- La documentation Française

L’Arafer, autorité de régulation des activités ferroviaires et routières, est un acteur clé pour garantir le bon fonctionnement de ces secteurs d’activité, notamment à la veille de l’ouverture à la concurrence des services ferrovi...

Cette deuxième édition de l’Observatoire de la connectivité aérienne porte sur 12 marchés longs courriers et complète la liste des 10 marchés de l’observatoire dans sa 1^ère édition. Cette année, l’observation est complétée par un ...

L’Arafer est une autorité publique indépendante créée en 2009 pour accompagner l’ouverture à la concurrence du marché de transport ferroviaire. Ses missions ont été étendues en 2015, puis en 2016, au tunnel sous la Manche, au tran...

Le transport maritime européen, bien que d’un poids relatif dans le Produit intérieur brut européen (145 milliards d’euros soit 1 %), représente plus de 640 000 emplois directs et 40 % du tonnage brut mondial. En outre, il revêt u...

Cette première édition de l’Observatoire de la connectivité aérienne fait le point sur la connexion aérienne de la France avec dix de ses principaux marchés long-courriers. Comment s’organise le réseau mondial des principales rout...

Des conditions d’installation aux conditions d’exercice, l’activité de chauffeur de VTC ou de VMDTR, distincte de celle des taxis sur de nombreux aspects, doit être exercée dans le respect de la réglementation en vigueur. Cet ouvr...

Un dossier qui vous ouvre de nouveaux horizons !

Le Bilan de la sécurité routière en France présente les dernières statistiques en date des accidents de la route en France métropolitaine et outre-mer. Après une synthèse générale, il présente une ventilation très détaillée des ca...

La forte augmentation du trafic maritime par conteneurs et du tonnage des navires, le basculement de l’économie vers l’Asie, l’ouverture de nouvelles voies maritimes… ont considérablement fait évoluer les infrastructures portuaire...

Un véritable vade-mecum à l'usage de tous ceux qui veulent connaître les exigences de la concurrence sur les marchés du transport.

Textes mis à jour au 10 mars 2015

Depuis la dernière édition, ce code comprend les modifications induites par les dispositions législatives et réglementaires suivantes :

• décret n° 2015-166 du 13 février 2015 modifiant le code des...

Afin d'assurer une meilleure sécurité des usagers et des activités nautiques tant maritimes que fluviales, la réforme des permis plaisance, entrée en vigueur en 2008, a institué le principe de l'apprentissage pratique et théorique...

A compter du 1er septembre 2014, les bateaux et les embarcations de plus de 20 mètres devront disposer, à bord, d’un exemplaire du règlement général de police de la navigation intérieure (fleuves, rivières, canaux, lacs, retenues ...

Afin de répondre aux enjeux de réduction des émissions de polluants et de gaz à effet de serre, tout en assurant le droit à la mobilité pour tous, de nouveaux modes de transport performantes et alternatifs à la voiture sont à mett...

Textes mis à jour au 25 mars 2013

 Ce code fixe les règles de la circulation routière. Il rassemble les textes législatifs et réglementaires concernant :
- les dispositions générales (définition ; responsabilité ; recherche et con...

Après les autoroutes, les lignes ferroviaires à grande vitesse (LGV) sont les infrastructures de transport  les plus structurantes pour le territoire métropolitain français. Cet ouvrage dresse un tableau de leur impact territorial...

Ce livret d'apprentissage est obligatoire pour suivre la formation pratique à la conduite des bateaux de plaisance à moteur.
Afin d'assurer une meilleure sécurité des usagers et des activités fluviales de plaisance, la loi du 5 jan...

Cet ouvrage fait le bilan des travaux réalisés par le programme Primequal. Les avancées et les enseignements issus des travaux financés sur cette période sont ici synthétisés et offrent un panorama des connaissances acquises sur l...

Ce dossier présente les grandes étapes de la politique régionale d’urbanisme et de transports depuis 1965 avec les différents schémas directeurs d’aménagement en Ile-de-France (SDAUR, SDRIF...) ainsi que la prise en compte progres...

Les " espaces logistiques et urbains " sont des équipements destinés à recomposer les flux qui parcourent la ville par la mise en œuvre de points de ruptures de charges.
Le but de cet ouvrage est d'accompagner les institutionnels q...