Travail-droit-du-travail

 
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Négoce de l'ameublement

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1880 - 13e édition - février 2017 - Brochure n° : 3056

n°3056

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du négoce de l'ameublement du 31 mai 1995

Champ d'application :

Le présent accord règle désormais sur l'ensemble du territoire national, dont les DOM, les rapports entre employeurs e...

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Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)

Convention collective nationale étendue - IDCC : 843 - 23e édition - Janvier 2017

n°3117

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texe de base :
Convention collective nationale étendue du 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978

Texte d'application :

Sont soumises à la présente convention collective les entreprises dont l'activité principale consiste à...

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Restauration rapide

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1501 - 10e édition - Janvier 2017 - Brochure n° : 3245

n°3245

Auteur(s) :

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Résumé

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Texte de base :

Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrê...

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Sociétés d'assistance

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1801 - 5e édition - Janvier 2017

n°3279

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 13 avril 1944, étendue par arrêté du 8 février 1995,

Champ d'application :
A. - Les entreprises - ou établissements - françaises ou étrangères établies en métropole ou dans les dépa...

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Restauration rapide

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1501 - 10e édition - Janvier 2017

n°3245

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993.

Champ d'application :
La présente convention colle...

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Maisons d'étudiants

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1671 - 5e édition -

n°3266

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993.

Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre :
- d'une part, les personnes morales et les pe...

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Fleuristes, vente et services des animaux familiers

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1978 - 17e édition - septembre 2016

n°3010

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application :

Les dispositions de la présente conven...

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Fleuristes, vente et services des animaux familiers

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1978 - 17e édition - septembre 2016

n°3010

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application :

Les dispositions de la présente conven...

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Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

Convention collective nationale étendue - IDCC : 567 - 14e édition - aoôt 2016

n°3051

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 5 juin 1970, mise à jour par avenant du 31 janvier 2014, étendue par arrêté du 26 juin 2014

Champ d'application :
Dernière modification: Modifié par Accord du 6 avril 1990 en vigueur...

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Entreprises de la publicité et assimilées

Convention collective nationale étendue - IDCC : 86 - 17e édition -août 2016

n°3073

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 22 avril 1955, étendue par arrêté du 29 juillet 1955

Champ d'application :
Dernière modification : modifié par additif du 14 mars 1975 étendu par arrêté du 17 juillet 1975 JORF 21 aoû...

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Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1505 - 13ème édition - août 2016

n°3244

Auteur(s) :

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Texte de base :
Convention collective nationale du 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988

Champ d'application :

1. La présente convention règle, pour l'ensemble du territoire national, les rapports de travail entre emplo...

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Esthétique-cosmétique et enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie

Convention collective nationale étendue - IDCC : 3032 - 20e édition -

n°3123

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 24 juin 2011, étendue par arrêté du 30 mai 2012

Champ d'application :
La convention collective nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel l...

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