Droit-institutions

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 25
496 résultats pour Ouvrages
 
Trier par  Date Titre
Histoire - Défense, sécurité

Le Renseignement au début de la Guerre froide

Actes de colloque

Auteur(s) :

Académie du renseignement (SPM)
plus
 
Résumé

Ce livre est le fruit des actes du colloque international organisé par l’Académie du renseignement à l’amphithéâtre Foch de l’École militaire le 6 juin 2016 et dont la direction scientifique a été confiée aux professeurs Olivier F...

Papier
15,00
Numérique
EPUB
7,99
 
Numérique
PDF
7,99
 
 
Administration

Congés annuels non pris : les modalités de report et d'indemnisation

Apprentissage : les décrets d’application de la loi pour choisir son avenir professionnel - Caractère définitif du demi-traitement maintenu dans l’attente de l’avis du comité médical

Informations administratives et juridiques n°02-2019

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

La revue  les informations administratives et juridiques présente dans ce numéro :

  • Un dossier  qui  traite  successivement des modalités de report des congés non pris et des conditions dans lesquelles ces congés peuvent faire l’o...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 
Institutions

Le Rapport public annuel 2019 de la Cour des comptes

Tome I Les observations - Tome II Le suivi des recommandations - Tome III L'organisation et les missions - Rapport annuel 2018 de la Cour de discipline budgétaire et financière

Auteur(s) :

Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
plus
 
Résumé

Le rapport de la Cour des comptes se compose de trois tomes et d’une annexe.

Le tome I de l’édition 2019 intitulé "les observations" présente un éventail varié d’exemples concrets de contrôles conduits par la Cour et les chambres ...

Papier
29,00
 
Administration

Portabilité et monétisation du compte épargne-temps : le décret du 27 décembre 2018

Informations administratives et juridiques n°01-2019

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

 La revue  les informations administratives et juridiques présente  dans ce numéro :

  • Le décret  du 27 décembre 2018 qui prévoit,  la portabilité du compte épargne temps au  sein des trois versants  de la Fonction publique et abai...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 
Défense, sécurité - Faits de société

Les territoires ruraux en France - Quelle sécurité ?

Cahiers de la sécurité et de la justice n°44

Auteur(s) :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
plus
 
Résumé

Ce dossier aborde les attentes des territoires ruraux qui résultent des maux auxquels ils sont exposés. L’isolement géographique, la fragilité économique et sociale, le retrait des services publics constituent leur quotidien. Les ...

Papier
23,10
Numérique
PDF
14,99
 
 
Communication, médias - Fonction publique - Administration

Les données publiques

Revue française d'administration publique n°167

Auteur(s) :
Alex Alber, Belen Andreu Martinez, Marina Barros, Luca Belli, Maxime Boul, Danièle Bourcier, Aurélien Camus, Véronique Champeil-Desplats, Jacques Chevallier, lucie Cluzel-Metayer, Nissim Cohen, Primavera De Filippi, Elise Debiès, André G. Delion, Michel Durupty, Frédéric Edel, Antoine Fouilleron, Stéphanie Henette-Vauchez, Tarmo Kalvet, Robert Krimmer, François Lafarge, Thoma Lamb , Maximilien Lanna, Giorgio Mancosu, Michel Mangenot, Keegan McBride, Schlomo Mizrahi, Jean-François Monteils, Eleftheria Neframi, François Pellegrini, Jean-Luc Pissaloux, Jhessica Reia, Didier Supplisson, Maarja Toots, Ron Tzur, Julian Valero Torrijos, Bertrand Warusfeld
Ecole nationale d'administration (ENA)
plus
 
Résumé

La question des données publiques apparaît au cœur des mutations de la société et des transformations de l’action publique, consécutives au processus de numérisation. Désormais, les données publiques occupent une place essentielle...

Papier
23,80
 
Culture - Institutions

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat

n°6

Auteur(s) :
Alex Adriana Grimont, Julia Aümuller, Françoise Banat-Berger, Emmanuelle Benet-Patron, Isabelle Chave, Axel Degoy, Emmanuelle Flament-Guelfucci, Samuel Gibiat, Bruno Lasserre, Marie Ranquet, Arnaud Romont, Claire Sibille de Grimoüard
Comité d'histoire du Conseil d'Etat
Archives de France
plus
 
Résumé

Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d’archives issues de l’activité du Conseil d’État sur une période de deux siècles depuis 1799 jusqu’à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Les fonds d’arch...

Papier
19,00
Numérique
EPUB
9,99
 
Numérique
PDF
9,99
 
 
Papier
26,00
 
Institutions

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2017

Auteur(s) :

Cour des comptes
plus
 
Résumé

Le présent recueil réunit les extraits les plus significatifs, d'une part, des arrêts et jugements notifiés en 2017 par les juridictions financières, d'autre part, des communications envoyées par la Cour et CRTC et non publiées so...

Papier
20,00
 
Institutions - Transports

SNCF Réseau, Des réformes à approfondir

décembre 2018

Auteur(s) :

Cour des comptes
plus
 
Résumé

Le présent rapport résulte de l’examen des comptes et de la gestion de SNCF Réseau, gestionnaire unifié des infrastructures ferroviaires, de sa création, en 2014, à la période la plus récente, marquée par la réforme de l’été 2018....

Papier
12,00
 
La banque de France. Exercices 2011-2017 -
Ouvrage
Institutions - Systèmes financiers

La banque de France. Exercices 2011-2017 -

décembre 2018 - Accentuer la transformation engagée

Auteur(s) :

Cour des comptes
plus
 
Résumé

Le présent rapport analyse les évolutions que la banque de France connaît dans le  cadre de son cycle stratégique 2011-2020. Ainsi, la Cour des comptes constate que, dans une période au cours de laquelle la Banque connaît des résu...

Papier
12,00
 
Administration

L'intérêt à agir des organisations syndicales en contentieux de la fonction publique

L'assermentation des agents territoriaux - Conditions d'abrogation de la protection fonctionnelle

Informations administratives et juridiques n°12-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

 La revue  les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro :

  • Un dossier qui a pour but de signaler la capacité que disposent les organisations syndicales à exercer un recours contentieux contre les actes ré...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 
Le rôle normatif de la Cour de cassation
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux

Le rôle normatif de la Cour de cassation

Etude

Auteur(s) :

Cour de cassation
plus
 
Résumé

L’ouvrage aborde le rôle décisif de la Cour de cassation présenté ci-dessus sous deux aspects : l’élaboration de la norme, d’une part, elle ne se contente pas d’appliquer la norme, elle la crée (titre 1) et elle contribue à son pe...

Papier
15,00
 
Institutions

L'action publique responsable

Revue française d'administration publique n°166

Auteur(s) :
Annie Bartoli, Cécile Blatrix, Véronique Champeil-Desplats, Aline Courie-Lemeur, André G. Delion, Michel Durupty, Frédéric Edel, Sylvie Faucheux, Antoine Fouilleron, Caroline Gans Combe, Marie Goransson, Stéphanie Henette-Vauchez, Catherine Kuzla, Fabrice Larat, Roula Masou, Jean-François Monteils, Martin O'Connor, Nicolas Pauthe, Vasiliki Petousi, Jean-Luc Pissaloux, Baptiste Rappin, Geneviève Roy-Lemieux, Jihane Sebai, Didier Supplisson
Ecole nationale d'administration (ENA)
plus
 
Résumé

Ce dossier thématique de la Revue française d'administration publique aborde certains défis posés par l’action publique. Ainsi, la première partie de ce dossier approche de façon transversale différentes conceptions et pratiques d...

Papier
23,80
 
Administration

Procédure disciplinaire (2) : le déroulement de la procédure

Le décret du 4 octobre 2018 portant diverses modifications statutaires - Transfert primes/points : l’assiette de calcul de l’abattement - Don de jours de repos : l’extension aux proches aidants

Informations administratives et juridiques n°11-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

  • Dans le prolongement d’un premier dossier publié en septembre 2018 qui était consacré aux conditions de déclenchement des poursuites,  ce dossier présente   les différentes  étapes  du  déroulement  de  la  procédure  disciplinai...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 
Institutions

L'Union européenne

Institutions et politiques - 5e édition

Auteur(s) :
Marion Gaillard
La Documentation française
plus
 
Résumé

Brexit, crise migratoire, montée des populismes… que devient l’Union européenne à la veille des élections de juin 2019 qui enverront de nouveaux députés au Parlement européen ? Dans une nouvelle édition mise à jour et augmentée, c...

Papier
10,00
Numérique
EPUB
7,99
 
Numérique
PDF
7,99
 
 
Histoire - Fonction publique

Promotion Paul Cambon 1951-1953

n°11

Auteur(s) :

Comité d'histoire de l'École nationale d'administration
plus
 
Résumé

La série des Cahiers consacrés aux promotions anciennes de l’ENA se poursuit ici avec le présent Cahier consacré à la promotion Paul Cambon (1951-1953). Ce numéro des Cahiers de l'Ena se distingue par la richesse des témoignages q...

Papier
20,00
 
Histoire - Défense, sécurité

Vidocq, entre mythe et réalité

Numéro spécial

n°120

Auteur(s) :

Préfecture de Police de Paris
plus
 
Résumé

L’incroyable parcours d’un des plus célèbres policiers de France.
Un numéro spécial de Liaisons.
Dans les coulisses du film : "L’empereur de Paris".

Papier
8,00
 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 25
496 résultats pour Ouvrages