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Santé, bioéthique

Le coût des traitements et de la mise en oeuvre de la loi dans le domaine des drogues

Auteur(s) :

Editeur :

  • Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Date de remise : Mai 2006
599 pages

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Combien coûte le traitement des cancers du poumon des fumeurs ? Quelles pathologies engendrent la consommation d'alcool et quel en est le coût pour la collectivité ? Dans quelle mesure la cocaïnomanie affecte la santé des individus et augmentent les dépenses de soins de la société ? Quel est le coût d'un procès consécutif à une infraction sur la loi sur les stupéfiants ? Voici, à titre d'exemples, les questions auxquelles le présent rapport permet de répondre.



EXECUTIVE SUMMARY



 
PARTIE I : LE COÛT DES PATHOLOGIES IMPUTABLES AUX DROGUES LICITES (ALCOOL ET TABAC) ET ILLICITES
 

INTRODUCTION DE LA PARTIE I
1 – Les dépenses hospitalières pour le traitement des pathologies imputables aux drogues
2 – Les dépenses en médecine de ville pour le traitement des pathologies imputables aux drogues

CHAPITRE 1 : LES CANCERS IMPUTABLES AUX DROGUES
Introduction
1 – Qu’est ce qu’un cancer ?
2 – Le processus de cancérisation
3 – Les facteurs de cancérisation
I – Les traitements : généralités
I.1 – Qui peut prendre en charge un cancer ? De nombreux acteurs impliqués
I.2 – Le parcours du patient
I.3 – Les traitements disponibles : généralités

II – Les différents cancers imputables aux drogues et leurs coûts
II.1 – Les cancers des voies aéro-digestives supérieures (CIM-10, codes C00 à C06, C09 à C13 (hors
II.2 – Les cancers de l’œsophage (CIM-10, codes C15 et D001)
II.3 – Les cancers des trachées, bronches, poumons (CIM-10, codes C33 et D021 pour la trachée et
C34, C780 et D022 pour les bronches et les poumons)
II.4 – Les cancers du sein (CIM-10, codes C50 et D05)
II.5 – Les cancers du col de l’utérus (CIM-10, codes C53 et D06)
II.6 – Les cancers de la vessie (CIM-10, codes C67, C688, C689, C791 et D090)
II.7 – Les cancers des reins et des voies urinaires (CIM-10, codes C64 à C66, C680, C681, C688,
C689, C790, C791, D091)
II.8 – Les cancers du pancréas (CIM-10, codes C25, C788 et D019)
II.9 – Les cancers du foie (CIM-10, codes C22, C787, C788, D015 et D019)
II.10 – Les cancers du rectum (CIM-10, codes C20, C785, C788, D012 et D019)
Conclusion du chapitre 1
Références du chapitre 1

CHAPITRE 2 : LES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES IMPUTABLES AUX DROGUES
Introduction
I – L’hypertension (CIM-10, codes I10 et I15)
I.1 – Description médicale de l’hypertension et les traitements associés
I.2 – Le coût de des hypertensions imputables au tabac
II – Les cardiopathies ischémiques (CIM-10, codes I20 à I25)
II.1 – Description médicale des cardiopathies ischémiques et les traitements associés
II.2 – Le coût des cardiopathie ischémiques imputables au tabac et à l’alcool
III – Les cardiomyopathies alcooliques (CIM-10, code I426)
III.1 – Description médicale des cardiomyopathies alcooliques et les traitements associés
III.2 – Le coût des cardiomyopathies alcooliques
IV – Les maladies cérébro-vasculaires (CIM-10, code I60 à I69)
IV.1 – Description médicale des maladies cérébro-vasculaires et les traitements associés
IV.2 – Le coût des maladies cérébro-vasculaires imputables au tabac et à l’alcool
V – L’artériosclérose, l’athérosclérose et l’artérite (CIM-10, codes I70 et I776)
V.1 – Description médicale de l’artériosclérose, l’athérosclérose et artérite et les traitements associés
V.2 – Le coût de l’artériosclérose, l’athérosclérose et l’artérite imputables au tabac
VI – L’anévrisme de l’aorte (CIM-10, code I71)
VI.1 – Description médicale de l’anévrisme de l’aorte et les traitements associés
VI.2 – Le coût des anévrismes de l’aorte imputables au tabac
VII – L’arrêt cardiaque (CIM-10, code I46)
VII.1 – Description médicale de l’arrêt cardiaque
VII.2 – Le coût des arrêts cardiaques imputables au tabac
Conclusion du chapitre 2
Références du chapitre 2

 

CHAPITRE 3 : LES MALADIES DIGESTIVES IMPUTABLES AUX DROGUES
Introduction
I – Les pancréatites (CIM-10, codes K85, K860 et K861)
I.1 – Les pancréatites chroniques alcooliques et autres pancréatites chroniques (CIM-10, codes
K860 et K861)
I.2 – Les pancréatites aiguës (CIM-10, codes K85)

II – Les cirrhoses du foie (CIM-10, codes K700, K702, K703 et K74)
II.1 – Description médicale des cirrhoses du foie et les traitements associés
II.2 – Le coût des cirrhoses du foie imputables à l’alcool
III – Les hépatites alcooliques (CIM-10, codes K701 et K704)
III.1 – Description médicale des hépatites alcooliques et les traitements associés
III.2 – Le coût des hépatites alcooliques
IV – Le coût des autres maladies digestives alcooliques (CIM-10, codes K709 et K292)
V – L’ulcère gastro-duodénal (CIM-10, codes K25, K26 et K299)
V.1 – Description médicale de l’ulcère gastro-duodénal et les traitements associés
V.2 – Le coût des ulcères gastro-duodénaux imputables au tabac
Conclusion du chapitre 3
Références du chapitre 3


CHAPITRE 4 : LES MALADIES RESPIRATOIRES IMPUTABLES AUX DROGUES
Introduction
I – La grippe (CIM-10, codes J10 et J11)
I.1 – Description médicale de la grippe et les traitements associés
I.2 – Le coût des grippes imputables au tabac et à l’alcool
II – La pneumonie (CIM-10, codes J12 à J18, à l’exception de J14)
II.1 – Description médicale de la pneumonie et les traitements associés
II.2 – Le coût des pneumonies imputables au tabac et à l’alcool
III – La bronchite chronique (CIM-10, codes J41 et J42)
III.1 – Description médicale de la bronchite chronique et les traitements associés
III.2 – Le coût des bronchites chroniques imputables au tabac
IV – L’emphysème (CIM-10, code J43)
IV.1 – Description médicale de l’emphysème et les traitements associés
IV.2 – Le coût des emphysèmes imputables au tabac
V – Les autres maladies pulmonaires obstructives (CIM-10, codes J40 et J44)
V.1 – Description médicale des autres maladies pulmonaires obstructives et les traitements associés
V.2 – Le coût des autres maladies pulmonaires obstructives imputables au tabac
Conclusion du chapitre 4
Références du chapitre 4

CHAPITRE 5 : LES MALADIES INFECTIEUSES IMPUTABLES AUX DROGUES
Introduction
I – La tuberculose (CIM-10, codes A15 à A19)
I.1 – Description médicale de la tuberculose et les traitements associés
I.2 – Le coût de la tuberculose imputables au tabac
II – Les hépatites virales (CIM-10, codes B16 à B19)
II.1 – Description médicale des hépatites virales et les traitements associés
II.2 – Le coût des hépatites virales imputables aux drogues illicites
III – Le SIDA – V.I.H. (CIM-10, codes B20 à B24)
III.1 – Description médicale du V.I.H. et les traitements associés
III.2 – Le coût du V.I.H. imputables aux drogues illicites
Conclusion du chapitre 5
Références du chapitre 5

CHAPITRE 6 : LES TROUBLES MENTAUX ET DU COMPORTEMENT IMPUTABLES AUX DROGUES
Introduction
I – Le coût des troubles mentaux et du comportement imputables au tabac (CIM-10, code F17)
II – Le coût des troubles mentaux et du comportement imputables à l’alcool (CIM-10, code F10)
III – Le coût des troubles mentaux et du comportement imputables aux drogues illicites (CIM-
10, codes F11 à F16, F18 et F19)
Conclusion du chapitre 6
Références du chapitre 6

CHAPITRE 7 : LES AUTRES PATHOLOGIES IMPUTABLES AUX DROGUES
Introduction
I – Le coût des autres pathologies imputables au tabac (CIM-10, codes P042, T652 ET Z716)
II – Le coût des autres pathologies imputables à l’alcool (CIM-10, codes T51, P043 ET Z714)
III – Le coût des autres pathologies imputables aux drogues illicites (CIM-10, codes T40, P044,
P961 ET Z715)
Conclusion du chapitre 7
Références du chapitre 7

CONCLUSION DE LA PARTIE I
1 – Le coût du traitement des pathologies imputables au tabac
2 – Le coût du traitement des pathologies imputables à l’alcool
3 – Le coût du traitement des pathologies imputables aux drogues illicites
4 – L’impact sur le coût social des drogues en France
4.1 – L’impact sur le coût social du tabac
4.2 – L’impact sur le coût social de l’alcool
4.3 – L’impact sur le coût social des drogues illicites
5 – Vers la construction d’indicateurs sur les dépenses de santé imputables aux drogues

 
PARTIE II : LE COÛT DE MISE EN ŒUVRE DE LA LOI EN FRANCE CONCERNANT LES DROGUES LICITES (ALCOOL ET TABAC) ET ILLICITES
 

INTRODUCTION DE LA PARTIE II

1 –LE MINISTERE DE LA JUSTICE
1.1 – Les services judiciaires
1.1.1 – Services judiciaires et drogues illicites
1.1.2 – Services judiciaires et alcool
1.2 – L’administration pénitentiaire
1.2.1 – L’administration pénitentiaire et les drogues illicites
1.2.2 – L’administration pénitentiaire et l’alcool
1.3 – Coût des services de Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ)

2 –LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS

3 –LA GENDARMERIE NATIONALE
3.1 – La gendarmerie nationale et les drogues illicites
3.1.1 – Mission de police judiciaire
3.1.2 – Mission de sécurité publique générale
3.1.3 – Les autres dépenses pour ILS
3.2 – La gendarmerie nationale et l’alcool
3.2.1 – Le problème de la sécurité routière
3.2.2 – Les autres crimes et délits commis sous l’emprise de l’alcool

4 –LA POLICE NATIONALE
4.1 – La police nationale et les drogues illicites
4.2 – La police nationale et l’alcool
4.2.1 – Le problème de la sécurité routière
4.2.2 – Les autres crimes et délits commis sous l’emprise de l’alcool

5 –LE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

6 –LA CONTRIBUTION DE LA FRANCE AU BUDGET DE L’UNION EUROPEENNE

CONCLUSION DE LA PARTIE II

REFERENCES DE LA PARTIE II

 

ANNEXES

 

ANNEXE 1 :CALCULER UN COUT DE REFERENCE PAR G.H.M.
ANNEXE 2 :VERS UNE UTILISATION DU PMSI EN GESTION INTERNE
ANNEXE 3 :GLOSSAIRE DU PMSI