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L'or en Guyane : éclats et artifices

Auteur(s) :

Editeur :

  • Premier Ministre

Date de remise : Décembre 2000
157 pages

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Une première partie est consacrée à l'activité centenaire de l'activité aurifère (les opérateurs, les zones concernées, le cadre juridique, l'action des pouvoirs publics). Une deuxième partie concerne les retombées et perspectives économiques de l'activité (en terme fiscal et d'emploi). Puis le rapport aborde les risques pour l'environnement et la santé humaine, la coopération régionale. Une dernière partie est consacrée aux recommandations : réduire l'exposition au mercure, les risques liés aux déversements de cyanure, équiper les communes fluviales pour améliorer la qualité des eaux, assainir les conditions d'emploi et d'activivité, normaliser la gestion foncière.


Lettre de mission
L'or en Guyane. Eclats et artifices
ChristianeTAUBIRA-DELANNON
17décembre
2000
INTRODUCTION

I. LA SITUATION DU SECTEUR AURIFÈRE EN GUYANE
A. Le renouveau de l'activité aurifère
1°) Un second cycle de l'or
2°) Des opérateurs diversifiés
3°) L'extension des zones concernées
B. La modernisation du cadre juridique et administratif
Une politique différenciée à l'égard des acteurs
de la filière
2°) La définition d'un cadre juridique adapté
3°) La recherche d'une efficacité et d'une cohérence
accrue pour l'action des pouvoirs publics

II. LES RETOMBÉES ET LES PERSPECTIVES ÉCONOMIQUES DE L'ACTIVITÉ
AURIFÈRE
A. Des retombées économiques et fiscales sans doute limitées

1°) Une activité mal connue
2°) Des hypothèses sur la répartition de la valeur ajoutée et l'évaluation des
retombées économiques de l'activité
3°) Des retombées fiscales limitées
B. Des perspectives incertaines
1°) Un contexte international défavorable à l'exploitation
d'un gisement d'or primaire
2°) Des perspectives de rentabilité peu favorables pour le secteur
des PME
3°) La raréfaction des ressources alluvionnaires risque d'engendrer
des conflits entre
opérateurs sur l'accès à la ressource

III. DES RISQUES POUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ HUMAINE
A. Des espaces qui font l'objet de revendications concurrentes
1°) La superposition entre zones de potentiel minier, espaces naturels et
lieux de vie
2°) Des appréciations divergentes sur la compatibilité entre
activité aurifère et conservation
B. Des impacts multiples sur le milieu naturel, partiellement maîtrisables

1°) L'ensemble des exploitations aurifères engendre des impacts
multiples sur l'environnement
2°) Les efforts de réduction des impacts ont des effets limités

C. Des risques pour la santé humaine
1°) Des conditions de travail et d'hygiène très difficiles
sur les chantiers aurifères
2°) L'exposition des populations riveraines à la contamination
par le mercure
3°) Les risques pour la santé d'exposition au cyanure
4°) Des risques épidémiques et de contamination bactérienne
accrus

IV. GALAXIE SOCIALE. PERDITION MORALE
1°) La procédure des APT : dérogations et sous-dérogations

2°) L'univers de la clandestinité : victimes et complices
3°) La sécurité sur les chantiers : sauve qui peut
4°) Les modèles perdus
5°) La fin de Colin Maillard
6°) Les conflits languissants

V. LES MYSTÈRES DE L'OUEST ET L'ÉNIGME DU SUD : DES
COUTUMES À LA LOI, DE LA
MÉMOIRE À L'HISTOIRE
A. Un conflit aux résonances alarmantes
1°) Les faits
2°) Les revendications
3°) L'analyse
B. La vallée du Maroni : un espace exceptionnel marqué par une
histoire singulière
1°) Le Maroni emprisonné en quelques chiffres
2°) Un milieu oppressant mais sans dangers réels, qui a fortement imprégné le
mode de peuplement
3°) Un peuplement marqué par des trajectoires historiques différentes, mais
un mode de vie convivial
4°) Une histoire tout à fait à part : grosses turbulences
et loi grossière
5°) Le fleuve, une voie de communication, une aire de vie, un statut inachevé

C. Références, arguments, comparaisons
1°) Des textes de référence ? L'arrêté préfectoral
et les accords de Twenké
2°) L'argument de la préservation de la biodiversité
: du sacré auvivant
3°) Si partout est désordre
D. Le conflit tel qu'en lui-même
1°) Des discours qui se télescopent et qui devront bien finir par
se cadencer
2°) Résoudre le conflit : l'évacuation des chantiers?

3°) Les voies ouvertes : le rapport de l'Etat au droit coutumier
4°) Les voies ouvertes : l'importance et l'urgence du dialogue


VI. LES USAGES DU TERRITOIRE : AUTOUR DU PARC NATIONAL DE GUYANE
A. Un contexte et un cadre qui ne facilitent pas l'appropriation locale
du projet
1°) Un contexte problématique : la gestion directe du foncier par
l'Etat
2°) Des précédents et un cadre de référence
nationaux
3°) Une initiative gouvernementale qui suscite des oppositions locales
B. Les défis à relever
1°) Des objectifs à concilier
2°) Un cadre juridique à adapter
3°) Des arbitrages à effectuer
4°) Des ambiguités à lever pour relancer le processus de création
du parc
C. Des alternatives et des opportunités
1°) Les alternatives possibles à la formule classique de parc national

2°) Le précieux capital de la mission Parc

VII. LA COOPÉRATION RÉGIONALE : L'ACTIVITÉ AURIFÈRE
AU-DELÀ DES FRONTIÈRES
A. La coopération avec le Surinam : une voie pacifique et conviviale pour administrer
efficacement l'aire du Maroni
B. Des relations à renforcer avec le Brésil
C. Des expériences à échanger avec le Guyana et le Vénézuela


VIII. DES RECOMMANDATIONS PARTICULIÈRES
A. La protection de la santé publique, une priorité
1°) Réduire l'exposition au mercure (Recommandation n°1)

2°) Lutter contre le paludisme (Recommandation n°2)
3°) Prévenir les risques liés aux déversements de cyanure
(Recommandation n°3)
4°) Organiser la surveillance des maladies sexuellement transmissibles (Recommandation
n°4)
5°) Equiper les communes fluviales pour améliorer la qualité
des eaux (Recommandation n°5)
B. Stimuler la concertation avec les collectivités locales pour faire progresser
le débat public (Recommandation n°6)
C. Maîtriser les conditions d'installation
1°) Procéder au zonage de l'activité (Recommandation
n°7)
2°) Resserrer le binôme coût/avantage des projets (Recommandation
n°8)
3°) Simplifier les procédures pour exiger une gestion plus rigoureuse
(Recommandation n°9)
4°) Lever le tabou de la fiscalité (Recommandation n°10)
D - Assainir les conditions d'emploi et d'activité
1°) Clarifier les conditions d'emploi (Recommandation n°11)
2°) Lutter contre la clandestinité (Recommandation n°12)
3°) Répondre à la demande de sécurité (Recommandation
n°13)
E. Maîtriser et réduire les dommages sur l'environnement
1°) Etablir un état des lieux (Recommandation n°1 4)
2°) Décider par concertation et délibération publique
du niveau de risques acceptable
3°) Poursuivre l'effort de minimisation des impacts (Recommandation
n°15)
4°) Contenir les conditions d'accès aux sites (Recommandation
n°16)
5°) Actualiser la législation sur les concessions (Recommandation
n° 17)
6°) Garantir financièrement la réhabilitation (Recommandation
n°18)
7°) Stabiliser la législation sur les barges et dragues (Recommandation
n°19)
8°) Mieux articuler les contraintes législatives et les regrouper juridiquement
(Recommandation n°20)
F. Normaliser la gestion foncière et patrimonialiser le projet de parc

1°) Diversifier la gestion du foncier (Recommandation n°21)
2°) Reprendre le contrôle public et politique de l'aménagement du territoire
(Recommandation n°22)
3°) Créer les conditions d'appropriation collective du projet
de parc (Recommandation n°23)
G. Mieux contrôler et planifier l'installation : télédétection et photographie
aérienne (Recommandation n°24)
H. Evaluer les conflits à venir (Recommandation n°25)
I . Réinsérer les conflits du Maroni dana la problématique des usages de territoires
(Recommandation n°26)
J. Rassembler et distribuer le savoir (Recommandation n°27)
K. Définir les objectifs de la coopération transfrontalière
(Recommandation n°28)

CONCLUSION

RECAPITULATIF DES RECOMMANDATIONS

TABLEAUX
1. La production d'or des PME et artisans
2. Les sociétés minières internationales présentes
en Guyane
3. Les titres miniers attribués
4. Production et exportations déclarées
5. Les recettes fiscales
6. Les prescriptions techniques imposées aux exploitants

ENCADRES
1. La production aurifère mondiale : l'émergence de nouveaux
acteurs
2. Le circuit officiel et officieux de l'or dans l'économie
guyanaise
3. La répartition des coûts de production
4. Les déterminants du cours de l'or
5. Comment protéger la biodiversité ?
6. Les impacts sur l'environnement de l'exploitation d'une terrasse
alluvionnaire
7. Le statut des fleuves internationaux

ANNEXES
1. Lettre de mission du Premier Ministre
2. Auditions
3. Les principaux gisements miniers d'après l'inventaire du
BRGM
4. Titres miniers et procédures applicables
5. L'évolution de la production aurifère en Guyane de 1857
à nos jours
6. Cartes de la Guyane
7. Clichés aériens de site et chantier


 



Synthèse
L'or
en Guyane. Eclats et artifices
ChristianeTAUBIRA-DELANNON
17
décembre 2000
SANTE, PRIORITE
Recommandation n° 1
Réduire l'exposition au mercure des populations et des personnels de chantiers.
Recommandation n° 2
Lutter contre le paludisme et son aggravation par la déforestation incontrôlée
et l'automédication.
Recommandation n° 3
Prévenir les risques liés aux déversements de cyanure.
Mobiliser le SPPPI (Secrétariat Permanent à la Prévention des Pollutions Industrielles).
Recommandation n° 4
Organiser la surveillance des maladies sexuellement transmissibles.
Recommandation n° 5
Equiper les communes fluviales en réseaux sanitaires pour améliorer la qualité
des eaux.

DECENTRALISER
Recommandation n° 6
Stimuler la concertation avec les collectivités locales pour faire progresser
le débat public.

LIGNES ECONOMIQUES
Recommandation n° 7
Procéder au zonage de l'activité aurifère. Arbitrer les conflits d'usage des
territoires.
Recommandation n° 8
Resserrer le binôme coût/avantage des projets.
Augmenter la transparence économique : CRIES, Contrôleur permanent sur site.
Recommandation n° 9
Simplifier les procédures administratives pour s'assurer que toutes les servitudes
s'imposent (loi sur l'eau).
Elaborer les contraintes non encore définies (POS).
Recommandation n° 10
Lever le tabou de la fiscalité. Varier les taux indirects et mieux cerner les
assiettes. Equilibrer la fiscalité directe.
Recommandation n° 1 1
Clarifier les conditions d'emploi et d'activité. Réviser la procédure des APT.
Elaborer des standards d'emploi et
d'accueil pour rendre les métiers attractifs. Instaurer un accompagnement économique.
Inciter au regroupement
professionnel. Envisager la création d'une Chambre Consulaire Minière.
Recommandation n° 12
Assécher la clandestinité et ses réseaux Constituer des brigades spécialisées
placées sous contrôle civil.
Recommandation n° 13
Répondre à la demande polyvalente de sécurité sur les chantiers.

PRESERVER L'ENVIRONNEMENT
Recommandation n° 14
Etablir l'état des lieux des sites orphelins. Evaluer l'efficacité des préconisations
environnementales.
Recommandation n° 15
Poursuivre les efforts de minimisation des impacts.
Centraliser et délocaliser le traitement de mercure.
Recommandation n° 16
Contenir les conditions d'accès aux sites: pénétrantes, transport fluvial, hélicoptères
gros porteurs.
Recommandation n° 1 7
Actualiser la législation sur les concessions. Assortir toute modification d'une
notice d'impact.
Recommandation n° 18
Garantir financièrement la réhabilitation des sites : caution, redevance forfaitaire,
opérateurs spécialisés.
Recommandation n° 19
Stabiliser la législation sur les barges et dragues. Evaluer leurs impacts.
Envisager une agence de bassin internationale en coopération.

HARMONISER
Recommandation n° 20 Regrouper les contraintes législatives. Elaborer les
instruments juridiques opposables à l'attribution de titres.

RATIONALISER L'AMENAGEMENT
Recommandation n° 21
Diversifier la gestion foncière. Octroyer aux collectivités des zones forestières
et domaniales.
Recommandation n° 22
Reprendre le contrôle public et politique de l'aménagement du territoire. Recenser
les pistes praticables
Recommandation n° 23
Créer les conditions d'appropriation collective du projet de parc. Le soumettre
à enquête publique. Informer largement
sur les espaces protégés. Soumettre les projets à la consultation du public
Recommandation n° 24
Mieux contrôler et planifier l'installation : télédétection et photo aérienne.
Recommandation n° 25
Evaluer les conflits à venir. Anticiper leur résolution.
Recommandation n°26
Réinsérer les conflits du Maroni dans la problématique d'usages des territoires.

PARTAGER LE SAVOIR
Recommandation n°27 Confier à une Tour de Contrôle Aurifère la collecte
et la diffusion des savoirs scientifiques et techniques, et des savoir-faire
auprès de la communauté scolaire et estudiantine et auprès du public.

ELABORER UNE POLITIQUE DE COOPERATION AUX OBJECTIFS CLAIREMENT DEFINIS
Recommandation n°28 Engager avec le Surinam et le Brésil un programme d'actions
ciblées et datées sur le suivi sanitaire, le contrôle des mouvements de carburant,
les transactions sur l'or. Elargir la coopération à un assouplissement des conditions
d'échanges sur les autres marchandises.
 



Lettre_de_mission Lettre de mission
L'or en Guyane. Eclats et artifices
ChristianeTAUBIRA-DELANNON
17 décembre 2000


Madame la Députée,

L'exploitation de l'or en Guyane connaît, depuis une dizaine d'années, un développement nouveau. Cette exploitation accrue soulève un certain nombre d'interrogations quant à ses conséquences sur la santé et le cadre de vie des populations, sur la préservation du patrimoine naturel et sur la valeur ajoutée économique pour le département.

Le Gouvernement considère que ces questions importantes pour la Guyane doivent faire l'objet d'une étude approfondie, afin de l'éclairer sur les décisions qu'il devra prendre, en liaison avec les élus du département, pour préciser le cadre de l'exploitation aurifère, En raison de votre connaissance de ce sujet et de l'intérêt que vous avez manifesté pour ces problèmes, j'ai pensé que vous seriez particulièrement qualifiée pour conduire cette
étude.

J'ai donc souhaité, conformément aux dispositions de l'article LO-144 du code électoral, vous placer en mission auprès de M. Jean-Jack QUEYRANNE, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, pour que vous meniez cette analyse des conséquences de l'exploitation de l'or en Guyane et puissiez faire des propositions au Gouvernement sur les moyens de rendre cette exploitation plus conforme aux intérêts du département et de sa population.

Je souhaite que vous examiniez les multiples aspects de ce dossier.
1) Au plan économique, l'apport de la filière de l'or au développement de la Guyane doit être mieux apprécié. Une analyse de la répartition de la valeur ajoutée entre la main d'oeuvre, en distinguant la main d'oeuvre locale et celle qui immigre pour cette activité, les profits des entrepreneurs et les investissements en matériels serait utile. Elle pourrait être réalisée par type d'exploitation (orpailleurs individuels, PME et grandes
sociétés...).
L'impact de l'activité sur l'emploi et l'insertion sociale des jeunes Guyanais devra également être apprécié.
L'analyse pourrait aussi porter sur le régime fiscal de l'activité et sur la contrepartie tirée de la mise à disposition des richesses du sous-sol par les collectivités locales sur le territoire desquelles s'exerce cette activité.

2) Au plan juridique, il convient de mieux apprécier les conditions de la mise en place des nouvelles procédures d'autorisation. Vous pourrez établir un état des lieux, en distinguant par type d'exploitation les conditions effectives de l'application des réglementations (administrative, minière, fiscale, sociale, sanitaire, environnementale...).

3) Il conviendra de prendre la mesure des aspects sanitaires de ce dossier, plusieurs rapports publics récents, notamment celui de l'Institut de veille sanitaire, faisant état de risques de contamination par le mercure. Par ailleurs, des pollutions au cyanure ont été enregistrées il y a quelques années dans un pays voisin.
Il serait opportun de faire le point sur les risques que l'utilisation de ces produits présente et d'examiner les solutions techniques et réglementaires permettant de les écarter ainsi que les actions de prévention et d'information qui pourraient être menées auprès de la population exposée.

4) Il me paraît également nécessaire de mieux apprécier les conditions dans lesquelles une activité aurifère en Guyane peut être compatible avec la protection de l'environnement et le projet de création d'un parc naturel dans ce département.
Au-delà des risques de pollution par certains produits, mentionnés cidessus, cette activité entraîne des phénomènes de turbidité des cours d'eau dont il convient de mesurer les conséquences sur les personnes et le milieu naturel.
La création en forêt de sites d'exploitation et de pistes d'accès provoque la destruction de parcelles forestières, La portée de ces atteintes à la forêt et l'impact des outils juridiques permettant la réhabilitation des sites touchés doivent être évalués.


L'accès aux ressources aurifères peut aussi être à l'origine de litiges entre communautés. Le risque de conflits devra être estimé et les moyens de les prévenir feront l'objet d'une réflexion particulière.

6) Il convient de réfléchir également aux moyens d'associer davantage les élus et les collectivités locales à la mise en oeuvre de la réglementation de l'activité aurifère, même si celle-ci relève de la compétence de l'Etat.

7) Enfin, au plan international, il serait utile de proposer les modalités de coopération avec les Etats voisins, notamment le Surinam, en raison de la dimension transfrontalière des conséquences de l'activité aurifère.
Pour l'accomplissement de votre mission, vous bénéficierez du concours des services concernés de l'Etat, Le secrétaire d'Etat à l'outre-mer mettra en outre à votre disposition une équipe pluridisciplinaire selon des modalités qui seront arrêtées en concertation avec vous.

Je souhaite que votre rapport puisse m'être remis avant le 10 septembre prochain.

Je vous prie de croire, Madame la Députée, en l'assurance de mes respectueux hommages.


Lionel JOSPIN