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Environnement

La sûreté nucléaire et la radioprotection en 2004 : rapport annuel

Auteur(s) :

    • FRANCE. Autorité de sûreté nucléaire

Editeur :

  • Autorité de sûreté nucléaire

Date de remise : Avril 2005
503 pages

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Le rapport annuel rend compte chaque année à ses lecteurs de l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. Il présente également l'ensemble des actions de l'ASN au cours de l'année écoulée pour contrôler et améliorer la sûreté des installations nucléaires civiles françaises et du transport des matières radioactives, et pour contrôler et limiter l'exposition de la population et des travailleurs aux rayonnements ionisants. Il ne se limite donc pas à être un simple rapport d'activité de l'ASN, mais se donne comme objectif de rendre compte de l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. Ce rapport permet de dresser chaque année un état des évolutions comme des difficultés constatées, en termes techniques et en termes d'organisation, au sein des entreprises et organismes contrôlés. Ce rapport permet aussi d'élargir le champ de la réflexion aux projets et perspectives en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection. Pour toute information complémentaire : www.asn.gouv.fr


Sommaire
La sûreté nucléaire en France en 2004 : rapport annuel
Autorité de sûreté nucléaire
2005
AVANT-PROPOS

PLAN STRATÉGIQUE 2005-2007

ÉLÉMENTS MARQUANTS EN 2004
1 PROJET DE LOI RELATIF À LA TRANSPARENCE ET À LA SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE
2 LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE ASN
3 LA MISE EN PLACE DE L’INSPECTION DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES « DE PROXIMITÉ »
4 LA RADIOPROTECTION DES PATIENTS ET SON CONTRÔLE
5 LA SÛRETÉ DU PROJET DE RÉACTEUR EPR
6 LE PLAN NATIONAL DE GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS (PNGDR)
7 LE DEVENIR DES DÉCHETS DE HAUTE ACTIVITÉ À VIE LONGUE
8 L’HARMONISATION DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE EN EUROPE
9 L’ACTION INTERNATIONALE DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

CHAPITRE 1
ACTIVITÉS NUCLÉAIRES, RAYONNEMENTS IONISANTS ET RISQUES POUR LA SANTÉ
1 DANGERS ET RISQUES LIÉS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
2 DOMAINES D’ACTIVITES IMPLIQUANT DES RISQUES RADIOLOGIQUES
3 EXPOSITIONS AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
4 PERSPECTIVES

CHAPITRE 2
L’ORGANISATION DU CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION
1 LES PRINCIPES D’ACTION
2 L’ORGANISATION DU CONTRÔLE
3 PERSPECTIVES

CHAPITRE 3
LA RÉGLEMENTATION
1 LA RÉGLEMENTATION DE LA RADIOPROTECTION
2 LA RÉGLEMENTATION DES INB
3 PERSPECTIVES

CHAPITRE 4
LE CONTRÔLE DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES
1 LE CONTRÔLE DES INB
2 LE CONTRÔLE DU NUCLÉAIRE « DE PROXIMITÉ »
3 PERSPECTIVES

CHAPITRE 5
LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
1 DOMAINE D’ACTION
2 LA SURVEILLANCE DE LA RADIOACTIVITÉ DE L’ENVIRONNEMENT
3 LES REJETS D’EFFLUENTS DES INB
4 LES REJETS DES AUTRES INSTALLATIONS
5 LA PRÉVENTION DES NUISANCES
6 LES ÉTUDES DÉCHETS
7 LES INCIDENTS ENVIRONNEMENTAUX
8 PERSPECTIVES

CHAPITRE 6
L’INFORMATION DU PUBLIC ET LA TRANSPARENCE
1 LE DÉVELOPPEMENT DES RELATIONS ENTRE L’ASN ET LE PUBLIC
2 LES COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION ET L’ASSOCIATION NATIONALE DES COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION
3 LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA SÛRETÉ ET DE L’INFORMATION NUCLÉAIRES
4 L’INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE
5 AUTRES ACTEURS
6 PERSPECTIVES

CHAPITRE 7
LES RELATIONS INTERNATIONALES
1 LES OBJECTIFS DE L’ASN À L’INTERNATIONAL
2 LES CONVENTIONS INTERNATIONALES
3 LES RELATIONS MULTILATÉRALES
4 LES RELATIONS BILATÉRALES
5 LES CONFÉRENCES INTERNATIONALES
6 PERSPECTIVES

CHAPITRE 8
LES SITUATIONS D’URGENCE RADIOLOGIQUE
1 LES SITUATIONS D’URGENCE RADIOLOGIQUE
2 LES SITUATIONS DE CRISE NUCLÉAIRE
3 PERSPECTIVES

CHAPITRE 9
LES ACTIVITÉS RADIOLOGIQUES ET BIOMÉDICALES
1 PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS MÉDICALES UTILISANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS
2 ÉTAT DU PARC DES INSTALLATIONS
3 DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES RELATIVES AUX APPLICATIONS MÉDICALES DES RAYONNEMENTS IONISANTS
4 BILAN 2004 DES INSTRUCTIONS DES DOSSIERS CONCERNANT LES INSTALLATIONS MÉDICALES UTILISANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS
5 PERCEPTION DE LA RADIOPROTECTION EN MILIEU MÉDICAL – POINT DE VUE DE L’ASN
6 IMPACT DES INSTALLATIONS MÉDICALES
7 PERSPECTIVES

CHAPITRE 10
LES ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE
1 PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE UTILISANT DES RAYONNEMENTS IONISANTS
2 DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES RELATIVES AUX APPLICATIONS INDUSTRIELLES ET DE RECHERCHE
3 ÉTAT DU PARC DES INSTALLATIONS ET DES MOUVEMENTS DE SOURCES
3 BILAN 2004 DES INSTRUCTIONS DES DOSSIERS ET DES MOUVEMENTS DE SOURCES
5 CONTRÔLE DES SOURCES DE RAYONNEMENTS ET DES INSTALLATIONS
6 INCIDENTS
7 PERSPECTIVES

CHAPITRE 11
LE TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES
1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE
2 LA RÉGLEMENTATION
3 L’ANALYSE DES DOSSIERS DE SÛRETÉ
4 L’INSPECTION ET LE CONTRÔLE SUR LE TERRAIN
5 LES INCIDENTS ET ACCIDENTS
6 L’ORGANISATION EN CAS D’ACCIDENT
7 PERSPECTIVES

CHAPITRE 12
LES RÉACTEURS DE PUISSANCE
1 GÉNÉRALITÉS SUR LES CENTRALES NUCLÉAIRES D’EDF
2 LA POLITIQUE D’AMÉLIORATION DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION
3 LA SÛRETÉ DES CENTRALES
4 RADIOPROTECTION ET PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
5 BILANS
6 APPRÉCIATIONS ET PERSPECTIVES

CHAPITRE 13
LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE RECHERCHE ET LES INSTALLATIONS NON DIRECTEMENT LIÉES À L’INDUSTRIE ÉLECTRONUCLÉAIRE
1 LES INSTALLATIONS DU COMMISSARIAT À L’ÉNERGIE ATOMIQUE
2 LES AUTRES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE
3 PERSPECTIVES

CHAPITRE 14
LES INSTALLATIONS DU CYCLE DU COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE
1 LES PRINCIPAUX DOSSIERS COMMUNS AUX INSTALLATIONS
2 LES PRINCIPALES INSTALLATIONS
3 PERSPECTIVES

CHAPITRE 15
LA SÛRETÉ DE LA MISE À L’ARRÊT DÉFINITIF ET DU DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE
1 LES DISPOSITIONS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES
2 LA SITUATION DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES EN DÉMANTÈLEMENT EN 2004
3 PERSPECTIVES
4 LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE DÉCLASSÉES AU 31.12.2004
5 LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE ARRÊTÉES DÉFINITIVEMENT AU 31.12.2004

CHAPITRE 16
LES DÉCHETS RADIOACTIFS, L’ASSAINISSEMENT ET LES SITES POLLUÉS
1 LES PRINCIPES DE GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS
2 LA GESTION DES DÉCHETS TRÈS FAIBLEMENT RADIOACTIFS
3 LA GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS PAR LEURS PRODUCTEURS
4 L’ENTREPOSAGE DES DÉCHETS RADIOACTIFS ET DU COMBUSTIBLE USÉ
5 LES SITES POLLUÉS PAR DES SUBSTANCES RADIOACTIVES
6 LA GESTION À LONG TERME DES DÉCHETS RADIOACTIFS PAR STOCKAGE
7 PERSPECTIVES
ANNEXES
A – INSPECTEURS DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE
B – LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE
C – SIGLES ET ABRÉVIATIONS
 


 
 

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