Retour
 
Aménagement du territoire

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le suivi des propositions de la Délégation sur l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions

Auteur(s) :

    • FRANCE. Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Editeur :

  • Assemblée nationale

Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale

Titre de couverture : "Internet haut débit, gestion de l'eau, traitement des déchets, contrat de plan Etat-régions : quatre enjeux pour les territoires"

Date de remise : Juillet 2005
45 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

Le présent rapport regroupe les compte-rendus des travaux que la Délégation a consacré aux quatre dossiers suivants : l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions.




QUATRE ENJEUX POUR LES TERRITOIRES
 

A. LE DEPLOIEMENT DE L’INTERNET HAUT DEBIT6
B. LA MODERNISATION DE LA GESTION DE L’EAU
C. LA REFORME DES CONTRATS DE PLAN ETAT-REGIONS .
D. LE TRAITEMENT, LE STOCKAGE ET L’ELIMINATION DES DECHETS

 
EXAMEN DU RAPPORT
 


 
TRAVAUX DE SUIVI
 

A. AUDITION DE M. PAUL CHAMPSAUR, PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE RÉGULATION
DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, SUR LE DEPLOIEMENT DE L’INTERNET HAUT DEBIT
B. COMMUNICATION DE M. JEAN LAUNAY SUR LA MODERNISATION DE LA GESTION
DE L’EAU
C. COMMUNICATION DE MM. LOUIS GISCARD D’ESTAING ET JACQUES LE NAY SUR
LA RÉFORME DES CONTRATS DE PLAN ETAT-RÉGIONS
D. COMMUNICATION DE M. EMILE BLESSIG SUR LE TRAITEMENT, LE STOCKAGE
ET L’ÉLIMINATION DES DÉCHETS SUR LE TERRITOIRE






 
 

Autres contenus apparentés

Voir aussi

Autres rapports sur le(s) thème(s):

Amenagement du territoire

Restez informé

Abonnement à la lettre d'information de la BRP