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Environnement

Rapport d'activité 2005 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Auteur(s) :

    • FRANCE. Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Editeur :

  • Autorité de contrôle des nuissances sonores aéroportuaires

Date de remise : Janvier 2006
73 pages

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Le rapport d'activité 2005 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) présente un compte-rendu des études menées en 2005 (la notion de gêne liée à la fréquence ; l'adéquation entre les PGS - plans de gêne sonore - et les préconisations du CSHPF - Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France ; l'utilisation d'un nouvel indicateur pour corriger les lacunes ponctuelles de la modélisation). Il dresse un état des lieux des recommandations émises au cours de l'année (survoler sans gêner, informer le public...). Il donne ensuite des recommandations particulières pour la gestion des aéroports parisiens, ainsi que ceux de Bâle-Mulhouse, Marseille-Provence et Toulouse-Blagnac. Il revient sur les amendes administratives infligées par l'Autorité et fait le point sur la vie de ses services. Des cartes proposées en annexe viennent illustrer le rapport.



Lettre à monsieur le président de la république, à monsieur le premier ministre


Etudes

De l'influence de la fréquence

De l'adéquation PGS / CSHPF

De la nécessité d'un indicateur complémentaire

Récapitulatif des recommandations

 
Mise en oeuvre des recommandations générales
 

Survoler sans gêner
Informer
Dialoguer / se concerter
Prendre en compte l'environnement
Améliorer la situation des riverains
Récapitulatif des recommandations générales

 
Recommandations particulières

Aéroports parisiens

Bâle - Mulhouse

Marseille - Provence

Toulouse - Blagnac

Récapitulatif des recommandations particulières

 
Amendes administratives
 

Bilan chiffré
Recouvrement et contentieux
Animation du réseau

 
Vie des services
 

Personnel et budget
Communication
Auditions, réunions techniques et colloques


Annexes

 

Cartes
Réunions des CCE
Aide à l'insonorisation