Institutions

 
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266 résultats pour Droit, institutions
 
Trier par  Date Titre
Les grands investissements publics
Ouvrage
Institutions - Administration

Les grands investissements publics

n°28

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Le colloque du 20 octobre 2017 a pour objet, à travers quatre tables rondes, de présenter une analyse actuelle des mécanismes qui portent et promeuvent les grands investissements publics.  La première table ronde, intitulée la déf...

Papier
15,00
Produit à paraitre le 21/08/2019
 
Institutions

Droit public et patrimoine

Le rôle du Conseil d'Etat

Auteur(s) :

Comité d'histoire du ministère de la Culture
Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Cet ouvrage a pour objet d’interroger , à partir de la collecte et de l’exploitation des archives du Conseil d’État, sous une double perspective historique et juridique, la contribution du Conseil d’État dans l’édification de ce d...

Papier
18,00
 
Institutions - Protection sociale, retraite

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2018

mai 2019

Auteur(s) :

Cour des comptes
plus
 
Résumé

La Cour des comptes rend public, son rapport de certification des comptes de la totalité des entités du régime général de sécurité sociale pour l’exercice 2018. Dans ce rapport public, elle expose les vérifications qu'elle a effec...

Papier
12,00
 
Institutions

Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de la magistrature

Auteur(s) :

Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
plus
 
Résumé

Le présent rapport propose un tableau de la quatrième année d’exercice de la mandature du Conseil ayant pris ses fonctions en janvier 2015. Il retrace l'activité du Conseil  durant l'année 2018, en matière de nomination, de déonto...

Papier
15,00
Numérique
EPUB
9,00
 
Numérique
PDF
9,00
 
 
Institutions - Institutions

Le budget de l'Etat en 2018

Résultats et gestion - mai 2019

Auteur(s) :

Cour des comptes
plus
 
Résumé

La Cour des comptes présente chaque année un rapport sur le budget de l’État pour l’exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d’assistance au Gouvernement et au Parlement et en application de la loi ...

Papier
15,00
 
Histoire - Institutions

Brûler et renaître

La Cour des comptes du Second Empire à la Troisième République (1865-1885)

Auteur(s) :
Christian Descheemaeker
Comité d'histoire de la Cour des Comptes
plus
 
Résumé

La Cour des comptes a connu la période la plus mouvementée de son histoire lors du passage du Second Empire à la IIIe  République (1865-1885). Ce n’est pas tant la guerre avec l’Allemagne que la Commune qui bouleverse l’institutio...

Papier
19,00
 
Institutions

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2018

Mai 2019

Auteur(s) :

Cour des comptes
plus
 
Résumé

La Cour formule, pour la treizième année depuis l’entrée en vigueur de la LOLF, une position fondée sur des vérifications effectuées conformément au code des juridictions financières et aux normes internationales d’audit. Par le p...

Papier
7,00
 
Institutions

Rapport d'activité 2018 Commission nationale de l'informatique et des libertés

Protéger les données personnelles - Accompagner l'innovation - Préserver les libertés individuelles

Auteur(s) :

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
plus
 
Résumé

La CNIL propose son rapport d’activité pour l’année 2018, marquée, par un certain nombre d'événements importants : la préparation et l’entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD). Les premiers é...

Papier
15,00
 
Institutions

Sociographie des cabinets ministériels

Revue française d'administration publique n°168

Auteur(s) :
Catherine Achin, Thomas Alam, Willy Beauvallet, Anne Bellon, Audrey Celestine, Nissim Cohen, Thomas Collas, Grégory Daho, Delphine Dulong, Natalia Frozel Barros, Natacha Gally, Patrick Gérard, Delphine Lagrange, Julie Le Mazier, Igor Martinache, Pierre Mayance, Shlomo Mizrahi, Aurélie Roger, Frédéric Sawicki, Ron Tzur, Christian Vigouroux
Ecole nationale d'administration (ENA)
plus
 
Résumé

Le dossier que propose la revue française d'administration publique présente les résultats d’une enquête collective sur les cabinets ministériels des gouvernements Ayrault et Valls I (mai 2012-août 2014). Il s’inscrit dans la trad...

Papier
23,80
 
Institutions

Les personnels des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) et de la sécurité civile

Des défis à relever, des perspectives à redéfinir - mars 2019

Auteur(s) :

Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
plus
 
Résumé

Après une présentation générale des dispositifs de sécurité civile et une analyse de l'enjeu de la maitrise des charges  de personnel (I), le rapport met en lumière la nécessité de professionnaliser la gestion des ressources humai...

Papier
12,00
 
Institutions

Le Rapport public annuel 2019 de la Cour des comptes

Tome I Les observations - Tome II Le suivi des recommandations - Tome III L'organisation et les missions - Rapport annuel 2018 de la Cour de discipline budgétaire et financière

Auteur(s) :

Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
plus
 
Résumé

Le rapport de la Cour des comptes se compose de trois tomes et d’une annexe.

Le tome I de l’édition 2019 intitulé "les observations" présente un éventail varié d’exemples concrets de contrôles conduits par la Cour et les chambres ...

Papier
29,00
 
Culture - Institutions

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat

n°6

Auteur(s) :
Alex Adriana Grimont, Julia Aümuller, Françoise Banat-Berger, Emmanuelle Benet-Patron, Isabelle Chave, Axel Degoy, Emmanuelle Flament-Guelfucci, Samuel Gibiat, Bruno Lasserre, Marie Ranquet, Arnaud Romont, Claire Sibille de Grimoüard
Comité d'histoire du Conseil d'Etat
Archives de France
plus
 
Résumé

Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d’archives issues de l’activité du Conseil d’État sur une période de deux siècles depuis 1799 jusqu’à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Les fonds d’arch...

Papier
19,00
Numérique
EPUB
9,99
 
Numérique
PDF
9,99
 
 
Institutions

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2017

Auteur(s) :

Cour des comptes
plus
 
Résumé

Le présent recueil réunit les extraits les plus significatifs, d'une part, des arrêts et jugements notifiés en 2017 par les juridictions financières, d'autre part, des communications envoyées par la Cour et CRTC et non publiées so...

Papier
20,00
 
Institutions - Transports

SNCF Réseau, Des réformes à approfondir

décembre 2018

Auteur(s) :

Cour des comptes
plus
 
Résumé

Le présent rapport résulte de l’examen des comptes et de la gestion de SNCF Réseau, gestionnaire unifié des infrastructures ferroviaires, de sa création, en 2014, à la période la plus récente, marquée par la réforme de l’été 2018....

Papier
12,00
 
La banque de France. Exercices 2011-2017 -
Ouvrage
Institutions - Systèmes financiers

La banque de France. Exercices 2011-2017 -

décembre 2018 - Accentuer la transformation engagée

Auteur(s) :

Cour des comptes
plus
 
Résumé

Le présent rapport analyse les évolutions que la banque de France connaît dans le  cadre de son cycle stratégique 2011-2020. Ainsi, la Cour des comptes constate que, dans une période au cours de laquelle la Banque connaît des résu...

Papier
12,00
 
Institutions

L'action publique responsable

Revue française d'administration publique n°166

Auteur(s) :
Annie Bartoli, Cécile Blatrix, Véronique Champeil-Desplats, Aline Courie-Lemeur, André G. Delion, Michel Durupty, Frédéric Edel, Sylvie Faucheux, Antoine Fouilleron, Caroline Gans Combe, Marie Goransson, Stéphanie Henette-Vauchez, Catherine Kuzla, Fabrice Larat, Roula Masou, Jean-François Monteils, Martin O'Connor, Nicolas Pauthe, Vasiliki Petousi, Jean-Luc Pissaloux, Baptiste Rappin, Geneviève Roy-Lemieux, Jihane Sebai, Didier Supplisson
Ecole nationale d'administration (ENA)
plus
 
Résumé

Ce dossier thématique de la Revue française d'administration publique aborde certains défis posés par l’action publique. Ainsi, la première partie de ce dossier approche de façon transversale différentes conceptions et pratiques d...

Papier
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