Retour
 

Le maintien en condition opérationnelle des matériels des armées : rapport au Président de la République suivi de la réponse du ministère de la défense

Auteur(s) :

    • FRANCE. Cour des comptes

Editeur :

  • Journaux officiels

Date de remise : Décembre 2004
100 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

Numérique (PDF)
 
Télécharger

Dans ce rapport, la Cour des comptes s'attache à étudier les différentes composantes de l'« entretien des matériels militaires » durant leur vie opérationnelle, fonction essentielle de la vie des armées connue sous le terme de « maintien en condition opérationnelle ». L'objet du présent rapport est d'analyser les causes de la crise et les résultats des mesures prises ces deux dernières années et enfin, d'appréhender les incertitudes grevant, aujourd'hui encore, le redressement de la disponibilité des matériels militaires en service dans les forces armées. Le périmètre d'étude de la Cour s'est volontairement limité à l'analyse du maintien en condition opérationnelle des matériels des armées de terre, de l'air et de la marine nationale.


Délibéré

Introduction

Chapitre I – La dégradation de la disponibilité des matériels militaires
I – La complexité de la fonction « maintien en condition opérationnelle »
A – Les moyens consacrés au maintien en condition opérationnelle
B – La complexité du maintien en condition opérationnelle des matériels militaires
C – L'organisation de la fonction au sein du ministère
D – La difficile définition de la disponibilité
II – La dégradation de la disponibilité des principaux matériels
A – Le constat
B – Les causes de la dégradation

Chapitre II – Les mesures visant à restaurer la disponibilité des matériels
I – L'effort financier
II – La réorganisation des structures
A – Une structure interarmées : la SIMMAD
B – Une structure duale : le service de soutien de la flotte
C – L'organisation retenue par les matériels terrestres
III – Les résultats déjà obtenus
A – Une disponibilité encore limitée
B – Des indices d'amélioration

Chapitre III – Des progrès à confirmer
I – L'achèvement des réformes de structure
A – La poursuite de la clarification des rôles
B – La consolidation des structures existantes
II – Les relations clients-fournisseurs
A – L'évolution des modes de contractualisation
B – Les relations entre l'Etat actionnaire et l'Etat client
III – Les moyens financiers

Conclusion

Glossaire

Réponse du Ministre de la défense