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Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d’archives issues de l’activité du Conseil d’État sur une période de deux siècles depuis 1799 jusqu’à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Les fonds d’archives sont présentés au travers de plusieurs chapitres chronologiques correspondant à des périodes déterminées de l’histoire institutionnelle et politiques de notre pays. Chaque chapitre débute par une introduction historique destinée à préciser l’évolution de l’institution sur la période et à faciliter le repérage et l’interprétation des archives qui en résultent. Ce guide constitue un outil indispensable pour toute personne intéressée par l’histoire et la connaissance du Conseil d’État. Il est également le fruit d’une entreprise commune portée à la fois par les Archives nationales et par le Conseil d’État.

Auteur(s) physique(s)

Alex Adriana Grimont - Auteur physique
Julia Aümuller - Auteur physique
Françoise Banat-Berger - Auteur physique
Emmanuelle Benet-Patron - Auteur physique
Isabelle Chave - Auteur physique
Axel Degoy - Auteur physique
Emmanuelle Flament-Guelfucci - Auteur physique
Samuel Gibiat - Auteur physique
Bruno Lasserre - Auteur physique
Marie Ranquet - Auteur physique
Arnaud Romont - Auteur physique
Claire Sibille de Grimoüard - Auteur physique

Auteur(s) moral(aux)

Comité d'histoire du Conseil d'Etat

Archives de France

La Documentation française

Tous les titres de l’éditeur

Histoire et Mémoire

Histoire et Mémoire : collection du Comité d'histoire du Conseil d'État a pour objectif de faire connaître les travaux de recherches sur l'histoire du Conseil d'État, de la jurisprudence administrative et du droit public.

 

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