Droit-institutions

 
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Trier par  Date Titre


État, sécurité, énergie... Futurs immédiats

n°33

Auteur(s) :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Notre époque est placée sous le double signe de l’énergie et les réseaux : l’énergie car les besoins vont croissant et les réseaux car ils structurent la vie quotidienne. La révolution énergétique conduira à des rapports de force ...

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Police et justice à l'épreuve de la nouvelle gestion publique

n°32

Auteur(s) :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Dans le cadre de la rationalisation des services publics, la police et la justice ont été amenés à revoir leurs méthodes d'organisation et de coopération. Les Cahiers de la sécurité et de la justice ont été amenés plusieurs fois dé...

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Sécurité et justice. Face à face ou côte à côte ?

n°31

Auteur(s) :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

La relation sécurité-justice, en France, est l’objet d’un débat permanent. Ce débat théorique autour de l’opposition efficacité sécuritaire-garantie des libertés individuelles se double d’une réalité pratique faite de croisements,...

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La radicalisation violente

n°30

Auteur(s) :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Une étude passée au crible de l’analyse des meilleurs spécialistes.

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La lutte contre la traite des êtres humains

n°29

Auteur(s) :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Travail forcé, exploitation sexuelle, enfants soldats... la traite des êtres humains peut être protéiforme. Ce dossier qui fait suite à un précédent numéro des Cahiers sur le sujet reprend le point de vue exclusif des acteurs de c...

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Congés annuels non pris : les modalités de report et d'indemnisation

Apprentissage : les décrets d’application de la loi pour choisir son avenir professionnel - Caractère définitif du demi-traitement maintenu dans l’attente de l’avis du comité médical

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°02-2019

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

La revue  les informations administratives et juridiques présente dans ce numéro :

  • Un dossier  qui  traite  successivement des modalités de report des congés non pris et des conditions dans lesquelles ces congés peuvent faire l’...

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Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat

n°6

Auteur(s) :
Françoise Banat-Berger, Emmanuelle Flament-Guelfucci, Samuel Gibiat, Bruno Lasserre, Claire Sibille de Grimoüard
Comité d'histoire du Conseil d'Etat
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Résumé

Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d’archives issues de l’activité du Conseil d’État sur une période de deux siècles depuis 1799 jusqu’à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Les fonds d’arch...

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Les territoires ruraux en France - Quelle sécurité ?

n°44

Auteur(s) :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Ce dossier aborde les attentes des territoires ruraux qui résultent des maux auxquels ils sont exposés. L’isolement géographique, la fragilité économique et sociale, le retrait des services publics constituent leur quotidien. Les ...

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23,10
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Le Renseignement au début de la Guerre froide

Auteur(s) :

Académie du renseignement (SPM)
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Résumé

Ce livre est le fruit des actes du colloque international organisé par l’Académie du renseignement à l’amphithéâtre Foch de l’École militaire le 6 juin 2016 et dont la direction scientifique a été confiée aux professeurs Olivier F...

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15,00
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Portabilité et monétisation du compte épargne-temps : le décret du 27 décembre 2018

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°01-2019

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

La revue  les informations administratives et juridiquesprésente  dans ce numéro :

  • Le décret  du 27 décembre 2018 qui prévoit,  la portabilité du compte épargne temps au  sein des trois versants  de la Fonction publique et abaiss...

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19,90
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L'intérêt à agir des organisations syndicales en contentieux de la fonction publique

L'assermentation des agents territoriaux - Conditions d'abrogation de la protection fonctionnelle

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°12-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

 La revue  les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro :

  • Un dossier qui a pour but de signaler la capacité que disposent les organisations syndicales à exercer un recours contentieux contre les actes ré...

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Un retour des nations en Europe ? Réflexions sur la crise politique de l'Union européenne

Auteur(s) :
Jean-Claude Barbier , Christophe Blot, Till Burckhardt, Bruno Cautrès, Jerôme Créel, Bruno Ducoudré, Michele Gazzola, Olivier Giraud, Aurore Lambert, Annalisa Lendaro, Etienne Pataut, Raul Sampognaro, Pauline Schnapper, Xavier Timbeau, Sébastien Villemot
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)
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Résumé

L’année 2017 et ce début 2018 ont été marqués en Europe par un certain nombre d’événements, tant institutionnels qu’électoraux avec notamment des scrutins en France, en Italie, en Allemagne et en Autriche et leurs répercussions, l...

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Procédure disciplinaire (2) : le déroulement de la procédure

Le décret du 4 octobre 2018 portant diverses modifications statutaires - Transfert primes/points : l’assiette de calcul de l’abattement - Don de jours de repos : l’extension aux proches aidants

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°11-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

  • Dans le prolongement d’un premier dossier publié en septembre 2018 qui était consacré aux conditions de déclenchement des poursuites,  ce dossier présente   les différentes  étapes  du  déroulement  de  la  procédure  disciplina...

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Le procès politique

n°27

Auteur(s) :

Association française pour l'histoire de la justice
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Résumé

Fait historique et tentation permanente, tel nous apparaît le procès politique. Nul régime politique n’y échappe. Nul ne peut affirmer qu’il n’en usera jamais. Dans cette perspective, jamais la défense du procès équitable n’aura e...

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Conflictualités modernes et postures de défense

Auteur(s) :

Chaire Défense et Aérospatial
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Résumé

Cet ouvrage dresse un constat global et actualisé de la conflictualité et étudie l'évolution des politiques de sécurité et de défense. Il analyse la symbiose entre diplomatie et défense où la puissance armée apparaît comme un des ...

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