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Aménagement du territoire

Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

Auteur(s) :

Editeur :

  • Conseil général des ponts et chaussées

Date de remise : Septembre 2004
316 pages

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L'objet de cette évaluation est d'analyser le positionnement et la contribution des services du ministère de l'équipement à la connaissance des territoires et l'utilisation qui en est faite, que ce soit dans le cadre de la mise en oeuvre des politiques publiques de l'Etat ou de la participation au développement local. Après avoir précisé le mandat de l'évaluation, le rapport propose une synthèse de l'ensemble des travaux complétée notamment par des rapports présentés dans les annexes (José Roman, Marc Wiel, Daniel Béhar).


1. Les conditions de l’évaluation

2. Quelques observations préalables sur le positionnement de l'État

3. La « connaissance des territoires » dans les DRE et DDE

4. Le jeu des échelles de connaissance

5. La connaissance des territoires au niveau central du ministère de l'équipement

6. En guise de conclusions d’étape


ANNEXES
Annexe 1 : le mandat
Annexe 2 : La composition de l’instance d’évaluation
Annexe 3 : Rapport de synthèse de l’IFU
Annexe 4 : Rapport José Roman
Annexe 5 : Rapport Marc Wiel
Annexe 6 : Rapport Daniel Béhar
Annexe 7 : Contributions de l’inspection générale des Ponts et Chaussées
Annexe 8 : Comptes rendus des réunions de l’instance d’évaluation.
Annexe 9 : Note technique sur les normes d’échange et les compatibilités (CERTU)








 
 

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