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Rapport d'audit sur les grands projets d'infrastructures de transport

Auteur(s) :

Editeur :

  • Inspection générale des finances : Conseil général des ponts et chaussées

Date de remise : Mars 2003
112 pages

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Le ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ainsi que le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, ont demandé, au mois de septembre 2002, à l'Inspection générale des finances et au Conseil général des ponts et chaussées de procéder à un audit des principaux projets de grandes infrastructures de transport dont la réalisation est envisagée dans les prochaines années. Ce rapport rend compte du travail accompli. Il analyse tout d'abord les enjeux et le financement des infrastructures de transport et dresse ensuite le bilan de l'examen des projets pour chacun des modes étudiés (projets fluviaux, projets routiers et autoroutiers, projets ferroviaires). Il présente enfin les marges de manoeuvres potentiellement mobilisables pour desserrer la contrainte financière.


Avertissement liminaire

Synthèse et recommandations

Introduction

1ère partie : Les enjeux et le financement des infrastructures de transport

I. L'analyse des projets doit être replacée dans le cadre des besoins de développement des différents réseaux d'infrastructures terrestres
II. L'analyse des projets doit prendre en compte un cadre de financement profondément rénové

2ème partie : Les résultats de l'audit des projets

Section I : Méthodologie
Section II : Les projets fluviaux
Section III : Les projets routiers et autoroutiers
Section IV : Les projets ferroviaires

3ème partie : Les contraintes de financement

I. La comparaison des besoins financiers exprimés et des enveloppes actuelles met en évidence un écart important
I. Une contribution supplémentaire de l'usager devrait porter prioritairement sur les secteurs aujourd'hui sous-tarifés
III. Des montages financiers alternatifs pourraient apporter une réponse ponctuelle dont la portée est difficile à évaluer

Annexes

Lettre de mission
Composition de la mission
Liste des personnalités rencontrées
Liste des projets d'infrastructures soumis à l'audit
Cartes principales
Liste des sigles utilisés