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3322 résultats pour Droit, institutions
 
Trier par  Date Titre
L'administration et les institutions administratives
Ouvrage
Administration

L'administration et les institutions administratives

- 3e édition

Auteur(s) :

La Documentation française
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Papier
10,00
Produit à paraitre le 05/12/2018
 
Vie politique - Institutions

Un retour des nations en Europe ? Réflexions sur la crise politique de l'Union européenne

Auteur(s) :
Jean-Claude Barbier
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Résumé

L’année 2017 et ce début 2018 ont été marqués en Europe par un certain nombre d’événements, tant institutionnels qu’électoraux avec notamment des scrutins en France, en Italie, en Allemagne et en Autriche et leurs répercussions, l...

Papier
14,00
Produit à paraitre le 28/11/2018
 


Rapport annuel 2017

Auteur(s) :

Cour de cassation
plus
 
Résumé

Le rapport 2017 de la Cour de cassation comporte un important corpus de suggestions de modifications législatives ou réglementaires, en matière civile et pénale, ainsi que l'analyse des principaux arrêts et avis ayant été rendus, ...

Numérique
EPUB
9,99
 
 
Vie politique

Portrait officiel Général de Gaulle Président de la République Affiche 50 x 65

Auteur(s) :

La Documentation française
plus
 
Résumé

Portrait du Général Charles de Gaulle, président de la République, réalisé par Jean-Marie Marcel dans la bibliothèque du palais de l'Élysée.

 

 


La saisie des rémunérations des agents publics

Loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel : les dispositions applicables à la fonction publique

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°10-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

La revue  les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro :

  • Un dossier sur la procédure de la saisie des rémunérations des agents publics. Celle-ci est applicable à n’importe quel salarié ou agent public (fo...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 
Défense, sécurité - Institutions

L'ordre public

Regards croisés du Conseil d'Etat et de la cour de cassation

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

L’ordre public désigne d’abord un objectif de sécurité, de salubrité et de tranquillité publiques que les diverses autorités publiques, législatives, judiciaires et administratives s’efforcent d’atteindre.

A l’occasion du colloque...

Papier
15,00
 
Justice, droits fondamentaux

Sécurité et justice au Canada

Cahiers de la sécurité et de la justice n°43

Auteur(s) :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Pour la première fois la revue « les cahiers de la justice » consacre un numéro à un pays en particulier. En faisant halte au Canada et en s’intéressant aux politiques publiques menées au Québec, les Cahiers abordent ainsi divers ...

Papier
23,10
Numérique
PDF
14,99
 
 
Administration

Procédure disciplinaire (1re partie) : Le déclenchement des poursuites

Informations administratives et juridiques n°09-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

La revue  les informations administratives et juridiques  propose dans ce numéro :

  • Un dossier sur la procédure disciplinaire et le déclenchement des poursuites. En effet,  les fonctionnaires sont tenus au respect  d’un certain no...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 
Administration - Vie économique

L'information à l'heure du numérique

Cahiers français n°406

Auteur(s) :
Romain Badouard, Thomas Barnay, Claire Baudiffier, Aude Carasco, Jean-Marie Charon, Alain Chatriot, Jean-Marc Daniel, Patrick Eveno, Alexandre Joux, Chloé Rébillard, Yannick Schmitt, Nickos Smyrnaios, Vincent Troger
La Documentation française
plus
 
Résumé

Les nouvelles technologies transforment nos modes de vie et de consommation. L’information est au centre de cette révolution : elle est désormais numérisée et peut être transmise sur toutes sortes d’appareils de manière quasi inst...

Papier
8,00
Numérique
PDF
4,99
 
 
Histoire - Justice, droits fondamentaux

Juger sous Vichy, juger Vichy

n°29

Auteur(s) :

Association française pour l'histoire de la justice
plus
 
Résumé

Juger sous Vichy, puis juger à la Libération. Servir l’Etat français et le Maréchal Pétain auquel ils ont prêté serment de fidélité, puis juger dans la France libérée et présider les juridictions de l’Epuration. Ces parcours de ma...

Papier
19,00
 


Les enjeux sécuritaires de l'entreprise mondialisée

Sécurité et stratégie (numérique) n°30

Auteur(s) :

Club des directeurs de sécurité des entreprises
plus
 
Résumé

Quel que soit leur secteur d’activité, les entreprises sont exposées à différents types de risques : économique, réglementaire, financier, informatique, naturel, opérationnel, et bien sûr sécuritaire.
Avec une activité à l’étrange...

Papier
20,10
Numérique
PDF
11,20
 
 
Vie politique

La citoyenneté - Etre citoyen aujourd'hui

Etude annuelle 2018

n°69

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

A l’issue des auditions qui ont été conduites et des échanges particulièrement riches qui ont eu lieu lors des sept conférences publiques que le Conseil d’État a organisées sur le thème de la citoyenneté, celui-ci publie cette étu...

Papier
18,00
 
Administration - Concours administratifs

Les politiques publiques

- Édition 2018-2019

Auteur(s) :
Suzanne Maury
La Documentation française
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Résumé

Les candidats aux concours doivent impérativement disposer d’une bonne connaissance de l’action publique, souvent présente au cœur des épreuves, tant écrites qu’orales. La nouvelle édition de cet ouvrage propose, en 34 fiches actu...

Papier
20,00
 

Administration

La prise en compte du risque dans la décision publique

pour une action publique plus audacieuse

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

La présente étude porte sur l’action publique en général. Elle inclut dans son champ tous les décideurs publics politiques et administratifs. Elle insiste sur le rôle de l’État à qui la mission de protection de la population contr...

Papier
15,00
 
Administration - Santé, bioéthique

Les règles applicables aux professionnels de santé en matière de communication et de publicité

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Cette étude procède dans une première partie à l'état de lieux du droit applicable, en examinant le principe général de prohibition de la publicité et l'encadrement strict de l'information qui régit la totalité des professions de ...

Papier
15,00
 
Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain?
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux - Santé, bioéthique

Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain?

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Le Conseil d'Etat a été saisi, en décembre 2017, par le Premier ministre d'une demande de cadrage juridique préalable à la révision de la loi de bioéthique portant sur les sujets suivants : la procréation, les conditions du don d'...

Papier
15,00
 
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