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2010

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - 2009 - Humaniser les approches

Auteur(s) :
SASSIER Monique
FRANCE. Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
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2010

La gouvernance concertée

Auteur(s) :
BADRE Michel, FLEURIEU Agnès de, JUFFE Michel
FRANCE. Conseil général de l'environnement et du développement durable
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2010

Rapport relatif à l'évaluation de la régionalisation des budgets opérationnels du programme "administration territoriale"

Auteur(s) :
DUFFE Pierre, GRIMONPREZ Paul-Emmanuel, NAUDAN-CARASTRO Chrystelle, PHILIPPOT Florian, TAHERI Françoise
FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2010

30ème rapport d'activité 2009 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale de l'informatique et des libertés
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2009

Rapport 2007-2008 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
Consulter

2010

Rapport 2008-2009 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
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2010

Rapport d'activité 2009 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'éducation nationale
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2010

Rapport Plan "Egalité des chances" 2009

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de la défense
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2010

Rapport annuel 2009 du Médiateur de la République

Auteur(s) :
DELEVOYE Jean-Paul
FRANCE. Médiateur de la République
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2010

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 4ème rapport

Auteur(s) :
FRANCE. Haut comité d'évaluation de la condition militaire
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2010

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 3ème rapport d'étape

Auteur(s) :
WOERTH Eric
FRANCE. Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
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