Travail-droit-du-travail

 
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Sport

Convention collective nationale étendue - IDCC : 2511 - 4e édition - mai 2017 - Brochure n° : 3328

n°3328

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006

Champ d'application :

La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relations ...

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Demain, quel travail ?

Cahiers Français n°398

Auteur(s) :
Guillaume Allègre, Antonin Bergeaud, Gilbert Cette, Markus Gabel, Dominique Gillier, Gabriel A. Giménez Roche, Remy Lecat, Sandrine Levasseur, Marc Loriol, Béatrice Majnoni D'intignano, Dominique Meurs, Frédéric Neyrat, Florence Poivey, Chloé Rébillard, Antoine Saint-Denis, Estelle Sommeiller, Francois Vatin
La Documentation française
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Résumé

Quels impacts la mutation numérique en cours va-t-elle avoir sur travail et les conditions de travail ?

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Caoutchouc

Convention collective nationale étendue - IDCC : 45 - 10e édition - février 2017 - Brochure n° : 3046

n°3046

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 6 mars 1953, actualisée le 19 décembre 2013. Étendue par arrêté du 29 mai 1969, miseà jour par accord du 19 décembre 2013, étendu par arrêté du 8 janvier 2016.

Champ d'applicatio...

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Négoce de l'ameublement

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1880 - 13e édition - février 2017 - Brochure n° : 3056

n°3056

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du négoce de l'ameublement du 31 mai 1995

Champ d'application :

Le présent accord règle désormais sur l'ensemble du territoire national, dont les DOM, les rapports entre employeurs e...

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Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)

Convention collective nationale étendue - IDCC : 843 - 23e édition - Janvier 2017

n°3117

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texe de base :
Convention collective nationale étendue du 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978

Texte d'application :

Sont soumises à la présente convention collective les entreprises dont l'activité principale consiste à...

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Restauration rapide

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1501 - 10e édition - Janvier 2017 - Brochure n° : 3245

n°3245

Auteur(s) :

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Résumé

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Texte de base :

Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrê...

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Sociétés d'assistance

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1801 - 5e édition - Janvier 2017

n°3279

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 13 avril 1944, étendue par arrêté du 8 février 1995,

Champ d'application :
A. - Les entreprises - ou établissements - françaises ou étrangères établies en métropole ou dans les dépa...

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Restauration rapide

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1501 - 10e édition - Janvier 2017

n°3245

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993.

Champ d'application :
La présente convention colle...

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Maisons d'étudiants

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1671 - 5e édition -

n°3266

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993.

Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre :
- d'une part, les personnes morales et les pe...

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Fleuristes, vente et services des animaux familiers

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1978 - 17e édition - septembre 2016

n°3010

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Texte de base :
Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application :

Les dispositions de la présente conven...

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Fleuristes, vente et services des animaux familiers

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1978 - 17e édition - septembre 2016

n°3010

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application :

Les dispositions de la présente conven...

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Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

Convention collective nationale étendue - IDCC : 567 - 14e édition - aoôt 2016

n°3051

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Texte de base :
Convention collective nationale du 5 juin 1970, mise à jour par avenant du 31 janvier 2014, étendue par arrêté du 26 juin 2014

Champ d'application :
Dernière modification: Modifié par Accord du 6 avril 1990 en vigueur...

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Entreprises de la publicité et assimilées

Convention collective nationale étendue - IDCC : 86 - 17e édition -août 2016

n°3073

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Texte de base :
Convention collective nationale du 22 avril 1955, étendue par arrêté du 29 juillet 1955

Champ d'application :
Dernière modification : modifié par additif du 14 mars 1975 étendu par arrêté du 17 juillet 1975 JORF 21 aoû...

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