Travail-droit-du-travail

 
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Distributeurs conseils hors domicile

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1536 - 11ème édition - mars 2016

n°3121

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 15 décembre 1971, mise à jour par accord du 21 novembre 1988, étendu par arrêté du 2 novembre 1989.

Champ d'application :

La présente convention collective règle les rapports entre...

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Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers

Convention collective nationale étendue - IDCC : 992 - 16ème édition -février 2016 - Brochure n° : 3101

n°3101

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979. Mise à jour par avenant n° 114 du 10 juillet 2006, étendu par arrêté du 5 juin 2007.

Champ d'application :
La présente conventio...

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Organismes de formation

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1516 - 12e édition - février 2016

n°3249

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989

Champ d’application :
La présente convention collective règle, sur l'ensemble du territoire national, les rapports entre les employe...

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Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances

Convention collective nationale étendue - IDCC : 2247 - 16ème édition - février 2016

n°3110

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002

Champ d'application :
La convention collective nationale du travail a pour objet de régler les rapports entre :
D'une part,
Les ...

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Hôtels, cafés, restaurants

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1979 - 10ème édition - janvier 2016 - Brochure n° : 3292

n°3292

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997

Champ d'application :

La présente convention collective est une convention collective natio...

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Professions de la photographie

Convention collective nationale étendue - IDCC : 3168 - 10ème édition - novembre 2015

n°3150

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 13 février 2013, étendue par arrêté du 21 juillet 2015.

Champ d'application :

La présente convention régit sur l'ensemble du territoire national, y compris dans les départements d'...

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Manutention ferroviaire et travaux connexes

Convention collective nationale étendue - IDCC : 538 - 8ème édition - décembre 2015

n°3170

Auteur(s) :

Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 6 janvier 1970, étendue par arrêté du 16 mars 1971, mise à jour par avenant n°n10 du 15 mars 2006, étendu par arrêté du 24 juillet 2007.

Champ d'application :

La présente conventi...

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Métallurgie

Accords nationaux - 18ème édition - juillet 2015 - Brochure n° : 3109

n°3109

Auteur(s) :

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Résumé

Dans cette convention éditée par les Journaux officiels, vous retrouverez les accords nationaux issus de négociations sur des points particuliers. La convention collective traite de l’ensemble des conditions d’emploi, de travail e...

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Commerces de gros

Convention collective nationale étendue - IDCC : 573 - 28ème édition - juillet 2015 - Brochure n° : 3044

n°3044

Auteur(s) :

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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972. Mise à jour par accord du 27 septembre 1984, étendu par arrêté du 4 février 1985

Champ d'application :

Article 1er (1)

En vigueur é...

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Espaces de loisirs, d'attractions et culturels

Convention collective nationle étendue - IDCC 1790 - 7ème édition - mai 2015 - Brochure n° : 3275

n°3275

Auteur(s) :

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Résumé

Convention collective nationale du 5 janvier 1994, étendue par arrêté du 25 juillet 1994

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