur qu’il soit, le nouveau modèle de terrorisme que représente Daech comporte un certain nombre de faiblesses. Tout d’abord, ses actions armées sont grandement restreintes, puisque la coalition internationale chargée de le combattre maîtrise l’espace aérien, rendant ainsi difficile des déplacements de troupes et de matériel trop importants, car ils constitueraient une cible aisément repérable. Freiné dans sa conquête territoriale, le groupe en appelle à l’exportation des actions terroristes, notamment en Europe.

Comme le rappelle Denis Bauchard, Daech peine à étendre son assise territoriale au reste du monde arabe : « La coalition rassemblée contre lui à l’issue de la Conférence internationale pour la paix et la sécurité en Irak, qui s’est tenue à Paris en septembre 2014, a réussi à contenir son avancée, à le cantonner dans le triangle sunnite au nord de l’Irak [et de la Syrie] ».

Mais surtout, les différentes composantes de Daech forment un équilibre fragile puisque « sa création résulte d’une alliance improbable entre des groupes jihadistes, des officiers baasistes de l’armée de Saddam Hussein et des tribus sunnites frustrées qui n’ont pas confiance dans le gouvernent chiite au pouvoir à Bagdad. Déjà, certains signes témoignent de réactions de rejet de la part de la population qui vit sous sa férule brutale ». L’organisation n’est donc pas à l’abri d’une scission interne qui pourrait grandement affaiblir son emprise territoriale et l’attractivité qui en résulte.

La coopération internationale

Réunion ministérielle du groupe restreint de la coalition internationale pour contrer l’État islamique avec  John Kerry, secrétaire d’État...

Réunion ministérielle du groupe restreint de la coalition internationale pour contrer l’État islamique avec  John Kerry, secrétaire d’État américain et plusieurs ministres des Affaires étrangères de l’Union européenne.

Photo : Marco Zeppetella © UE

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La lutte contre le jihadisme s’inscrit dans le cadre plus général de la lutte contre le terrorisme. Si celle-ci relève avant tout en premier lieu de la responsabilité des États, une coopération internationale est indispensable pour apporter une réponse globale à un défi global. Dans un article intitulé "Les Nations Unies face aux nouveaux terrorismes" (publié dans "Les nouveaux espaces du jihadisme, menaces et réactions", Questions internationales n° 75, La Documentation française, septembre-octobre 2015), Sarah de Butler revient ainsi sur les efforts de coordination réalisés par les Nations unies dans le cadre de la lutte contre le jihadisme :

« Parce qu’elle bouleverse le droit classique de la guerre et qu’elle suppose la mobilisation de divers instruments juridiques, la lutte contre le terrorisme représente un défi pour le droit international et pour les Nations Unies. Après les attentats du 11 Septembre, un consensus international immédiat a émergé autour d’une réponse coordonnée, alliant des mesures civiles et militaires ».

Ce consensus s’est toutefois heurté à un certain nombre d’écueils : « La vigueur de nouveaux groupes terroristes met actuellement en évidence les limites de ces initiatives, grevées par l’absence d’accord sur la définition (…) du terrorisme, l’insuffisance des méthodes de coordination qui continuent de dépendre du bon vouloir des États et des choix stratégiques contestables. Les résultats mitigés des interventions conduites sur le terrain, en Afghanistan ou en Irak notamment, avec ou sans mandat du Conseil de sécurité, ont [alors] conduit les Nations Unies à diversifier ses outils, en accordant une place particulière à la lutte contre le financement des organisations terroristes ».

Malgré l’absence de consensus autour d’un cadre juridique international bien défini, la coopération interétatique s’est vue nettement renforcée à mesure que la menace terroriste gagnait en intensité : « Plusieurs conventions relatives au terrorisme ont (…) été adoptées pour prévenir les bombardements terroristes (1997), le financement du terrorisme (1999) et les actes de terrorisme nucléaire (2005) ».

La résolution 1373 du Conseil de sécurité, adoptée le 28 septembre 2001 aux lendemains des attentats du 11 Septembre, a appelé les États à renforcer leur coopération en matière de renseignement et de répression et à adhérer aux conventions internationales prévoyant des dispositifs de lutte contre le terrorisme. Elle a aussi permis la création d’institutions politiques exclusivement consacrées à la lutte contre le terrorisme, en instaurant « le Comité contre le terrorisme qui a pour mission de surveiller le respect de son application par les États membres.

L’Assemblée générale des Nations Unies a elle aussi réagi aux événements en créant l’Équipe spéciale de lutte contre le terrorisme en 2005, puis le Centre des Nations Unies pour la lutte contre le terrorisme en 2011 (…). L’Équipe et le Centre, placés sous l’autorité du secrétaire général, ont pour mission l’application de la Stratégie antiterroriste mondiale établie en 2006. (…)

Présentée après les attentats de Madrid [en 2004], cette Stratégie antiterroriste mondiale entend réunir l’ensemble des instruments de contre-terrorisme à la disposition des États membres. Non contraignante, elle ne permet cependant pas de dépasser les réticences des États à partager des informations sensibles ».

C’est finalement dans le domaine de la lutte contre le financement du terrorisme que la coopération internationale s’est le plus épanouie. Sarah de Butler rappelle ainsi que « les Nations Unies jouent un rôle important dans la lutte contre le financement de ces organisations terroristes, en élaborant des propositions de mesures grâce à l’analyse des missions onusiennes envoyées sur le terrain et en facilitant leur mise en œuvre par un appui technique aux États.(…)

Ont ainsi été adoptées des résolutions relatives au commerce du pétrole exploité par un certain nombre de ces groupes (résolutions 1267, 1989, 2161, 2170 et 2178), à la lutte contre la criminalité organisée (résolution 2195), aux rançons versées pour la libération d’otages (résolution 2133) et à la qualification en infraction du financement des organisations terroristes (résolution 2161).

L’ONU entend également apporter un soutien effectif aux États frontaliers des zones contrôlées par les terroristes, pour leur permettre de limiter la contrebande terroriste. C’est pourquoi la meilleure articulation des politiques de lutte contre la criminalité organisée et de lutte contre le terrorisme est recherchée (résolution 2195). (…)

Face à la menace de Daech et de ses affiliés, la lutte internationale contre le terrorisme connaît de profondes évolutions. De nouveaux instruments sont préconisés, qu’il s’agisse d’élever les crimes terroristes au rang de crime contre l’humanité, pour permettre à la Cour pénale internationale (CPI) d’en poursuivre les auteurs, ou de cibler les relais informatiques de propagande ». La mise en œuvre pérenne de ces nouveaux outils présuppose néanmoins une coopération interétatique accrue ».

Vers une réponse européenne

Après les attentats de Madrid (2004) et ceux de Londres (2005), « les attentats meurtriers de Paris (janvier et novembre 2015) et de Copenhague (février 2015) ainsi que les attaques déjouées en Belgique (janvier 2015) ont souligné la réalité et l’ampleur de la menace terroriste jihadiste sur le territoire européen. (…) Se pose dès lors la question d’une "plus-value" européenne dans un combat qui incombe d’abord aux États membres eux-mêmes », écrit Philippe Delivet dans un article intitulé "L’Union européenne et la lutte contre le terrorisme" (publié dans "Les nouveaux espaces du jihadisme, menaces et réactions", Questions internationales n° 75, La Documentation française, septembre-octobre 2015).

« Depuis 2011, on observe [en Europe] une augmentation continue des arrestations et des condamnations pour des faits de terrorisme ayant une motivation religieuse ». Menées par des individus « auto-radicalisés, auto-organisés et auto-financés », ces actions imprévisibles, souvent sanglantes et très médiatisées, ont contribué à faire du phénomène terroriste « une menace permanente et diffuse pour l’Union européenne ».

Formation de soldats irakiens pour combattre l’État islamique au camp militaire Taji près de Bagdad, janvier 2016

Formation de soldats irakiens pour combattre l’État islamique au camp militaire Taji près de Bagdad, janvier 2016.

© Wikimedia Commons

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Le pourrissement de la situation en Irak et en Syrie a également mis en relief un nouveau danger pour les Européens, désormais « confrontée au phénomène des combattants quittant l’Europe pour mener la guerre sainte en différents lieux, en particulier en Syrie. On estime qu’entre 3 500 et 5 000 citoyens de l’Union auraient quitté leur pays pour devenir des combattants étrangers après le déclenchement de la guerre et des violences en Syrie, en Irak et en Libye. Ils peuvent constituer une menace sérieuse pour la sécurité à leur retour sur le territoire de l’Union ».

La stratégie européenne de lutte contre le terrorisme s’est organisée autour d’un cadre juridique partagé : « L’Union européenne s’est dotée d’une définition commune du terrorisme en 2002, (…) assortie de peines d’emprisonnement harmonisées ». Une fois le cadre juridique défini, l’Union européenne s’est efforcée de se doter des outils nécessaires pour coordonner la lutte contre le terrorisme à l’échelle communautaire : « À la suite des attentats terroristes commis à Madrid le 11 mars 2004, le Conseil européen a décidé la création du poste de coordinateur de la lutte contre le terrorisme. En décembre 2005, le Conseil a adopté la stratégie de l’Union européenne visant à lutter contre le terrorisme. Cette stratégie a retenu quatre axes principaux : la prévention, la protection, la poursuite et la réaction ».

La politique commune de lutte contre le terrorisme comporte tout d’abord un volet policier : « L’Office européen de police Europol (European Police Office) a mis en place des outils qui fournissent aux services répressifs des États membres des renseignements sur les phénomènes criminels. (…) Les services répressifs – et Europol – peuvent par ailleurs accéder à la base de données sur les demandeurs d’asile Eurodac, aux fins de lutte contre le terrorisme et autres infractions pénales graves ».

La lutte contre le terrorisme se traduit en outre par une vigilance accrue en matière de sécurité et de collecte de renseignement sur le territoire européen : « L’Union européenne a parallèlement pris des mesures destinées à assurer la sécurité des explosifs et à renforcer la protection des infrastructures critiques (routes, chemins de fer, réseaux d’électricité et centrales électriques). La sécurité des transports s’est elle aussi vue renforcée : « L’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) est opérationnelle depuis 2003. Des normes communes ont été établies, notamment pour la formation des équipages et le contrôle des bagages. ».

Á l’instar des Nations Unies, l’Union européenne, a également axé une part importante de sa politique sur le volet financier : « Une stratégie de lutte contre le financement du terrorisme a été adoptée en 2004 et révisée en 2008. Le nouveau "paquet anti-blanchiment  permet ainsi d’assurer une traçabilité complète des transferts de fonds, à destination ou en provenance de l’Union européenne. Celle-ci a par ailleurs conclu avec les États-Unis un programme de surveillance du financement du terrorisme (Terrorism Finance Tracking Programme, TFTP) qui est entré en vigueur en août 2010 ».

Le renforcement de la coopération judiciaire et du partage de l’information est ainsi au cœur de la stratégie antiterroriste européenne : « La convention européenne d’entraide judiciaire pénale du 29 mai 2000 a posé le principe de relations directe entre les autorités judiciaires des pays membres sans l’intermédiaire des autorités centrales. Le système ECRIS (European Criminal Records Information System) permet de connecter les casiers judiciaires facilitant ainsi les échanges d’informations entre les États membres sur les condamnations ». Enfin, « le Conseil a établi, en décembre 2001, une liste des personnes, groupes et entités impliqués dans des actes de terrorisme et faisant l’objet de mesures restrictives ».

Parallèlement à ces efforts de coordination interétatique, l’Union européenne a développé une approche préventive : « En 2011, la Commission européenne a établi le réseau de sensibilisation à la radicalisation qui regroupe les acteurs qui travaillent dans les secteurs sociaux, de la santé, dans des associations de victimes ou qui représentent des autorités locales, des diasporas, des forces de police de proximité et les administrations pénitentiaires. Ce réseau permet l’échange de bonnes pratiques et développe une action en direction de personnes – par exemple dans les prisons et sur les campus – qui pourraient se laisser entraîner vers des dérives extrémistes et violentes ».

La stratégie européenne demeure cependant grevée par un certain nombre de limites : « Tout d’abord, la structure en pilier, qui a prévalu jusqu’au traité de Lisbonne (2007), a freiné l’affirmation d’une approche globale pourtant nécessaire. (…) Ensuite, l’action européenne n’est pas assez opérationnelle. La coopération policière et judiciaire à travers Europol et Eurojust n’a pas pleinement utilisé tout le potentiel de ces agences. (…) Enfin, la lutte contre le terrorisme au niveau européen a été confrontée à la recherche d’un équilibre difficile entre répression et respect des principes de l’État de droit ».

Malgré les immenses progrès réalisés en termes de coopération au cours des dernières années, « la stratégie européenne de lutte contre le terrorisme demeure donc balbutiante. Il est urgent que l’Union européenne parvienne à surmonter ses inhibitions et ses contradictions pour instaurer une approche globale et mettant l’accent sur des réponses opérationnelles. »

Mis à jour le 09/02/2016

 

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