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Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Auteur(s) :

Editeur :

  • Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Date de remise : Décembre 2002
143 pages

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Le rapport 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur présente les nouveaux enjeux liés à la prévention des risques puis détaille les travaux effectués au cours de l'année 2002 sur les questions d'hygiène, de sécurité et de santé. Un des chapitres du rapport est consacré aux propositions de l'Observatoire.


Sommaire
Observatoire
national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement
supérieur :
Rapport annuel 2002
Robert
CHAPUIS, Jean-Marie SCHLERET

décembre 2002
INTRODUCTION

1ère PARTIE : LES NOUVEAUX ENJEUX DE L 'OBSERVATOIRE

Chapitre 1 : Renforcer la prévention des risques
A. Mieux informer et mieux former
B. Evaluer pour mieux prévenir

Chapitre 2 : Emergence d 'une culture internationale de la sécurité
scolaire
A. Le partenariat au sein de l 'O.C.D.E.
B. La conférence de Washington sur la protection des établissements
scolaires face aux risques d 'attentats terroristes
C. L 'implication de la Commission Européenne
D. Le rôle joué par le Conseil de l 'Europe

2ème PARTIE : LES TRAVAUX DE L 'OBSERVATOIRE EN 2002

Chapitre 1 : Les risques majeurs : un chantier nouveau et durables
A. L 'état des lieux en matière de risque majeurs
B. Les enseignements à tirer des évènements récents
C. La sensibilisation et la préparation à la gestion de crise
D. Les propositions

Chapitre 2 : Sécurité, santé, hygiène
A. L 'enquête accidents
B. La formation aux gestes de premiers secours
C. Les agents chargés de la mise en œuvre des règles d 'hygiène
et de sécurité (ACMO) dans l 'éducation nationale
D. Les antennes de téléphonie mobile
E. Les propositions

Chapitre 3 : Sécurité bâtiment, risque incendie
A. Le recensement des incendies
B. Le suivi des avis des commissions de sécurité
C. Les exemples de travaux face à la sécurité incendie
D. L 'accueil des élèves handicapés
E. L 'évolution de la réglementation
F. La prévention et la formation à la sécurité incendie
G. Les propositions

Chapitre 4 : Les équipements sportifs
A. L 'enquête sur l 'état des équipements sportifs
intégrés aux établissements scolaires du second degré
B. L 'enquête sur les accidents des étudiants en UFR STAPS
C. Le partenariat avec les collectivités : le rapport Cathala
D. Le rappel de la réglementation
E. Le bilan et les projets

Chapitre 5 : Les activités expérimentales
A. La pratique des activités expérimentales
B. La formation initiale et continue des enseignants aux risques professionnels
C. Le document unique des résultats d 'évaluation des risques
D. L 'évolution des principes généraux de protection
contre les rayonnements ionisants
E. La prévention des risques dans les laboratoires de chimie
F. Synthèse des propositions
G. Questionnaire d 'enquête « risques physiques liés
à la pratique des activités expérimentales »

Chapitre 6 : La maintenance du bâtiment et des équipements
A. La démarche de prévention
B. La formation des personnels ATOS
C. L 'évolution de la réglementation dans le cadre des diagnostics
techniques
D. Les appareils de levage : la démarche initiée par le ministère
de l 'agriculture
E. Les propositions

Chapitre 7 : Les propositions

3ème PARTIE : LES ANNEXES

Annexe 1 : Le déroulement des activités
A. L 'activité des instances
B. La synthèse des travaux d 'enquête
C. Les auditions
D. Les visites et les déplacements
E. La communication
F. La participation à des colloques,des instances paritaires et des actions
de formation
G. La participation à des travaux ministériels

Annexe 2 : Le décret constitutif de l'Observatoire

Annexe 3 : Les membres de l 'Observatoire

Annexe 4 : Les membres des commissions

Annexe 5 : Quelques sites internet

Annexe 6 : La table des sigles