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Collectivités territoriales

La République territoriale

Une singularité française en question

Auteur(s) :

Editeur :

Année d'édition : 2015
Réf. : 9782110100313
360 pages,
ISBN : 978-2-11-010031-3

11,90

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Affirmation des métropoles, nouveau découpage régional, rationalisation de l’organisation et des compétences… Les collectivités territoriales en France connaissent depuis 2014 d’importants bouleversements. Ceux-ci s’inscrivent dans la longue histoire des relations de l’État à ses territoires, que le seul terme de « décentralisation » ne suffit pas définir. Concilier attachement à l’unité de la République et reconnaissance de la diversité des territoires caractérise cette singulière République territoriale. Cette synthèse historique, politique et juridique s’emploie à dégager ses tensions, ses lignes de force et ses fragiles équilibres.

Introduction

  • La renverse. Le basculement de la décentralisation
  • La singularité territoriale française
  • La résilience du modèle
  • La nouvelle réforme territoriale

La République à l’épreuve de la territoria­lisation

1. Une République décentralisée ?

A. Critique de la décentralisation

  • La visée défensive de la mention constitutionnelle
  • Les ambiguïtés de la notion

B. La décentralisation « à la française »

  • Une large assise politique
  • La sanctuarisation des territoires de la République
  • Le couplage ambigu de la décentralisation et de la déconcentration
  • L’appropriation des territoires par la représentation politique

2. La diversité dans l’unité : une République plurielle

A. La diversité à la marge

B. La diversité assumée. Les Outre-Mer en éclaireurs

C. L’extension du référentiel de la différenciation territoriale

3. L’unité par delà la diversité : une République indivisible

A. L’imprégnation révolutionnaire

B. L’indivisibilité de la République et l’unicité du peuple français

C. Les usages rhétoriques de la République : résurgences de la confrontation des Jacobins et des Girondins

La démocratie locale à l’épreuve des règles du jeu politique

1. Les règles du jeu politique

A. Le national tient le local en l’état

B. L’articulation des arènes politiques

C. Elitisme républicain et professionnalisation politique

2. La politique locale : quelle émancipation ?

A. La matrice de perception des enjeux

  • La participation aux élections locales
  • La logique des élections intermédiaires
  • La faiblesse du vote divisé (split ticket voting)
  • La construction du sens de l’élection locale

B. La construction des carrières politiques

  • Les chemins de la professionnalisation
  • Comment fait-on carrière en politique ?

3. Démocratie et territoires : l’alliance imparfaite

A. Les carences de la démocratie représentative dans les territoires

  • Le déficit de délibération
  • Les distorsions dans la représentation
  • Les stratégies de conservation des avantages différentiels

B. Les balbutiements de la démocratie de participation citoyenne

  • La démocratie locale, chambre d’écho de l’injonction participative
  • Le recours marginal et instrumentalisé aux dispositifs participatifs
  • Les prémices de l’incorporation de la participation dans la démocratie locale

La singularité territoriale à l’épreuve de la réforme

1. Perplexités. Un processus illisible et assujetti

A. Une route mal éclairée

B. Un processus hypothéqué

2. L’impulsion refondatrice

A. Un pas de côté pour sortir du sentier de dépendance

  • Le choix ponctuel de l’arbitraire
  • Les interrogations suscitées par les justifications rhétoriques
  • Un coup politique qui a un coût de non optimisation
  • L’« effet carte »

B. Un programme cohérent de refondation de l’organisation territoriale de la République

  • Un changement d’échelle
  • Une diversification institutionnelle des territoires
  • Une reconfiguration des conditions de la gouvernance

3. La propension à l’homéostasie

A. Totem et tabou : l’attachement au socle communal

B. La carte et le territoire : l’Etat architecte

  • Impulsion étatique.
  • Politique du territoire.

Conclusion

Introduction

  • La renverse. Le basculement de la décentralisation
  • La singularité territoriale française
  • La résilience du modèle
  • La nouvelle réforme territoriale

La République à l’épreuve de la territoria­lisation

  • Une République décentralisée ?
  • La diversité dans l’unité : une République plurielle
  • L’unité par delà la diversité : une République indivisible

La démocratie locale à l’épreuve des règles du jeu politique

  • Les règles du jeu politique
  • La politique locale : quelle émancipation ?
  • Démocratie et territoires : l'alliance imparfaite

La singularité territoriale à l’épreuve de la réforme

  • Perplexités. Un processus illisible et assujetti
  • L’impulsion refondatrice
  • La propension à l'homéostasie

Conclusion
Bibliographie

Auteur(s) physique(s)

Pierre Sadran - Auteur physique

Auteur(s) moral(aux)

La Documentation française

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