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Environnement

Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 2, proposition de scénarios pour la poursuite d'actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l'exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires

Auteur(s) :

    • AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE ENVIRONNEMENTALE (France)

Editeur :

  • Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Date de remise : Mai 2004
143 pages

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Deux rapports scientifiques ont été élaborés par l'AFSSE visant à estimer l'impact sanitaire de la pollution urbaine. Ce rapport étudie un ensemble de mesures de nature à contribuer à la poursuite de la réduction des émissions de polluants et des expositions de la population en milieu urbain notamment dans le domaine des transports (transports en commun, qualité des carburants...), l'industrie et la production d'énergie.



Avant-propos


 
I- Introduction : contexte et objectif
 
II- Ville, pollution atmosphérique et santé publique


1- L’exposition en milieu urbain et l’influence des modes de vie et des comportements : état des lieux
1.1- Introduction
1.2- Exposition en milieu urbain
1.2.1- Exposition au trafic urbain
1.2.2- Influence des modes de transport
1.2.3- Influence des micro-environnements intérieurs
2- Les politiques de réduction de la pollution atmosphérique et leur impact sur la santé publique : analyse bibliographique
2.1- Effets à court terme de la réduction de la pollution atmosphérique
2.1.1- Mesures d’intervention sur les sources fixes
2.1.2- Mesures d’intervention sur les transports
2.2- Effets à long terme de la réduction de la pollution atmosphérique
2.2.1- Etudes d’intervention sur les sources fixes et le trafic automobile
2.2.2- Etudes générales portant sur les effets sur la santé des variations à long terme de la pollution atmosphérique
3- Bases pour des scénarios d’action en vue de la réduction de la pollution atmosphérique
urbaine
3.1- Bilan des données scientifiques
3.2- La démarche suivie par le groupe d'experts : explorer, sélectionner, hiérarchiser

 
III- Mesures de réduction des émissions/expositions relatives aux transports et à l’aménagement de l’espace urbain


1- Réglementation nationale : mesures majeures existantes et prévues
2- Urbanisme et mobilité : vers une mobilité urbaine durable
2.1- Les enquêtes d’opinion et les actions de sensibilisation des conducteurs
2.2- Maîtriser le recours aux transports automobiles
2.2.1- Fiscalité
2.2.2- Point particulier : externalités liées aux transports
2.2.3- Réduction de l’accessibilité des hyper-centres
2.3- Encourager les modes de transport plus durables
2.3.1- Bilan des transports en commun (TC)
2.3.2- Bilan des modes de transport doux
2.3.3- Recommandations
3- Planification et urbanisation
3.1- Les outils de la planification : du local au global
3.2- Recommandations

 
IV- Des politiques sectorielles à intégrer dans un plan d’ensemble : Plans de déplacement d’entreprise (PDE) et transport de marchandises

1- Plans de déplacement d’entreprise (PDE)

1.1- Bilan

1.2- Evaluation

1.3- Recommandations

2- Le transport des marchandises en ville

2.1- Bilan

2.2- Evaluation

2.3- Recommandations

3- Transport de marchandises inter-urbain

3.1- Bilan et Evaluation

3.2- Recommandations

 
V- Mesures relatives aux transports non routiers

1- Bilan et évaluation

2- Recommandations

 
VI- Mesures d’ordre technologique

1- Bilan et évaluation

1.1- Amélioration de la qualité des carburants et de leur distribution pour diminuer les émissions

1.2- Amélioration des performances des véhicules neufs : couple moteur/épuration des
effluents

1.3- Mesures relatives au contrôle technique

2- Recommandations

 
VII- Mesures relatives aux autres sources potentielles d’exposition en milieu urbain


1- Réglementation nationale : mesures majeures existantes ou prévues concernant les
sources industrielles, le résidentiel et le tertiaire
2- Industrie et production d’énergie
2.1- Rappel des dispositions fiscales actuelles relatives aux sources fixes dans le rapport
Marchand
2.2- Bilan des dispositions fiscales et technologiques
2.3- Recommandations
3- Habitat et tertiaire
3.1- Mesures de réduction à la source
3.1.1- Chauffage et maîtrise de l’énergie dans le secteur du bâtiment
3.1.2- Produits de construction et d’usage courants
3.2- Ventilation et certification des bâtiments
3.3- Recommandations

 
VIII- Mesures transversales
 
IX- Essai de hiérarchisation des mesures de réduction de la pollution atmosphérique

1- Introduction

2- Méthode

2.1- Liste des mesures

2.2- Les critères de hiérarchisation

2.3- Les substances considérées

2.4- Calcul du score

3- Résultats et discussion

 
X- Conclusions et recommandations
 

 



Annexes

Bibliographie









 
 

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