Retour
 
Santé, bioéthique

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2004

Auteur(s) :

    • FRANCE. Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Editeur :

  • La Documentation française

Date de remise : Novembre 2005
248 pages

Pour lire les rapports au format PDF vous avez besoin d'un lecteur PDF.
Pour lire les rapports au format EPUB vous avez besoin d'un lecteur EPUB.

Numérique (PDF)
 
Télécharger

Dans ce rapport en deux parties, le Comité publie les travaux réalisés en 2004, notamment les avis, recommandations et rapports. Outre le rapport no 82 intitulé " allotransplantation de tissu composite au niveau de la face ", on trouvera des avis portant sur l'information relative au risque de transmission sanguine de la maladie de Creutzfeldt-Jakob ainsi que sur les problèmes posés par la commercialisation d'autotests permettant le dépistage de l'infection VIH et le diagnostic de maladies génétiques. La deuxième partie de l'ouvrage propose les actes des Journées annuelles qui se sont déroulées les 16 et 17 novembre 2004. Le rapport explore les dimensions anthropologique, technique et psychologique de la greffe du visage, à un moment où les premières tentatives n'avaient pas encore été réalisées.



Avant-propos

• Décret no 83-132 du 23 février 1983 portant création
d’un Comité consultatif national d’éthique pour les sciences
de la vie et de la santé (JO du 25 février 1983)

• Loi no 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l’utilisation
des éléments et produits du corps humain, à l’assistance
médicale à la procréation et au diagnostic prénatal
(JO du 30 juillet 1994)

• Décret no 97-555 du 29 mai 1997 relatif au Comité consultatif
national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (JO du 30 mai 1997)

• Loi no 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
(JO du 7 août 2004)

• Membres du Comité consultatif national d’éthique
pour les sciences de la vie et de la santé pour l’année 2004

 



Première partie Les travaux du Comité
 

• Liste des avis du Comité consultatif national d’éthique
pour les sciences de la vie et de la santé

Avis, recommandations et rapports 2004
– Avis no 82 sur l’allotransplantation de tissu composite (ATC)
au niveau de la face (greffe totale ou partielle d’un visage)
– Avis no 83 sur le dépistage prénatal généralisé de la mucoviscidose
– Avis no 84 sur la formation à l’éthique médicale
– Avis no 85 sur l’information à propos du risque de transmission
sanguine de la maladie de Creutzfeldt-Jakob
– Avis no 86 sur les problèmes posés par la commercialisation
d’autotests permettant le dépistage de l’infection VIH
et le diagnostic de maladies génétiques

Rapport d’activité de la section technique 2004
• Activité de la section technique du Comité consultatif
national d’éthique en 2004

Le Centre de documentation en éthique des sciences de la vie
et de la santé de l’INSERM

 
Deuxième partie Journées annuelles 16 et 17 novembre 2004
 

Programme des Journées annuelles d’éthique 2004

– Mardi 16 novembre

– Mercredi 17 novembre 2004
Journée de travail avec des élèves de Paris,
de banlieue et de province
• Intervention du lycée international de Saint-Germain-en-Laye : « Refus de traitement – Euthanasie »
• Intervention du Lycée Eugène Delacroix de Drancy : « Refus
du traitement et de soins – Différences culturelles »
• Intervention du collège Albert Camus d’Auxerre : « Évolution de la frontière homme/animal »
• Intervention du Lycée J.-V. Poncelet de Saint-Avold :
Déterminismes des comportements »
• Intervention du Lycée Fustel de Coulanges, de Strasbourg : « Anonymat – procréation – filiation »
• Intervention du Lycée Agropolis de Montpellier : « Les animaux transgéniques »
• Intervention du Lycée Jean-Baptiste Say de Paris : « Performance et dopage »
• Clôture