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Rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Auteur(s) :

Editeur :

  • Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Date de remise : Décembre 2001
169 pages

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Le rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur, dresse en premier lieu le bilan du mandat 1995-2001 et rappelle les observations faites par l'Office parlementaire et les différents partenaires. Pour l'exercice 2001, le rapport se concentre sur le problème des risques majeurs (tempêtes, explosion AZF, catastrophes naturelles) pour les établissements scolaires, sur les questions d'hygiène de sécurité et de santé. Deux chapitres sont également consacrés plus spécifiquement aux activités scientifiques, technologiques et professionnelles que ce soit dans l'enseignement scolaire ou l'enseignement supérieur.


Sommaire
Rapport
annuel 2001
Observatoire
national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement
supérieur;
Robert CHAPUIS, Jean-Marie SCHLÉRET
Décembre
2001
INTRODUCTION


1ère PARTIE : 1995-2001 – DES AVANCÉES IMPORTANTES

Chapitre 1 : Bilan de mandat : la prise en compte des travaux de l'Observatoire

A. Les actions d'information et de formation
B. Le recensement des accidents
C. Les avancées réglementaires
D. Les efforts financiers en faveur de la sécurité
E. Les propositions qui n'ont pas encore abouti

Chapitre 2 : Le regard porté par la mission parlementaire d'information

A. Examen du rôle et des capacités de l'Observatoire
B. L'inventaire des travaux et des propositions

Chapitre 3 : Le bilan dressé par les partenaires
A. La perception de l'Observatoire et les appréciations portées
sur ses travaux
B. L'impact des travaux de l'Observatoire
C. Une image positive qu'il faut mieux faire connaître
par une communication renouvelée

2ème PARTIE : LES TRAVAUX DE L'OBSERVATOIRE EN 2001

Chapitre 1 : Les propositions

Chapitre 2 : La prévention des risques majeurs
A. Les suites données aux recommandations du rapport « dégâts
tempêtes »
B. Des expériences pilotes (Bouches du Rhône, Moselle, Aube, Aude)

C. L'explosion de l'usine AZF à Toulouse
D. Un séminaire international sur la gestion des risques
et des catastrophes naturelles

Chapitre 3 : Sécurité, santé, hygiène
A. L'enquête accidents
B. Les structures d'hygiène et de sécurité
C. La mise en œuvre des secours d'urgence
D. Les champs électromagnétiques
E. Les préconisations de la commission
F. Le bilan du mandat

Chapitre 4 : Sécurité bâtiment, risque incendie
A. Les bâtiments à structure métallique dans le second degré
public
B. L'état du parc métallique dans l'enseignement supérieur

C. L'enquête internats : actualisation des résultats et analyse
des avis défavorables
D. Les incendies recensés
E. Le parc des CROUS
F. Le contrôle des bâtiments en région PACA
G. Bilan de fin de mandat

Chapitre 5 : Equipements sportifs
A. L'activité 2001
B. Le bilan de deux mandats : 1996 à 2001
C. Rien n'est achevé : il faut continuer 105

Chapitre 6 : Activités scientifiques, technologiques et professionnelles
dans l'enseignement scolaire
A. Les ambiances de travail : aération, ventilation, aspiration
B. Les équipements de protection individuelle (EPI)
C. Les dérogations accordées aux jeunes de moins de 18 ans
pour les besoins de leur formation professionnelle
D. La responsabilité pénale et civile en matière de santé
et de sécurité
E. Au contact d'acteurs de la sécurité
F. Conclusion et préconisations
G. Des thèmes d'études pour le prochain mandat

Chapitre 7 : Activités scientifiques, technologiques et professionnelles
dans l'enseignement supérieur
A. L'activité en 2001
B. Le bilan de fin de mandat
Chapitre 8 : Maintenance
A. Les collèges et les lycées
B. Les établissements d'enseignement supérieur
C. Rappel de certaines dispositions réglementaires liées à
la maintenance

3ème PARTIE : LES ANNEXES

Annexe 1 : Le déroulement des activités
A. L'activité des instances
B. La synthèse des travaux d'enquête
C. Les auditions
D. Les visites et les déplacements
E. La communication
F. La participation à des colloques, des instances paritaires
et des actions de formation
G. La participation à des travaux interministériels
Annexe 2 : Le décret constitutif de l'Observatoire
Annexe 3 : Les membres des commissions
Annexe 4 : Les coordonnateurs risques majeurs
Annexe 5 : Table des sigles