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3341 résultats pour Droit, institutions
 
Trier par  Date Titre
Administration - Institutions

L'essentiel de la jurisprudence applicable aux agents territoriaux

Informations administratives et juridiques n°HS n° 1

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

Ce nouveau hors-série annuel de la revue « les informations administratives et juridiques s’adresse à l’ensemble des praticiens du droit de la fonction publique, et notamment aux services juridiques des collectivités, aux syndicat...

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Histoire - Institutions

Le Premier président Le Conte

Un heureux mariage de raison avec la Cour des comptes 1902-1948

Auteur(s) :

Comité d'histoire de la Cour des Comptes
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Résumé

La Cour des comptes, pendant les 45 années retracées dans ce livre à partir de documents d’archives, a traversé le chaos financier d’après 1918 puis connu la laborieuse application des réformes budgétaires et comptables des années...

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Les taxes affectées : des instruments à mieux encadrer
Ouvrage
Administration

Les taxes affectées : des instruments à mieux encadrer

Auteur(s) :

Conseil des prélèvements obligatoires
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Résumé

Le présent rapport est constitué de 4 chapitres :

  • le premier décrit un dispositif durablement installé dans notre système fiscal ;
  • le deuxième souligne les évolutions intervenues depuis 2013 qui ont permis d’en rationaliser l’usa...

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Administration

Police municipale : les conditions de recrutement

Transfert d’un salarié protégé à un employeur public et compétence de l’inspecteur du travail

Informations administratives et juridiques n°08-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

La revue  les informations administratives et juridiques  propose dans ce numéro :

  • Un dossier sur la police municipale et les conditions de recrutement.  En effet, l'accès aux cadres d’emplois  de la police municipale est soumis ...

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Justice, droits fondamentaux - Santé, bioéthique - Institutions

Politiques de transparence

Revue française d'administration publique n°165

Auteur(s) :
François Abel, Véronique Champeil-Desplats, Guillaume Courty, Marc Dandelot, André G. Delion, Michel Durupty, Frédéric Edel, Antoine Fouilleron, Boris Hauray, Stéphanie Henette-Vauchez, Emilien Julliard, François Lafarge, Michel Mangenot, Hélène Michel, Marc Milet, Jean-François Monteils, Eleftheria Neframi, Eric Phélippeau, Jean-Luc Pissaloux, Jean-Marc Sauvé, Thomas Scapin, Didier Supplisson, Stéphanie Yates
Ecole nationale d'administration (ENA)
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Résumé

Opposée au secret et à l’opacité de certaines procédures, la transparence est invoquée pour contester le bien-fondé de décisions et questionner la moralité des dirigeants. Les organisations militantes qui interviennent sur les scè...

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Institutions

La Constitution de 1958, toujours d'actualité ?

Auteur(s) :
Philippe Blachèr
La Documentation française
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Résumé

La Ve République fêtera ses 60 ans cet automne, faisant preuve d’une longévité remarquable : seule la IIIe République a duré plus longtemps (cinq ans de plus). Bien que rédigée dans un contexte de crise très particulier, la Consti...

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Vie politique - Institutions

Entretiens sur l'Europe

Tome 2

n°26

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Le présent « tome 2 » rassemble les six dernières conférences du cycle qui poursuivent le deuxième thème consacré aux politiques de l’Union en traitant respectivement de l’enseignement et de la recherche, du droit de la concurrenc...

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15,00
 
Institutions - Transports

Rapport d'activité 2017 de l'ARAFER

Auteur(s) :

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
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Résumé

L’Arafer, autorité de régulation des activités ferroviaires et routières, est un acteur clé pour garantir le bon fonctionnement de ces secteurs d’activité, notamment à la veille de l’ouverture à la concurrence des services ferrovi...

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Justice, droits fondamentaux

Le droit social et la norme internationale

n°25

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
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Résumé

Le colloque du 14 octobre 2016 a pour objet, à travers quatre tables rondes, de mettre en lumière la façon dont les juges français et européens articulent les normes internes et internationales de droit social dans leurs jurisprud...

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Défense, sécurité

Le défi nucléaire (2017)

Réf. : C001895
Source : Questions Internationales n°85-86 : Le nouveau désordre international

 


Vie politique

Espagne : élections générales de juin 2016

Réf. : C001912
Source : Questions internationales N°82 : L'Asie centrale, Grand Jeu ou périphérie

 


Défense, sécurité

L’Asie centrale dans son environnement stratégique

Réf. : C001909
Source : Questions internationales N°82 : L'Asie centrale, Grand Jeu ou périphérie

 


Vie politique

Le Mouvement 5 étoiles (M5S) dans les institutions politiques (2016)

Réf. : C001904
Source : Questions internationales N°83 : Populismes et nationalismes dans le monde

 
Administration

Le RGPD et la protection des données personnelles des agents

Utilisation d'un véhicule à l'occasion du service : imputabilité au service et responsabilités - Réintégration après disponibilité : conditions d'ouverture du droit aux allocations d'assurance chômage

Informations administratives et juridiques n°07-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

La revue  les informations administratives et juridiques  propose dans ce numéro :

  • Le règlement général relatif à la protection des données (RGPD), directement applicable dans les Etats membres de l’Union européenne depuis le 25 ...

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Campagnes présidentielles de 2012 et 2017

Les documents pour comprendre

Auteur(s) :
Marion Ballet
La Documentation française
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Aménagement et réduction du temps de travail : les jours « artt »

Temps partiel thérapeutique : la circulaire du 15 mai 2018

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°06-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

La revue Les  informations administratives et juridiques propose dans ce numéro :

  • Un dossier sur l’aménagement et la réduction du temps de travail : instauré pour les salariés du secteur privé à la fin des années 1990, avec les "...

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Histoire administrative du ministère de la Culture et de la Communication 1959-2012

Les services de l'administration centrale

n°30

Auteur(s) :
Bernard Beaulieu, Michèle Dardy
Comité d'histoire du ministère de la Culture
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Résumé

L’objectif de cet ouvrage est de présenter l’état actuel et l’évolution historique des principaux services qui composent le ministère de la Culture et de la Communication.
L’ouvrage se subdivise ainsi :

  • présentation générale des m...

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