Travail-droit-du-travail

 
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Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1505 - 13ème édition - août 2016

n°3244

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988

Champ d'application :

1. La présente convention règle, pour l'ensemble du territoire national, les rapports de travail entre emplo...

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Esthétique-cosmétique et enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie

Convention collective nationale étendue - IDCC : 3032 - 20e édition -

n°3123

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 24 juin 2011, étendue par arrêté du 30 mai 2012

Champ d'application :
La convention collective nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel l...

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Gardiens, concierges et employés d'immeubles

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1043 - 25ème édition - septembre 2015

n°3144

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981. Mise à jour le 27 avril 2009, étendue par arrêté du 24 décembre 2009.

Champ d'application :
La présente convention, conclue en...

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Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie

Convention collective interrégionale - IDCC : 2002 - 9ème édition -

n°3074

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective interrégionale du 17 novembre 1997, étendue par arrêté du 10 août 1998

Champ d'application :

La présente convention a pour but de régler les rapports entre les employeurs et les salariés dans l...

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Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1483 - 13e édition - juin 2016

n°3241

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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 25 novembre 1987, mise à jour par avenant du 17 juin 2004, étendu par arrêté du 8 décembre 2004

Champ d'application :

La présente convention règle sur l'ensemble du territoire na...

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Entreprises de services à la personne

Convention collective nationale étendue - IDCC : 3127 - 1ère édition -mai 2016

n°3370

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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 20 septembre 2012, étendue par arrêté du 3 avril 2014.

Champ d'application :

Le présent texte s'inscrit dans le prolongement de l'accord conclu le 12 octobre 2007, étendu par arrê...

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Industries métallurgiques OETAM Région parisienne

Convention collective régionale étendue - IDCC : 54 - 22ème édition -

n°3126

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :

Convention collective régionale du 16 juillet 1954, mise à jour par accord du 13 juillet 1973, étendu par arrêté du 10 décembre 1979

Champ d'application :

La présente convention règle les rapports entre employeurs ...

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Salariés du particulier employeur

Convention collective nationale étendue - IDCC : 2111 - 27ème édition - mai 2016

n°3180

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000

Champ d'application :

Champ d'application professionnel

La présente convention collective règle les rapports entre les particuli...

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Personnels des ports de plaisance

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1182 - 8ème édition -

n°3183

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 16 mars 1982. Mise à jour par avenant du 3 octobre 2013, étendu par arrêté du 13 octobre 2015

Champ d'application :

La présente convention collective nationale de travail étendue, ...

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Entreprises de propreté et services associés

Convention collective nationale étendue - IDCC : 3043 - 19ème édition - avril 2016

n°3173

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Texte de base :

Convention collective nationale du 26 juillet 2011, étendue par arrêté du 23 juillet 2012

Champ d'application :

Définition
La présente convention collective s'applique à tous les employeurs et salariés des entrepris...

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