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Relations internationales

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Auteur(s) :

Editeur :

  • Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

Titre de couverture : "les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe"

Date de remise : Juin 2006
51 pages

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Ce rapport présente les sujets traités pendant la deuxième partie de session du Conseil de l'Europe à Strasbourg, du 10 au 13 avril 2006 : place de la langue maternelle dans l'enseignement scolaire, pauvreté et lutte contre la corruption dans les Etats membres du Conseil de l'Europe, relations entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne, situation au Proche-Orient, réinsertion sociale des détenus, droits de l'Homme des membres des forces armées, traite des femmes à la veille de la Coupe du Monde de la FIFA, résurgence de l'idéologie nazie, élection présidentielle du 19 mars 2006 en Biélorussie, réfugiés et personnes déplacées en Arménie, Azerbaïdjan et Géorgie.



 

INTRODUCTION

 
I. DEBATS DE LA DEUXIÈME PARTIE DE SESSION DU CONSEIL DE L’EUROPE – STRASBOURG - 10-13 AVRIL 2006
 

A. LUNDI 10 AVRIL 2006
1. La place de la langue maternelle dans l’enseignement scolaire
2. Pauvreté et lutte contre la corruption dans les États membres du Conseil de l’Europe

B. MARDI 11 AVRIL 2006
1. Relations entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
2. Situation au Proche-Orient
3. La réinsertion sociale des détenus
4. Droits de l’Homme des membres des forces armées


C. MERCREDI 12 AVRIL 2006
1. Halte à la traite des femmes à la veille de la Coupe du Monde de la FIFA
2. Combattre la résurgence de l’idéologie nazie

D. JEUDI 13 AVRIL 2006
1. Suivi du Troisième Sommet : relations entre le Conseil de l’Europe et l’Union
européenne
2. La Biélorussie et les suites de l’élection présidentielle du 19 mars 2006
3. Réfugiés et personnes déplacées en Arménie, Azerbaïdjan et Géorgie

 
II. ANNEXES
 

A. QUESTIONS POSÉES AU COMITÉ DES MINISTRES ET AUX PERSONNALITÉS
ENTENDUES PAR L’ASSEMBLÉE

B. PROPOSITION DE RÉSOLUTION

C. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION

D. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES