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Rapport de la Commission d'orientation du Plan national santé-environnement

Auteur(s) :

    • FRANCE. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité; FRANCE. Ministère de l'écologie et du développement durable; FRANCE. Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées; FRANCE. Commission d'orientation du Plan santé environnement

Editeur :

  • Premier ministre

Date de remise : Février 2004
252 pages

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La Commission d'orientation du Plan national santé environnement (PNSE), composée d'experts, présente son rapport sur la santé environnementale en France et propose des orientations et priorités d'action en faveur de celle-ci. Au terme d'un diagnostic présentant l'effet sur la santé humaine des agents physiques, chimiques et biologiques présents dans les milieux (environnement général, habitat, environnements de travail, substances chimiques...), la commission fait plusieurs recommandations : elle propose d'une part des actions visant à répondre aux priorités sanitaires qu'elle a identifiées (notamment les risques sanitaires liés à la qualité des ressources - air, eaux - et aux substances chimiques) et d'autre part un ensemble de mesures destinées à promouvoir la santé environnementale en France via la recherche, l'expertise, la formation et l'information.


Sommaire
Rapport
de la Commission d'orientation du plan national santé environnement
Isabelle
MOMAS, Jean-François CAILLARD, Benoît LESAFFRE
Commission d'orientation du plan national santé environnement

Février
2004
Lettre
de mission

Composition de la Commission d'orientation

Avant-propos

Introduction
Santé et environnement, des relations complexes
Contexte national et international de la mise en place du plan national santé-environnement

PREMIERE PARTIE : DIAGNOSTIC
Environnement général
Introduction
Risques liés à la qualité de l'air extérieur
Risques liés aux conditions climatiques
Risques liés à la qualité des sols
Risques liés au bruit
Risques liés aux rayonnements ionisants
Risques liés aux rayonnements non ionisants
Risques liés à la proximité des sites d'activités
et des grandes infrastructures de transport
Risques liés à la qualité de l'eau destinée
à la consommation humaine
Risques liés aux contaminations d'origine environnementale des aliments


Habitat
Introduction
De la nécessité d'harmoniser le dispositif actuel de sécurité
sanitaire dans l'habitat
Risques liés aux intoxications oxycarbonées
Risques liés au plomb
Risques liés à l'amiante
Risques liés aux fibres minérales artificielles
Risques liés au radon
Risques liés aux légionelles
Risques liés aux allergènes d'acariens, d'animaux domestiques
et aux moisissures
Gestion des risques liés aux produits de construction
De l'importance de l'aération
Observatoire de la qualité de l'air intérieur

Environnements de travail
Introduction
Risques liés au bruit en milieu de travail
Risques liés aux vibrations mécaniques en milieu de travail
Risques liés aux rayonnements ionisants en milieu de travail
Risques liés aux rayonnements non ionisants
Risques liés aux particules minérales naturelles et artificielles
: le cas de l'amiante en milieu de travail
Risques biologiques en milieu de travail
Risques liés aux substances chimiques en milieu de travail

Autres environnements : à propos de quelques problématiques
particulières
Risques liés à la fumée de tabac environnementale
Risques liés aux établissements de soins
Risques liés aux baignades et aux loisirs nautiques

Substances chimiques
Introduction
La mise sur le marché
La classification et l'étiquetage
Les mesures de gestion des risques chimiques
Les systèmes de classification

Toxicovigilance

La recherche dans le domaine santé-environnement

La décision en univers incertain : perception des risques et principe
de précaution

DEUXIEME PARTIE : PRIORITES ET RECOMMANDATIONS
A - Identification des priorités et des thématiques prioritaires


B - Recommandations relatives aux priorités d'ordre général
1 - Améliorer la connaissance, en appui de la politique de sécurité
sanitaire environnementale
B1 – Rationaliser les systèmes d'information en santé
environnementale
B2 – Développer et systématiser la démarche d'évaluation
des risques sanitaires
liés aux nuisances environnementales et professionnelles
B3 – Développer la recherche en santé environnementale
B4 – Développer l'expertise en santé environnementale

2 – Promouvoir la santé environnementale en France
B5 – Sensibiliser et former les professionnels, les parties prenantes et
le grand public
B6 – Développer une discipline spécialisée en santé
environnementale

C - Recommandations relatives aux thématiques prioritaires
C1 – Prévenir les décès liés à des infections/intoxications
aiguës, à des conditions climatiques extrêmes et aux effets
de la pollution atmosphérique urbaine
C2 – Prévenir les cancers en relation avec des expositions environnementales

C3 – Prévenir les maladies allergiques respiratoires en relation
avec des expositions environnementales
C4 – Prévenir les risques reprotoxiques liés aux expositions
environnementales
C5 – Prévenir les risques neurotoxiques liés aux expositions
environnementales
C6 – Prévenir les risques liés au bruit
C7 – Prévenir les risques liés à l'eau
C8 – Prévenir les risques liés aux expositions dans l'habitat
et les autres bâtiments recevant du public

Conclusion