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Trier par  Date Titre
Défense, sécurité

Quel nouveau visage pour la sécurité privée ?

Sécurité et stratégie n°29

Auteur(s) :

Club des directeurs de sécurité des entreprises
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Résumé

Chaque jour, plus de 150 000 agents prennent en charge sur le territoire national la sécurité des biens et des personnes dans les espaces privés, qu'ils soient ouverts ou non au public. Ces professionnels, qui interviennent dans u...

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Défense, sécurité

Pour l'autonomie stratégique de la France

Auteur(s) :

Union-IHEDN
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Résumé

Cet ouvrage rassemble les travaux présentés lors du forum annuel qui s’est structuré autour de trois rubriques : un état des lieux de l’autonomie française, une série d’enjeux parmi lesquels les facteurs traditionnels (ressources ...

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Défense, sécurité

Affrontements et technologies

Auteur(s) :

Association des auditeurs du centre des hautes études de l'armement
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Résumé

L'Association des auditeurs et cadres des hautes études de l'armement, analyse les évolutions géostratégiques qui partout dans le monde ont un impact sur les intérêts français et la sécurité des concitoyens. Cette édition aborde l...

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Administration - Arts

Rapport annuel 2018 de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins

Auteurs, artistes-interprètes, producteurs, éditeurs

Auteur(s) :

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
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Résumé

La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement  un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2018 ont porté sur les sujets suivants :

- en premier lieu, la Commission poursuit son analyse des flux et ratios financiers pour la période 2014-2016 de la gestion collective de la perception et de la répartition des divers droits à leurs titulaires, ainsi que les frais de fonctionnement et la trésorerie des 25 organismes de gestion actuellement en activité ;

- en second lieu, la Commission a étudié de façon plus approfondie les charges de gestion de quatorze organismes de gestion collective, leur mode de financement, leur évolution sur la période 2011-2016, notamment les charges de personnel et les dépenses relatives aux systèmes d’information.

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Justice, droits fondamentaux - Institutions

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2016

Auteur(s) :

Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
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Résumé

Le présent recueil réunit les extraits les plus significatifs, d'une part, des arrêts et jugements notifiés en 2016 par les juridictions financières, d'autre part, des communications envoyées par la Cour et CRTC et non publiées so...

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Finances publiques - Institutions

Le budget de l'Etat en 2017 - Résultats et gestion

juin 2018

Auteur(s) :

Cour des comptes
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Résumé

La Cour des comptes présente chaque année un rapport sur le budget de l’État pour l’exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d’assistance au Gouvernement et au Parlement et en application de la loi ...

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Administration - Finances publiques

La qualité des comptes des administrations publiques - Exercice 2017

mai 2018

Auteur(s) :

Cour des comptes
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Résumé

La Cour publie pour la troisième année son avis sur la qualité comptable des administrations publiques soumises à l’obligation de faire certifier leurs comptes par un commissaire aux comptes. Le périmètre des administrations publi...

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Vie politique

La fin du clivage gauche-droite ?

Cahiers français n°404

Auteur(s) :
Christian Ben Lakhdar, Bruno Cautrès, Michel Winock
La Documentation française
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Résumé

Le paysage politique est en recomposition. La social-démocratie recule dans de nombreux pays. En France, une nouvelle force politique a balayé les traditionnels partis de droite et de gauche aux dernières élections. Jusqu’où ira c...

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Histoire - Défense, sécurité

Derrière les boucliers - Mai 68

n°119

Auteur(s) :

Préfecture de Police de Paris
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Résumé

Ce numéro de liaisons présente un panorama de cinquante ans d'archives exclusives, il offre des images et documents édifiants. Ils racontent la fougue des manifestants, la violence des échanges, l’effervescence des barricades et, ...

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Police et population : du conflit à la confiance

n°40

Auteur(s) :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

L'action policière a ses propres impératifs : elle suppose bien souvent une gestion des choix dans l'urgence et de la rapidité dans les interventions. Or, dans certains cas,  ces actions peuvent contrevenir au respect des libertés...

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Administration

La communication des documents administratifs relatifs aux personnels

La réforme du statut des ATSEM

Informations administratives et juridiques n°04-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

La revue  Les  informations administratives et juridiques  propose dans ce numéro :

  • un dossier sur la communication des documents administratifs relatifs  aux  personnels : la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016  pour une Républiq...

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Justice, droits fondamentaux

L'effectivité des droits de l'homme dans les outre-mer - année 2017

Auteur(s) :

Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH)
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Résumé

Dans cet ouvrage, la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) examine l'effectivité des droits de l'homme dans les outre-mer. Cette institution met en lumière des violations et discriminations à l’égard des ...

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Administration - Institutions

Rapport public 2018 du Conseil d'Etat

Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2017

n°69

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
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Résumé

Le rapport annuel du Conseil d’État retrace l’activité de la juridiction administrative en 2017. La première partie contentieuse présente, outre les statistiques détaillées des affaires portées devant les juridictions administrati...

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Défense, sécurité

La coopération européenne en matière d'armement, un renforcement nécessaire soumis à des conditions exigeantes - avril 2018

Auteur(s) :

Cour des comptes
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Résumé

Le présent rapport identifie d'abord les objectifs des coopérations entre États européens, qui sont diversement déclinés par la France et ses partenaires (chapitre I) ; il analyse ensuite le bilan des coopérations sur les principa...

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Justice, droits fondamentaux

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - année 2017

Auteur(s) :

Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH)
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Résumé

La Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) remet chaque année au Gouvernement un rapport qui dresse un état des lieux du racisme, de l’antisémitisme et de la xénophobie en France, ainsi que des moyens de lu...

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