Retour
 
Administration

Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique - Rapport du groupe de travail

Auteur(s) :

Editeur :

  • Conseil général des ponts et chaussées

Date de remise : Juillet 2005
54 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

Numérique (PDF)
 
Télécharger

Le Réseau Scientifique et Technique de l'Equipement (RST Equipement) est constitué par 30 organismes qui regroupent 14 500 personnes, dont 800 agents scientifiques et techniques. Ils travaillent sur toutes les activités du ministère ; on y trouve par exemple Météo France, l'IGN, l'IFREMER. Ce rapport analyse la situation du RST et les évolutions en cours. Il étudie la façon dont il serait possible d'ouvrir le réseau aux collectivités territoriales - notamment aux départements et aux intercommunalités - et de développer les partenariats avec les collectivités, les universités, les professionnels et les acteurs européens et internationaux. On trouvera en annexe un document de l'Assemblée des départements de France (ADF), daté de mars 2005, portant sur l'avenir du RST.



0. Introduction


1. Travaux entrepris par le groupe
 

1.1 Mise en place du groupe de travail et organisation des
réflexions
1.2 L'écoute des partenaires collectivités
1.3 Examen des différents organismes du "RST noyau dur"
1.4 Examen des différents organismes liés au ministère
1.5 Etude juridique

2. Analyse de la situation actuelle et des évolutions en cours
 

2.1
La situation aujourd'hui
2.1.1 En termes de structures : une grande hétérogénéité

2.1.2 En termes de pilotage : des dispositifs pour ouvrir aux
partenaires des collectivités les instances de gouvernance des
organismes souvent prévus, mais inégalement utilisés

2.1.3 En termes de positionnement : une vision plutôt communeà l'intérieur du RST, mais des affichages très variés, parfois
timides

2.1.4 En termes d'ouverture : après un passé ambigu, une
clarification législative

2.1.5 En termes de diffusion des connaissances

2.2 L'impact des réformes en cours

2.3 Une difficile lisibilité, génératrice de malaise chez les
partenaires des collectivités


3. Orientations proposées
 

3.1
Un positionnement collectif du RST

3.2
Un projet partagé d'évolution des pratiques
3.2.1 Des évolutions stratégiques

 

3.2.2 La fixation d'objectifs concrets partagés

 

3.2.3 Un dispositif de suivi

 

3.3 Des actions pour accompagner ces évolutions
3.3.1 Accompagnement du changement de posture

 

3.3.2 Donner stabilité et lisibilité aux orientations

 

3.3.3 Apporter des améliorations d'organisation immédiates

 

a- STC

 

b- CETE

 

3.3.4 Faciliter l'accès des collectivités territoriales aux prestations
du réseau

 

3.3.5 Des actions communes pour le recrutement et la gestion des
personnels techniques

 

3.4 Une communication adaptée



 

Liste des annexes

Annexe 1 : la feuille de route

Annexe 2 :
Document de l'ADF de mars 2005 portant sur l'avenir du
RST

Annexe 3 Comptes-rendus et entretiens à propos de gouvernance

Notes des CETE sur la gouvernance

Compte-rendu d'un entretien avec J. Roudier, LCPC du
21/10/2004

Note de P. Martin sur la gouvernance au CERTU

Compte-rendu d'un entretien avec G. Caude, CETMEF du
4/11/2004

Compte-rendu de l'entretien avec Jean Louis Sanche, STBA

Compte-rendu de l'entretien avec JC. Pauc, SETRA du
30/3/2005