Travail-droit-du-travail

 
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Professions de la photographie

Convention collective nationale étendue - IDCC : 3168 - 10ème édition - novembre 2015

n°3150

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 13 février 2013, étendue par arrêté du 21 juillet 2015.

Champ d'application :

La présente convention régit sur l'ensemble du territoire national, y compris dans les départements d'...

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Transports routiers et activités auxilaires du transport

Convention collective nationale étendue - IDCC : 16 - 21ème édition - septembre 2015

n°3085

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 21 décembre 1950, étendue par arrêté du 1er février 1955

Champ d'application :

  • 1.1. Principe

La présente convention et les accords qui y sont annexés règlent les rapports entre l...

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29,00
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Réseaux de transports publics urbains de voyageurs

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1424 - 7ème édition - Septembre 2015

n°3099

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993.

Champ d’application :

La présente convention intitulée Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbai...

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Assistants maternels du particulier employeur

Convention collective nationale étendue - IDCC : 2395 - 4ème édition - janvier 2015

n°3317

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 1er juillet 2004, étendue par arrêté du 17 décembre 2004

Champ d'application :
La présente convention collective règle les rapports entre le parent particulier employeur et l'assis...

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Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1486 - 30e édition -

n°3018

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale étendue des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987.

Champ d'application :

La présente convention définit le st...

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Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°08-2009

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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La transaction en cas d'éviction illégale d'un agent public

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°10-2008

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Les accidents de trajet des fonctionnaires territoriaux

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°8-2008

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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L'indeminisation des frais de déplacement des agents territoriaux

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°10-2007

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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La cessation progressive d'activité

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°9-2007

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Le harcèlement moral (n.7 juillet 2007)

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°7-2007

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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La reprise d'une activité privée par une collectivité territoriale et le maintien des contrats de travail

Les informations administratives et juridiques (numérique) n°3-2005

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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