Retour
 

Territoires et accès aux soins

Auteur(s) :

Editeur :

  • Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Date de remise : Juin 2003
89 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

Numérique (PDF)
 
Télécharger

Faut-il repenser les territoires de la planification hospitalière ? Sont-ils toujours pertinents ou doit-on les faire évoluer ? Comment les articuler avec les découpages définis par ailleurs dans le secteur de la santé et du social ? Le territoire peut-il être l'instrument de cette cohérence ? Faut-il encore aller plus loin et questionner l'existence de découpages spécifiques de la santé ? C'est à ces différentes questions que tente de répondre le groupe de travail présidé par Huguette Mauss et Dominique Polton. Après quelques remarques préliminaires, le rapport dresse l'état des lieux des territoires existants (notamment dans le cadre des schémas régionaux d'organisation sanitaire), puis le bilan que l'on peut en faire. Il formule ensuite des propositions pour une approche territoriale globale et cohérente (gradation des niveaux de soins, objectifs de service rendu à la population en fonction des différents niveaux de territoires...). Enfin, le rapport fournit des outils utilisables pour des approches territoriales, en les illustrant par des exemples, et décrit un certain nombre d'expériences régionales.


Sommaire
Territoires
et accès aux soins
Ministère
de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Centre de recherche, d'étude et de documentation en économie de
la santé (CREDES)
Janvier
2003
INTRODUCTION


REMARQUES PRELIMINAIRES SUR L'ESPRIT DES REFLEXIONS ET PROPOSITIONS DU GROUPE


PARTIE 1
Les territoires actuels d'organisation de l'offre : éléments de
bilan

1.1 DES TERRITOIRES, POUR QUOI FAIRE ?

. Territoires d'action, territoires d'observation
Les territoires d'action
Des territoires d'observation

. Des territoires pour quelle action ?

1.2 LES TERRITOIRES ACTUELS D'ORGANISATION DE L'OFFRE

1.2.1 Les territoires administratifs

1.2.1.1 Les secteurs sanitaires
. Des secteurs de taille variable
. Dans une majorite de regions les secteurs ne respectent pas les limites departementales
. L'utilisation des secteurs sanitaires et le jugement des ARH sur ces decoupages

1.2.1.2 Les secteurs psychiatriques
. Les limites du decoupage sectoriel en psychiatrie
. Les avantages du decoupage sectoriel
. Les evolutions d'ores et deja realisees

1.2.1.3 Les bassins de sante

1.2.2 Les territoires specifiques

1.2.2.1 Les territoires de la planification hospitaliere
. Les bassins de sante
. Les autres territoires specifiques
. L'interregional, une echelle d'ores et deja utilisee

1.2.2.2 D'autres territoires de l'organisation des soins (hors planification
hospitaliere)

1.2.3 Les territoires de projet


PARTIE 2
Des territoires pour un acces de tous a des services de sante de qualite : les
propositions du groupe de travail

2.1 GRADATION DES NIVEAUX DE SOINS : LES PREMIERES DEMARCHES INITIEES DANS LE
CADRE DES SROS DE DEUXIEME GENERATION

. Rhone-Alpes
. Aquitaine

2.2 DU MAILLAGE DE PROXIMITE AU NIVEAU REGIONAL OU INTERREGIONAL, DES OBJECTIFS
DE SERVICE RENDU A LA POPULATION SUR DIFFERENTS NIVEAUX DE TERRITOIRES

2.2.1 Le niveau de proximite
. Quel " cahier des charges " pour les soins de proximite ?
. Quelle organisation pour ces soins de proximite ?
. Comment assurer le premier niveau d'hospitalisation ?
Quel role pour les hopitaux locaux ?
. Quelle est la bonne echelle pour les soins de proximite tels que definis ci-dessus
?

2.2.2 Trois niveaux d'hospitalisation
. Hospitalisation de premier niveau
. Soins hospitaliers specialises dans des hopitaux de reference
. Soins hospitaliers tres specialises dans des hopitaux de niveau regional

2.2.3 Comment construire ces territoires ?
. Des territoires definis par le service rendu a la population
. Des territoires partages
. Des territoires qui ne sont pas seulement structures par l'offre existante
. Des politiques territoriales globales

Conclusion

ANNEXE 1
Composition du groupe de travail

ANNEXE 2
Une revue de méthodes et d'expériences d'analyse et
de construction de territoires

1. LES MÉTHODES FONDÉES SUR LES SERVICES EXISTANTS

1.1 Mesures de l'attraction (loi de Newton, distance thérorique et réelle)
1.1.1 Fréquentation, distance, loi de Newton
1.1.2 Une mesure de l'attraction

1.2 La délimitation d'aires théoriques
1.2.1 Les courbes isochrones
1.2.2 Les aires d'attraction théoriques : polygones de Thiessen et aires
de Reilly

1.3 Les méthodes fondées sur les flux réels d'utilisation
des services
1.3.1 Bassins de santé, bassins hospitaliers : les zones d'attraction
hospitalière dessinées par les flux domicile-hôpital
1.3.2 Les bassins de santé construits autour d'autres services de santé
1.3.3 Elargissement à d'autres services

2. LES APPROCHES VISANT À IDENTIFIER DES « ZONES À RISQUES
» OU DES ZONES « DÉFAVORISÉES»

2.1 Le ciblage de zones présentant des besoins spécifiques
2.2 Les typologies de zones

ANNEXE 3
Quelques expériences régionales de découpage territorial
dans le cadre des SROS

1. Le Nord- Pas-de-Calais : définition des bassins de vie
2. La Bretagne : définition des bassins de proximité hospitaliers
3. La Bourgogne : avenir des pôles sanitaires de coopération
4. Les bassins de santé en Rhône-Alpes : une réalité
5. Les bassins de santé : un mode d'organisation commode en Languedoc-Roussillon
6. La Franche-Comté : les zones d'emplois de l'Insee privilégiées

ANNEXE 4
Un exemple de démarche territoriale en partenariat : le ciblage de zones
à la démographie médicale sensible en Basse-Normandie

ANNEXE 5
Réflexions sur la place de l'hôpital local

ANNEXE 6
Exemple d'organisation de soins de proximité à partir d'une
opération de restructuration hospitalière

ANNEXE 7
Le contenu du bassin de proximité pour les personnes âgées

BIBLIOGRAPHIE