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Travail, droit du travail

L'Europe et le dialogue social

Auteur(s) :

Editeur :

  • Commissariat général du plan

Collection : Les Cahiers du Plan

Date de remise : Septembre 2005
74 pages

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Dans le cadre des travaux du groupe Thomas, qui s'intéresse à l'avenir du dialogue social en France, le Cahier du Plan présente une série de textes sur l'Europe et le dialogue social. En cinq parties, le rapport propose un court historique, compare les différents systèmes de représentation en Europe (modèles allemands, italiens...) et présente les enseignements à tirer de l'expérience européenne au plan national.



Avant-propos

Introduction

 
PREMIÈRE PARTIE - Pour une petite histoire du dialogue social européen par Marie-Cécile Milliat

1. Une montée en puissance riche de promesses ?

2. La fin de l’état de grâce pour le dialogue social

3. Un dialogue social à la croisée des chemins

 
DEUXIÈME PARTIE - La construction et les enjeux d’un système de relations professionnelles européen par Claude Didry, Elodie Bethoux, Arnaud Mias

1. Une histoire de l’Europe sociale : de l’internationalisme
des années 1970 au dialogue social des années 1990

2. Les comités d’entreprise européens :
un cadre négocié d’information et de consultation des travailleurs

3. La reconfiguration européenne d’une branche :
les télécommunications

4. Conclusion générale

5. Bibliographie indicative

 
TROISIÈME PARTIE - Les modèles de représentation en Europe : genèse et développements récents par Udo Rehfeldt

1. Le modèle du canal unique

2. Canal unique et syndicalisme “essentialiste”

3. Le modèle dual allemand

4. Les syndicats européens face au modèle allemand

5. Un nouveau contexte économique et social

6. La réforme du système de représentation en Italie

7. Vers un dépassement du système volontariste en Grande-Bretagne

8. Conclusion

 
QUATRIÈME PARTIE - Négociation collective au plan européen et intégration des accords dans les droits internes par Jacques Barthelemy

1. La place des acteurs sociaux
dans le processus d’édification de l’Europe sociale

2. La transposition des accords par la voie des partenaires sociaux

 
CINQUIÈME PARTIE - Le dialogue social national dans son environnement européen : influences et articulations par Michel Guerre
 

1. Un environnement politique et institutionnel à mobiliser
dans un espace économique ouvert
2. Un espace social européen qui se cherche... et nous rencontre
3. Deux scenarii : forces centrifuges versus interdépendance
4. Environnement, liens, articulations
5. “Pour mettre du social dans l’Europe, il faut mettre de l’Europe
dans le social”

 

Annexes