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Défense, sécurité

Le Rojava ou « Kurdistan syrien »

Réf. : C001931
Source : Source : Questions internationales (n°94 Novembre-décembre 2018)

 
Culture - Institutions

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat

n°6

Auteur(s) :
Alex Adriana Grimont, Julia Aümuller, Françoise Banat-Berger, Emmanuelle Benet-Patron, Isabelle Chave, Axel Degoy, Emmanuelle Flament-Guelfucci, Samuel Gibiat, Bruno Lasserre, Marie Ranquet, Arnaud Romont, Claire Sibille de Grimoüard
Comité d'histoire du Conseil d'Etat
Archives de France
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Résumé

Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d’archives issues de l’activité du Conseil d’État sur une période de deux siècles depuis 1799 jusqu’à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Les fonds d’arch...

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Institutions

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2017

Auteur(s) :

Cour des comptes
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Résumé

Le présent recueil réunit les extraits les plus significatifs, d'une part, des arrêts et jugements notifiés en 2017 par les juridictions financières, d'autre part, des communications envoyées par la Cour et CRTC et non publiées so...

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Institutions - Transports

SNCF Réseau, Des réformes à approfondir

décembre 2018

Auteur(s) :

Cour des comptes
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Résumé

Le présent rapport résulte de l’examen des comptes et de la gestion de SNCF Réseau, gestionnaire unifié des infrastructures ferroviaires, de sa création, en 2014, à la période la plus récente, marquée par la réforme de l’été 2018....

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La banque de France. Exercices 2011-2017 -
Ouvrage
Institutions - Systèmes financiers

La banque de France. Exercices 2011-2017 -

décembre 2018 - Accentuer la transformation engagée

Auteur(s) :

Cour des comptes
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Résumé

Le présent rapport analyse les évolutions que la banque de France connaît dans le  cadre de son cycle stratégique 2011-2020. Ainsi, la Cour des comptes constate que, dans une période au cours de laquelle la Banque connaît des résu...

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Administration

L'intérêt à agir des organisations syndicales en contentieux de la fonction publique

L'assermentation des agents territoriaux - Conditions d'abrogation de la protection fonctionnelle

Informations administratives et juridiques n°12-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

 La revue  les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro :

  • Un dossier qui a pour but de signaler la capacité que disposent les organisations syndicales à exercer un recours contentieux contre les actes ré...

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Le rôle normatif de la Cour de cassation
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux

Le rôle normatif de la Cour de cassation

Etude

Auteur(s) :

Cour de cassation
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Résumé

L’ouvrage aborde le rôle décisif de la Cour de cassation présenté ci-dessus sous deux aspects : l’élaboration de la norme, d’une part, elle ne se contente pas d’appliquer la norme, elle la crée (titre 1) et elle contribue à son pe...

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Institutions

L'action publique responsable

Revue française d'administration publique n°166

Auteur(s) :
Annie Bartoli, Cécile Blatrix, Véronique Champeil-Desplats, Aline Courie-Lemeur, André G. Delion, Michel Durupty, Frédéric Edel, Sylvie Faucheux, Antoine Fouilleron, Caroline Gans Combe, Marie Goransson, Stéphanie Henette-Vauchez, Catherine Kuzla, Fabrice Larat, Roula Masou, Jean-François Monteils, Martin O'Connor, Nicolas Pauthe, Vasiliki Petousi, Jean-Luc Pissaloux, Baptiste Rappin, Geneviève Roy-Lemieux, Jihane Sebai, Didier Supplisson
Ecole nationale d'administration (ENA)
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Résumé

Ce dossier thématique de la Revue française d'administration publique aborde certains défis posés par l’action publique. Ainsi, la première partie de ce dossier approche de façon transversale différentes conceptions et pratiques d...

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Un retour des nations en Europe ? Réflexions sur la crise politique de l'Union européenne

Auteur(s) :
Jean-Claude Barbier , Christophe Blot, Till Burckhardt, Bruno Cautrès, Jerôme Créel, Bruno Ducoudré, Michele Gazzola, Olivier Giraud, Aurore Lambert, Annalisa Lendaro, Etienne Pataut, Raul Sampognaro, Pauline Schnapper, Xavier Timbeau, Sébastien Villemot
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)
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Résumé

L’année 2017 et ce début 2018 ont été marqués en Europe par un certain nombre d’événements, tant institutionnels qu’électoraux avec notamment des scrutins en France, en Italie, en Allemagne et en Autriche et leurs répercussions, l...

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Administration

Procédure disciplinaire (2) : le déroulement de la procédure

Le décret du 4 octobre 2018 portant diverses modifications statutaires - Transfert primes/points : l’assiette de calcul de l’abattement - Don de jours de repos : l’extension aux proches aidants

Informations administratives et juridiques n°11-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

  • Dans le prolongement d’un premier dossier publié en septembre 2018 qui était consacré aux conditions de déclenchement des poursuites,  ce dossier présente   les différentes  étapes  du  déroulement  de  la  procédure  disciplinai...

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Institutions

L'Union européenne

Institutions et politiques - 5e édition

Auteur(s) :
Marion Gaillard
La Documentation française
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Résumé

Brexit, crise migratoire, montée des populismes… que devient l’Union européenne à la veille des élections de juin 2019 qui enverront de nouveaux députés au Parlement européen ? Dans une nouvelle édition mise à jour et augmentée, c...

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Histoire - Fonction publique

Promotion Paul Cambon 1951-1953

n°11

Auteur(s) :

Comité d'histoire de l'École nationale d'administration
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Résumé

La série des Cahiers consacrés aux promotions anciennes de l’ENA se poursuit ici avec le présent Cahier consacré à la promotion Paul Cambon (1951-1953). Ce numéro des Cahiers de l'Ena se distingue par la richesse des témoignages q...

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Histoire - Défense, sécurité

Vidocq, entre mythe et réalité

Numéro spécial

n°120

Auteur(s) :

Préfecture de Police de Paris
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Résumé

L’incroyable parcours d’un des plus célèbres policiers de France.
Un numéro spécial de Liaisons.
Dans les coulisses du film : "L’empereur de Paris".

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Le procès politique

n°27

Auteur(s) :

Association française pour l'histoire de la justice
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Résumé

Fait historique et tentation permanente, tel nous apparaît le procès politique. Nul régime politique n’y échappe. Nul ne peut affirmer qu’il n’en usera jamais. Dans cette perspective, jamais la défense du procès équitable n’aura e...

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