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Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2001

Auteur(s) :

    • FRANCE. Inspection générale de l'environnement

Editeur :

  • Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Date de remise : Février 2002
70 pages

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Le rapport illustre le nouveau rôle de l'inspection générale de l'environnement pour ce qui concerne les inspections périodiques des services déconcentrés et d'établissements publics sous tutelle (ADEME, une agence de l'eau, trois DRIRE, plusieurs services départementaux chargés de missions de police de l'environnement). Il rend compte de nombreuses missions ponctuelles dans les secteurs suivants : eau, prévention des risques et des pollutions, nature et paysage, économie, recherche et évaluation environnementale, administration générale. Il fait le point sur les missions permanentes et présente les travaux internes de l'inspection.

Sommaire

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2001

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement.

Inspection générale de l'environnement

Février 2002

I. UNE NOUVELLE STRUCTURE

I.1 La phase de lancement est achevée
I.2 Une richesse : des parcours et des origines variés
I.3 Une composition pluraliste des missions
I.4 Le lancement des inspections périodiques
I.5 La coopération avec les autres inspections
I.6 La diffusion des rapports
I.7 Les suites données aux rapports

II. INSPECTIONS PÉRIODIQUES

II.1 Préparation des inspections de DIREN
II.2 Services départementaux de police de l'environnement
II.2.1 Tentative de synthèse
II.2.2 Gironde
II.2.3 Ariège
II.2.4 Pas-de-Calais
II.2.5 Vendée
II.2.6 Finistère
II.2.7 Pyrénées-Orientales
II.3 Activité environnement des DRIRE
II.3.1 DRIRE Rhône-Alpes
II.3.2 DRIRE Haute-Normandie
II.3.3 DRIRE Poitou-Charentes
II.4 Établissements Publics
II.4.1 ADEME
II.4.2 Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse
II.4.3 Agence de l'Eau Seine Normandie
II.4.4 Parc national des Écrins
II.4.5 Parc national de Port-Cros
II.4.6 ANDRA
 

III. MISSIONS PONCTUELLES

III.1 Secteur de l'eau
III.1.1 Élevages et fonctionnement du Conseil Départemental d'Hygiène en Ille-et-Vilaine (rapport IGE/00/026 du 20/03/01)
III.1.2 Installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison (rapport IGE/00/031 du 26/02/01)
III.1.3 Équilibre budgétaire du Conseil Supérieur de la Pêche (rapport IGE/01/003 du 23/02/01)
III.1.4 Crues de/12/00 et/01/01 en Bretagne - expertise interministérielle (rapport IGE/01/004 du 19/06/01)
III.1.5 Présence de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine en Guadeloupe (rapport IGE/01/007 du 5/07/01)
III.1.6 Fonctionnement de la pisciculture du CSP au Paraclet (rapport IGE/01/009 du 09/04/01)
III.1.7 Études hydrauliques complémentaires pour l'aménagement de la RN 202 bis (Alpes-Maritimes) (rapport d'étape IGE/01/013 du 31/10/01)
III.1.8 Mission interministérielle d'expertise sur les crues de la Somme (mission IGE/01/018 - rapport d'étape du 6/06/01 et rapport final du 21/12/01)
III.1.9 Plaine alluviale de La Bassée (rapport IGE/00/039 du 29/03/2001)
III.1.10 Renouvellement de la concession hydroélectrique de Sainte Tulle1 (mission IGE/01/019)
III.1.11 Risque d'inondation et de coulées de boue en Seine-Maritime (mission IGE/00/032)
III.1.12 Mission interministérielle de réflexion et de proposition sur la simplification et la modernisation du dispositif d'intervention de l'État sur la gestion des eaux et du lit de la Durance (mission IGE/01/025)
III.1.13 Évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs d'aide au paiement des factures d'eau pour les personnes en difficulté (rapport IGE/01/030 du 07/12/01)
III.2 Secteur de la prévention des pollutions et des risques
III.2.1 Retour d'expérience suite aux inondations provoquées par la tempête du 27 décembre 1999 en Gironde (rapport IGE/00/006 du 17/12/01)
III.2.2 Décharge de Crégy-lès-Meaux (rapport IGE/00/033 du 05/03/01)
III.2.3 Élimination des déchets en Vendée et centre d'enfouissement technique de Grand'Landes (rapport IGE/00/035 du 27/03/01)
III.2.4 Silo de la coopérative "110 Bourgogne", à Auxerre (rapport IGE/01/012 du 13/07/01)
III.2.5 Séismes aux Antilles (rapport IGE/01/021 du 29/08/01)
III.2.6 Équarrissage SARIA, à Guer (56) - rapport IGE/01/023 du 3/07/01
III.2.7 Usines de Navarre à Évreux (rapport IGE/01/028 du 9/10/01)
III.2.8 Installations de stockage de déchets ménagers et assimilés autorisées postérieurement à l'entrée en vigueur de l'arrêté du 9 septembre 1997 (mission IGE/01/033)
III.2.9 Explosion à l'usine de la société Grande-Paroisse, à Toulouse le 21/09/01 (rapport IGE/01/034 du 24/10/01)
III.2.10 Mission interministérielle pour l'élimination des farines animales (mission IGE/00/034)
III.3 Secteur nature et paysages
III.3.1 Groupe de travail relatif à la suppression de l'utilisation de la grenaille de plomb pour la chasse au gibier d'eau (rapport IGE/P/003 du 5/04/01)
III.3.2 Fonctionnement de la Fédération Départementale des Chasseurs de l'Oise (rapport IGE/01/002 du 20/07/01)
III.3.3 Conservatoires botaniques nationaux - cas de Gap-Charance (rapport IGE/01/008 du 12/09/01)
III.3.4 Transposition de Natura 2000 (rapport IGE/01/014 du 20/12/01)
III.3.5 Cinquante pas géométriques en Guadeloupe (rapport IGE/01/016 du 5/07/01)
III.3.6 Forêt de Fontainebleau (mission IGE/00/038)
III.3.7 Réserve naturelle de l'étang de Biguglia (Haute-Corse) - mission IGE/01/027
III.4 Secteur économie, recherche, évaluation environnementale
III.4.1 Observatoires pour l'environnement (mission IGE/00/010 - rapports d'étape des 9 et 31/05/01, rapport final du 27/12/01)
III.4.2 Impact de l'autoroute A 28 et de ses opérations connexes sur les habitats et les populations d'osmoderma eremita (pique-prune) - rapport  IGE/01/026 du 19/11/01
III.4.3 Évolution de la procédure des UTN (unités touristiques nouvelles) - mission IGE/01/031
III.5 Secteur administration générale
III.5.1 Évaluation des activités de protection de la nature, sites et paysages menées par la DIREN Alsace (rapport IGE/00/011 du 15/02/01)
III.5.2 L'ARTT dans le service public de l'environnement (rapport IGE/00/037 du 7/02/01)
III.5.3 Contrats d'études (mission IGE/00/036) et aides financières aux associations (mission IGE/01/001)
III.5.4 Organisation de la Police des eaux dans les Pyrénées Atlantiques (mission IGE/01/029)
III.5.5 Enquête disciplinaire dans une DIREN (rapport confidentiel IGE/01/011 du 6/03/001)
III.5.6 L'administration de l'environnement à Mayotte (mission IGE/01/022)

IV. LES AUDITS DES STRUCTURES PERIPHERIQUES

IV.1.1 L'Office International de l'Eau

V. MISSIONS PERMANENTES et MISSIONS DIVERSES

V.1.1 Organisation des responsabilités et moyens mis en oeuvre en matière de politique de protection de l'environnement (mission IGE/01/005)

V.1.2 Assistance à l'élaboration du schéma de service collectif espaces naturels et ruraux (mission IGE/01/006)

V.1.3 Plan Loire Grandeur Nature

V.1.4 Coordination du plan de restauration écologique et hydraulique du Rhône (mission IGE/P/037)

V.1.5 Plan gouvernemental d'actions en faveur des zones humides (mission IGE/P/039)

V.1.6 Plan "Marais Poitevin" pour les années 2000 (mission IGE/P/038)

V.1.7 Évaluation du PDRN, Comité Natura 2000 (mission IGE/P/044)

V.1.8 Risques naturels : instance de conseil et d'appui

V.1.9 Commission mixte sur les nuisances sonores des aérodromes militaires (mission IGE/P/043)

V.1.10 Hygiène et sécurité (mission IGE/P/035)

V.1.11 Règles et directives en matière de sécurité des infrastructures de transport (mission IGE/P/004)

V.1.12 Comité de sécurité du tunnel du Mont-Blanc

V.1.13 Comité de la charte de déontologie de l'INERIS (mission IGE/P/045) V.1.14 Encadrement communautaire des aides à l'industrie des Agences de l'Eau (mission IGE/01/017)

V.1.15 Appuis pour l'aménagement et gestion de la vallée du Var (mission IGE/01/037)

V.1.16 Retour d'expérience sur les inondations (mission IGE/01/038)

V.1.17 Risques naturels : prévention et communication

V.1.18 Programme de recherche RIO et EPR

V.1.19 CORPEN

V.1.20 Conseils scientifiques sur l'impact de certains ouvrages

V.1.21 Groupe de travail Chambord (mission IGE/01/015)

V.1.22 Dégâts de gibier (mission IGE/P/040)

V.1.23 Évaluation du PREDIT 1996-2001 (mission IGE/01/010)

V.1.24 Mission interministérielle sur les aides à la création d'entreprises (mission IGE/01/020)

V.1.25 Conseil national du tourisme

V.1.26 CGPC

V.1.27 Financement des SAFER

VI. TRAVAUX INTERNES

VI.1.1 Préparation du programme de travail 2001

VI.1.2 Préparation du programme de travail 2002

VI.1.3 Préparation du règlement intérieur

VI.1.4 Débat sur les modalités d'inspections périodiques

VI.1.5 Séminaire de formation

VI.1.6 Diffusion et valorisation des travaux

VI.1.7 Publicité de certains rapports

ANNEXES :

Annexe I : Liste des membres du service d'inspection générale de l'environnement

Annexe II : Liste des principaux sigles utilisés

Annexe III : Décision du 20.12.00 sur la publicité des rapports de l'IGE

Annexe IV : Liste des rapports de l'IGE accessibles depuis Internet

 
 

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