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Rapport sur la réduction négociée du temps de travail : bilan 2000-2001

Auteur(s) :

    • FRANCE. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Editeur :

  • Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Date de remise : Septembre 2002
33 pages

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Composé de 10 fiches de synthèse, le rapport analyse les principaux aspects du processus de réduction du temps de travail en s'appuyant sur les données les plus récentes (années 2000 et 2001). L'adhésion aux 35 heures, très inégale selon les catégories socio-professionnelles, l'impact de la législation sur la négociation collective, les salaires et le recours aux heures supplémentaires, sont autant de thèmes abordés par cette étude. Le rapport permet de faire un bilan coût/bénéfice de la réduction du temps de travail en étudiant l'importance des aides publiques accordées sous forme d'allégements de charges sociales patronales. Enfin, les effets sur l'emploi de la RTT sont analysés, à la fois au regard des dispositifs incitatifs (première loi Aubry et Loi Robien) et au regard du cadre général "Aubry 2".

Fiche n°1 : données de cadrage

Fiche n°2 : la négociation de la réduction du temps de travail

Fiche n°3 :diversification et flexibilité des temps de travail

Fiche n°4 : évolution de la durée du travail

Fiche n°5 : réduction du temps de travail et heures supplémentaires

Fiche n°6 : les effets de la RTT sur la durée du travail

Fiche n°7 : les effets de la réduction du temps de travail sur les salaires

Fiche n°8 : la perception de la RTT par les salariés

Fiche n°9 : les effets de la RTT sur l'emploi

Fiche n°10 :le financement public de la RTT