Retour
 

Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) :

    • FRANCE. Commission des comptes des transports de la nation

Editeur :

  • Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Date de remise : Octobre 2004
278 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

Numérique (PDF)
 
Télécharger

La Commission des comptes des transports de la Nation présente ici les principales évolutions des transports en 2003. Le rapport comprend 6 parties, plusieurs dossiers et des annexes. Les thèmes abordés sont : les données macro-économiques, les trafics et les transports, les entreprises de transport, les gestionnaires d'infrastructures, les transferts de l'Etat et des collectivités locales, le transport et le développement durable. Les thèmes des dossiers sont les suivants :"transports collectifs régionaux de voyageurs" , "orientations écologiques du choix des véhicules et des carburants", "politique de sécurité routière".

Encadré introductif
Résumé

Partie I - Les données macro-économiques

I.1 - Le bilan économique de l'année
I.2 - La branche transports
I.3 - Les ménages et les transports

Partie II - Les trafics et les transports

II.1 - Les trafics et transports de marchandises et de voyageurs
II.2 - Le bilan de la circulation
II.3 - Transports en Europe et échanges internationaux 

Partie III - Les entreprises de transport

III.1 - Les entreprises de transport
III.2 - Les données sociales 

Partie IV - Les gestionnaires d'infrastructures

Partie V - Les transferts de l'État et des collectivités locales

V.1 - Les recettes des administrations liées aux transports
V.2 - Les dépenses des administrations consacrées aux transports
V.3 - Les transferts financiers des administrations à destination des établissements et des entreprises publics de transport

Partie VI - Transport et développement durable

VI.1 - L'accidentologie
VI.2 - Les nuisances environnementales
VI.3 - Vers des indicateurs de développement durable dans le domaine des transports
 
ANNEXES
La nomenclature d'activités française (NAF) 
Partie I - Les données macro-économiques
Bilan économique
La branche transport
Les ménages et les transports
Partie II - Les trafics et les transports Les trafics et les transports
Bilan de la circulation, consommations de carburants et d'énergie
Les échanges extérieurs
Partie III - Les entreprises de transport Les entreprises de transport
Les données sociales
Partie IV - Les gestionnaires d'infrastructures
Partie V - Les transferts de l'État et les collectivités locales
Partie VI - Transport et développement durable
 
Les dossiers
Éléments de méthode
Transports collectifs régionaux de voyageurs
Orientation écologique du choix des véhicules et des carburants
Politique de sécurité routière
 
Liste des tableaux
Bibliographie
Sites Internet
Sigles et abréviations
Liste des participants et remarques des membres de la Commission