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Collectivités territoriales - Travail, droit du travail

Les accidents de trajet des fonctionnaires territoriaux

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°8-2008

Auteur(s) :

Editeur :

Année d'édition : 2008
Réf. : 0890010010935

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1. ACTUALITE COMMENTEE

Dossier

  • Les accidents de trajet des fonctionnaires territoriaux

Statut au quotidien

  • Le livret individuel de formation : sa concrétisation par le décret du 22 août 2008
  • La création d'une nouvelle indemnité en faveur des agents sociaux territoriaux

2. ACTUALITE DOCUMENTAIRE
Références

  • Textes
  • Documents parlementaires
  • Jurisprudence
  • Chronique de jurisprudence
  • Presse et livres

Auteur(s) moral(aux)

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)

La Documentation française

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