Droit-institutions

 
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720 résultats pour Ouvrages
 
Trier par  Date Titre
L'administration et les institutions administratives
Ouvrage
Administration

L'administration et les institutions administratives

- 3e édition

Auteur(s) :

La Documentation française
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Papier
10,00
Produit à paraitre le 05/12/2018
 
Vie politique - Institutions

Un retour des nations en Europe ? Réflexions sur la crise politique de l'Union européenne

Auteur(s) :
Jean-Claude Barbier , Christophe Blot, Bruno Cautrès, Jerôme Créel, Dominique Schnapper, Xavier Timbeau
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Résumé

L’année 2017 et ce début 2018 ont été marqués en Europe par un certain nombre d’événements, tant institutionnels qu’électoraux avec notamment des scrutins en France, en Italie, en Allemagne et en Autriche et leurs répercussions, l...

Papier
14,00
Produit à paraitre le 28/11/2018
 
Vie politique

Portrait officiel Général de Gaulle Président de la République Affiche 50 x 65

Auteur(s) :

La Documentation française
plus
 
Résumé

Portrait du Général Charles de Gaulle, président de la République, réalisé par Jean-Marie Marcel dans la bibliothèque du palais de l'Élysée.

 

 
Défense, sécurité - Institutions

L'ordre public

Regards croisés du Conseil d'Etat et de la cour de cassation

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

L’ordre public désigne d’abord un objectif de sécurité, de salubrité et de tranquillité publiques que les diverses autorités publiques, législatives, judiciaires et administratives s’efforcent d’atteindre.

A l’occasion du colloque...

Papier
15,00
 
Justice, droits fondamentaux

Sécurité et justice au Canada

Cahiers de la sécurité et de la justice n°43

Auteur(s) :

Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Pour la première fois la revue « les cahiers de la justice » consacre un numéro à un pays en particulier. En faisant halte au Canada et en s’intéressant aux politiques publiques menées au Québec, les Cahiers abordent ainsi divers ...

Papier
23,10
Numérique
PDF
14,99
 
 
Administration

Procédure disciplinaire (1re partie) : Le déclenchement des poursuites

Informations administratives et juridiques n°09-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

La revue  les informations administratives et juridiques  propose dans ce numéro :

  • Un dossier sur la procédure disciplinaire et le déclenchement des poursuites. En effet,  les fonctionnaires sont tenus au respect  d’un certain no...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 
Administration - Vie économique

L'information à l'heure du numérique

Cahiers français n°406

Auteur(s) :
Romain Badouard, Thomas Barnay, Claire Baudiffier, Aude Carasco, Jean-Marie Charon, Alain Chatriot, Jean-Marc Daniel, Patrick Eveno, Alexandre Joux, Chloé Rébillard, Yannick Schmitt, Nickos Smyrnaios, Vincent Troger
La Documentation française
plus
 
Résumé

Les nouvelles technologies transforment nos modes de vie et de consommation. L’information est au centre de cette révolution : elle est désormais numérisée et peut être transmise sur toutes sortes d’appareils de manière quasi inst...

Papier
8,00
Numérique
PDF
4,99
 
 
Histoire - Justice, droits fondamentaux

Juger sous Vichy, juger Vichy

n°29

Auteur(s) :

Association française pour l'histoire de la justice
plus
 
Résumé

Juger sous Vichy, puis juger à la Libération. Servir l’Etat français et le Maréchal Pétain auquel ils ont prêté serment de fidélité, puis juger dans la France libérée et présider les juridictions de l’Epuration. Ces parcours de ma...

Papier
19,00
 
Vie politique

La citoyenneté - Etre citoyen aujourd'hui

Etude annuelle 2018

n°69

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

A l’issue des auditions qui ont été conduites et des échanges particulièrement riches qui ont eu lieu lors des sept conférences publiques que le Conseil d’État a organisées sur le thème de la citoyenneté, celui-ci publie cette étu...

Papier
18,00
 
Administration - Concours administratifs

Les politiques publiques

- Édition 2018-2019

Auteur(s) :
Suzanne Maury
La Documentation française
plus
 
Résumé

Les candidats aux concours doivent impérativement disposer d’une bonne connaissance de l’action publique, souvent présente au cœur des épreuves, tant écrites qu’orales. La nouvelle édition de cet ouvrage propose, en 34 fiches actu...

Papier
20,00
 
Administration

La prise en compte du risque dans la décision publique

pour une action publique plus audacieuse

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

La présente étude porte sur l’action publique en général. Elle inclut dans son champ tous les décideurs publics politiques et administratifs. Elle insiste sur le rôle de l’État à qui la mission de protection de la population contr...

Papier
15,00
 
Administration - Santé, bioéthique

Les règles applicables aux professionnels de santé en matière de communication et de publicité

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Cette étude procède dans une première partie à l'état de lieux du droit applicable, en examinant le principe général de prohibition de la publicité et l'encadrement strict de l'information qui régit la totalité des professions de ...

Papier
15,00
 
Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain?
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux - Santé, bioéthique

Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain?

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Le Conseil d'Etat a été saisi, en décembre 2017, par le Premier ministre d'une demande de cadrage juridique préalable à la révision de la loi de bioéthique portant sur les sujets suivants : la procréation, les conditions du don d'...

Papier
15,00
 
Administration

Jurisprudence du Conseil d'Etat 2016-2017

n°3

Auteur(s) :

Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Cet ouvrage « Jurisprudence du Conseil d'Etat 2016-2017 » vise à présenter les 50 synthèses des principales décisions rendues par les formations supérieures du jugement du Conseil d'Etat (assemblée, section et plénières fiscale), ...

Papier
6,00
Numérique
3,49
 
 
Administration - Institutions

L'essentiel de la jurisprudence applicable aux agents territoriaux

Informations administratives et juridiques n°HS n° 1

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

Ce nouveau hors-série annuel de la revue « les informations administratives et juridiques s’adresse à l’ensemble des praticiens du droit de la fonction publique, et notamment aux services juridiques des collectivités, aux syndicat...

Papier
29,00
Numérique
PDF
19,99
 
 
Histoire - Institutions

Le Premier président Le Conte

Un heureux mariage de raison avec la Cour des comptes 1902-1948

Auteur(s) :

Comité d'histoire de la Cour des Comptes
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Résumé

La Cour des comptes, pendant les 45 années retracées dans ce livre à partir de documents d’archives, a traversé le chaos financier d’après 1918 puis connu la laborieuse application des réformes budgétaires et comptables des années...

Papier
19,00
 
Les taxes affectées : des instruments à mieux encadrer
Ouvrage
Administration

Les taxes affectées : des instruments à mieux encadrer

Auteur(s) :

Conseil des prélèvements obligatoires
plus
 
Résumé

Le présent rapport est constitué de 4 chapitres :

  • le premier décrit un dispositif durablement installé dans notre système fiscal ;
  • le deuxième souligne les évolutions intervenues depuis 2013 qui ont permis d’en rationaliser l’usa...

Papier
12,00
 
Administration

Police municipale : les conditions de recrutement

Transfert d’un salarié protégé à un employeur public et compétence de l’inspecteur du travail

Informations administratives et juridiques n°08-2018

Auteur(s) :

Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
plus
 
Résumé

La revue  les informations administratives et juridiques  propose dans ce numéro :

  • Un dossier sur la police municipale et les conditions de recrutement.  En effet, l'accès aux cadres d’emplois  de la police municipale est soumis ...

Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 
Justice, droits fondamentaux - Santé, bioéthique - Institutions

Politiques de transparence

Revue française d'administration publique n°165

Auteur(s) :
François Abel, Véronique Champeil-Desplats, Guillaume Courty, Marc Dandelot, André G. Delion, Michel Durupty, Frédéric Edel, Antoine Fouilleron, Boris Hauray, Stéphanie Henette-Vauchez, Emilien Julliard, François Lafarge, Michel Mangenot, Hélène Michel, Marc Milet, Jean-François Monteils, Eleftheria Neframi, Eric Phélippeau, Jean-Luc Pissaloux, Jean-Marc Sauvé, Thomas Scapin, Didier Supplisson, Stéphanie Yates
Ecole nationale d'administration (ENA)
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Résumé

Opposée au secret et à l’opacité de certaines procédures, la transparence est invoquée pour contester le bien-fondé de décisions et questionner la moralité des dirigeants. Les organisations militantes qui interviennent sur les scè...

Papier
23,80
 
Institutions

La Constitution de 1958, toujours d'actualité ?

Auteur(s) :
Philippe Blachèr
La Documentation française
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Résumé

La Ve République fêtera ses 60 ans cet automne, faisant preuve d’une longévité remarquable : seule la IIIe République a duré plus longtemps (cinq ans de plus). Bien que rédigée dans un contexte de crise très particulier, la Consti...

Papier
7,90
Numérique
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